Conclusion Sur La Tva

sur l'ISF). Optimal : maximiser le bien-être + minimiser les déséquilibres économiques. Principe d’efficience prévaut sur celui d’équité Prélèvements obligatoires occidentaux principaux: charges sociales, impôts sur le revenu, taxes indirectes (TVA). Taxes sur la consommation sont aujourd’hui les impôts qui rapportent le plus aux Etats. Les différents impôts : * direct : prélevé directement sur une personne physique ou morale. Taxe sur le capital ou le revenu Ex : impôt sur le revenu

3. Schéma du processus 4. Procédure de contrôle interne III. Présentation et analyse des activités de veille mises en œuvre 1. Présentation de l’existant 2. Améliorations et mises en œuvre d’activités de veille IV. Conclusion I.Présentation de l’entreprise 1. Fiche d’identité DENOMINATION/ RAISON SOCIALE EFIDIA FORME JURIDIQUE SAS CAPITAL SOCIAL 120 000,00 € DATE DE CREATION 12/04/2004 ADRESSE DU CABINET 04 place Raphel, 13016 Marseille ADRESSE

J’ai profité du fait de travailler dans un cabinet d’expertise comptable de la place pour élaborer ce document. Le thème choisit est : les régimes de la TVA, cas d’une petite et moyenne entreprise. Dans une première partie, je présenterai le cadre du travail et les travaux effectués puis dans une seconde partie j’aborderai les régimes de TVA et le cas pratique de la société X. PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CABINET ET DES OPERATIONS EFFECTUEES I - LA SOCIETE 1-Présentation

JURIDIQUE……………………………………………....8 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………10 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….19 CONCLUSION……………………………………………………..20 ANNEXE……………………………………...................................21 [pic] A mes chers parents qui m’aident toujours pour surmonter les entraves ; A mes chères sœurs et frères ; A mes formateurs qui m’ont aidé ; A tout

|- ESCOMPTE | |NET FINANCIER |= NET FINANCIER | |+ TVA |19,6 % | | |5,5 %

| | | | | |I- La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)……………………………………………. |13 | |II - L’impôt sur les sociétés…………………………………………………………. |16 | |

Prestations de services et TVA Les nouvelles règles de territorialité applicables à partir du 1/1/2010 DSFGironde/MD/Prestations Février2010 1 La territorialité des prestations de services Les principes applicables jusqu’au 31/12/2009 • Le principe général de la TVA : – Un impôt sur la consommation • Le principe général des prestations de services (art 259 du CGI): – Les prestations de services sont imposables en France lorsque le prestataire y est établi. • Les exceptions permettant de privilégier

s’il paraît opportun d’investir dans la nouvelle cuve. (3 points) Économie possible avec une nouvelle cuve d’une capacité de 25 000 litres = 2 190 – 1440 = 750 € (1 point) Coût supplémentaire annuel lié à la nouvelle cuve = 1 200 € (1 point) Conclusion = Il ne paraît pas opportun d’investir dans une nouvelle cuve dans la mesure où l’économie liée à la politique de stockage de 750 € serait inférieure au coût supplémentaire annuel lié à la nouvelle cuve de 1 200 € (1 point). III – MISE EN

monter le projet Page 5 • La préparation  • Le montage du projet • Evaluation de l’action • Apports pour l’entreprise • Apports personnels et professionnels • Conclusion et remerciements 1 Partie I : Présentation de l’entreprise. • Entreprise : Nom : • Orpi (Organisation Régional des Professionnels de l’Immobilier) Adresse : • 38B rue de l’Abbé Pasty 45400 Fleury Les Aubrais Téléphone : • 02 38

confiées……………………... 10 3. Les Travaux de la TVA………………………………….... 10 - Définition - Taux de TVA au Maroc - Les types de déclaration TVA 4. Les étapes de création d’identifient fiscal……………….…11 C) La finalité de mes taches………………………………….…. .11 3/ Enseignement tiré de ce stage……………………………….… ..12 4/difficultés rencontrées et solutions rapportées………………… .. 12 5/Résultats obtenus………………………………………………. .13 6/ Conclusion…………………………………………………....... 14 1