Congrès de l'Union pour un mouvement populaire de 2012

échappe à partir de 1045, les Turcs seldjoukides les attaquent et les supplantent en Syrie (1078) et les croisés leur enlèvent Jérusalem (1099). Mais même en Égypte, leur assise sociale est faible dans un pays acquis au sunnisme et où les révoltes populaires s'ajoutent aux troubles militaires dus aux rivalités entre divers contingents (mamelouks, Berbères, Turcs…).    Leur pouvoir est préservé par l'énergie des vizirs, qui finissent par choisir eux-mêmes leur calife. L'Égypte connaît alors une grande

Cours de Droit Constitutionnel, Semestre 1, 2012-2013 ___________________________________________________________________________ 18.09.12 A. Définition du droit constitutionnel en tant que matière 1. Le droit constitutionnel comme phénomène universel Cette notion du droit ne se limite pas à la notion de l’Etat. La Constitution n’est pas le monopole du droit constitutionnel. En dehors du droit, on retrouve des métaphores qui utilisent la notion de Constitution. Elles partent de la constitution

disaient certains d’entre eux face aux forces de sécurité. Même Yaoundé, la capitale politique d’ordinaire acquise au pouvoir, a été prise dans la colère populaire : des jeunes sont arrivés jusqu’aux portes du palais présidentiel. Les autorités ont violem- 8 AU CAMEROUN DE PAUL BIYA ment réagi : dès les premières heures du mouvement démarré à Douala, la capitale économique, elles ont fait tirer à balles réelles sur les manifestants. Selon un bilan officiel, 40 personnes ont été tuées,

européennes ». (Réflexion sur la crise grecque). -Jean-Claude Zarka, « l’essentiel des institutions européennes » et « les institutions de l’UE ». -Jean-Paul Jacqué « droit institutionnel de l’UE » Dalloz. -Blumann Dubouis « droit institutionnel de l’Union » -Joël Rideau « droit institution de l’UE » Objectif : établir la liste de toutes les institutions européennes. Le droit issu de l’UE va avoir des répercussions directes sur le droit interne notamment en matière de procédure. Celui-ci peut

spéciales (ZES) 1983 : établissement d’un système bancaire comportant une Banque centrale et des banques de second rang 1984 : ouverture de 14 villes côtières aux IDE 1988 : ouverture de toutes les villes côtière aux IDE Juin 1989 : le mouvement de la place Tian An Men à Pékin ; Jiang Zemin remplace Zhao Ziyang à la tête du parti 1992 : Deng Xiaoping relance les réformes 1994 : réformes du régime de change et convertibilité partielle du yuan ; une réforme

GÉOGRAPHIQUE DE LA ZONE EURO ? La zone euro est la zone monétaire formée de l'ensemble des pays de l'Union européenne (UE) qui participent à la mise en œuvre de la monnaie unique - l'euro - que prévoit la 3ème étape de l'Union économique et monétaire (UEM). Sur la base d'une part des rapports établis par la Commission et par l'Institut monétaire européen (IME) sur la situation des différents pays de l'Union européenne au regard des critères du traité de Maastricht (critères de convergence) et d'autre

liberté. Les Lumières ont été nombreux à chercher les moyens d’établir la liberté sur des bases solides et pérennes. La constitution peut être considérée comme une des bases, voire même la base d’une soc libre. Cette époque a été marquée par un mouvement philosophique et juridique: le constitutionnalisme. Le constitutionnalisme est la croyance en la vertu écrite. Pour beaucoup, un écrit implique une limitation du pouvoir. Cette révérence envers l’écrit traduit la croyance dans les vertus de l’exposé

instable : instabilité des gvts : ils durent en moyennent 6 à 7 mois. La première cause profonde est la difficulté à dégager une majorité. Il y a une deuxième explication : l’impuissance à résoudre les pbs coloniaux. En 1946 : mise en place de l’Union française qui veut associer tt les colonies au système politique, mais en réalité cela ne change pas gd chose, ex : l’Indochine, l’Algérie : la majeure partie de la population algérienne ne soutient plus l’action du gvt et se range du côté du FLN

otages français (LM 29-30/04 et 2/05/07). mai (K 2007, n° 5, 47925). 2. Après que des opérations militaires de la coalition ont fait plus de cinquante victimes civiles en trois jours, Hamid Karzaï convoque une réunion des représentants de l’OTAN, de l’Union européenne, des États-Unis et de l’ONU (LM 4/05/07). Le Sénat afghan appelle à un retrait des forces occidentales et au dialogue avec les taliban après de 9. nouvelles victimes civiles d’un bombardement (LM 11/05/07). 11. Libération du deuxième otage

rapport sur l’évolution des pMe PME 2012 OSEO•PME 2012 3 SOMMAIRE PRÉFACE …………………………………………………… p. 9 SYNTHÈSE DU RAPPORT ANNUEL ………………………p. 11 RAPPORT 2012 : DE RÉELLES NOUVEAUTÉS ………… p. 17 LA DÉFINITION DE L’ENTREPRISE REVUE PAR LA LME... p. 19 1 2 3 4 5 6 ÉVOLUTIONS …………………………………………… p. 23 1. Démographie ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… p. 24 2. poiDs économique Des pme et eti ………………………………………………………………………………………………… p. 46 3. comportement économique Des