Conseil départemental de la Gironde

programme au niveau régional voire départemental. C'est le cas de l'IREPS (Instance Régionale en Education et Promotion de la Santé ) anciennement CODES, l'association ou j'ai fait mon stage. Mon projet rentrait dans le programme du PNNS, où j'ai pu réaliser une intervention auprès du personnel d'un centre de loisirs sur la nutrition des enfants. La structure A Historique Le CODES 40 est une association loi 1901 créée en 1996. Il représente le Comité Départemental d’Education pour la Santé dans

l’article L. 192 du code électoral, de l’article 3 de la loi n° 2005-1563 du 15 décembre 2005 prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 et de la loi n° 2010-145 du 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellement des conseils généraux et des conseils régionaux, le renouvellement de la série des conseillers généraux élus en 2004 aura lieu les 20 et 27 mars 2011. En outre, et conformément au deuxième alinéa de l’article L. 221 du

fœtus qu’elle portait. L’hôpital lui a annoncé que l’examen n’avait révélé aucune anomalie détectable par les moyens actuels. Quelques mois plus tard, Mme Quarez mettait au monde un enfant - Mathieu - atteint d’une trisomie 21 - mongolisme. Selon le Conseil d’État, l’hôpital a commis une faute. Il aurait dû informer Mme Quarez que les résultats de l’examen pouvaient être affectés d’une marge d’erreur inhabituelle, compte tenu des conditions dans lesquelles il avait été conduit. Sans cette faute, Mme

Parc a connu une période difficile entre 1998 et 2003. En 1997, la fréquentation du parc est à son apogée avec 2,9 millions de visiteurs, il n’en compte plus que 1,16 millions en 2003, après la cession à un groupe privé. Cette année là, le Conseil général de la Vienne reprend la direction. De nouveaux investissements sont injectés pour le renouvellement des attractions et la politique tarifaire est revue. Le Parc retrouve peu à peu son public et enregistre 1,75 millions de visiteurs

semi-internat de 6 à 12 ans (25 enfants) ainsi qu'un SESSAD ( Service Education Spécialisée et de Soins A Domicile ) (25 enfants). Reconnus en situation de handicap, les enfants accueillis par le SESSAD nous sont orientés par la MDPH (maison départementale des personnes handicapées) sur dossier élaboré par les parents, les services de prévention et les écoles de l'enfant, ils sont orientés par la Commission des Droits à l'Autonomie des Personnes handicapées (CDAPH) selon différents critères. D'après

réaliser, les exigences de leur diffusion sur formats électroniques 5 Positionnement : L’étudiant devrait avoir déjà vu les cinq modules précédents, particulièrement les modules 4 et 5 sur la gestion des archives courantes et intermédiaires. Conseils d'apprentissage : Ce module est assez long. Nous conseillons de lire d'abord les pages principales, puis de revenir sur les encarts si l'on veut davantage d'informations. La section 8 sur la publication électronique des instruments de recherche

National du Développement Local REMERCIEMENTS Nous souhaitons vivement remercier pour leurs contributions : ► A Paris E.T.D. M. François COLLIGNON A. D. C. F. M. Philippe SCHMITT A. P. F. P. M. Gwénaël DORE M. Julien MOUSSET Mairie Conseils Mme Christine BREMOND F. P. N. R. F. M. Nicolas SANAA ► En Aquitaine Région Aquitaine Mme Odile PLANTADE Mme Cécile BIENES S. G. A. R. M. Bernard OHL Mme Nadine SERE Pays et Quartiers d'Aquitaine M. Xavier STEFFAN Caisse des Dépôts

A. L’administration départementale * Administration départementale divisée en 3 organes * Conseil départemental : * 36 membres élus pour 4, élus censitaires, Réunion une fois dans l’année pour répartir l’impôt, désignent un Directoire * Directoire : * siège toute l’année, élus désignés au sein du Conseil départemental, il remplace l’intendant et c’est un exécutif collégial. * Procureur général syndic : * élu par le peuple, fonction de conseil, est chargée de faire

.........................................................................................................................................................................................55 Accord du 28 septembre 2009 relatif au travail dominical (Gironde).........................................................................................................................62 Préambule.................................................................................................................

complètement fragilisé (l’Assemblée législative) qui continue à siéger jusqu’à ce que la Convention soit élue. La commune insurrectionnelle se structure assez vite : elle crée un comité insurrectionnel qu’elle va élire au suffrage universel. On réforme le conseil général, espèce de pouvoir législatif de la municipalité parisienne, qui se compose de plus de 180 personnes. Les personnalités qui sont en train de prendre le pouvoir à Paris sont beaucoup plus modestes (sans culotte) que ceux qui avaient pris le