Conseil départemental des Ardennes

cartellier, Écla Aquitaine, Henri Gay*, Olivier Le naire, Livre et Lecture en Bretagne, Patrice Locmant*, stéphanie meissonnier*, François nawrocki, Anne Princen, Hervé renard, Olivier thuillas*, Arnaud Valette*. merci également à l’ensemble des conseillers livre et lecture des Directions régionales des affaires culturelles (mcc) ; Philippe Babo, isabelle calvi, marie-Joseph Delteil, Anne-sophie métais*, Véronique trinh-muller* (cnL) ; Florence Bianchi, chloé Bourret, Laurent Delabouglise, groupe Fill-Éco

programme élaboré il y a soixante-six ans par le Conseil National de la Résistance ! C'est à Jean Moulin que nous devons, dans le cadre de ce Conseil, la réunion de toutes les composantes de la France occupée, les mouvements, les partis, les syndicats, pour proclamer leur adhésion à la France combattante et au seul chef qu'elle se reconnaissait : le général de Gaulle. De Londres où j'avais rejoint le général de Gaulle en mars 1941, j'apprenais que ce Conseil avait mis au point un programme, l'avait adopté

Rapport adopté lors de la session du Conseil national de l’Ordre des médecins du 20 octobre 2011 Dr Isabelle BOHL SANTE DE L’ENFANT ET DE L’ADOLESCENT PRISES EN CHARGE Avec la Participation des Docteurs : Jean Marc Brasseur, René Luigi, Jean François Rault et François Wilmet 1 Table des matières I – Etat des lieux A/ De la bonne santé au Capital Santé 1/ La santé est un sujet d’actualité tant sur le plan national que sur le plan européen 2/ La santé définie par l’OMS 3/ Les droits

l’Éducation nationale a entraîné en 2007 une augmentation de 103,3% des charges de personnel. En 2008, la 2nde vague de transfert s’est traduite par une hausse de 48,2% de ces charges. Les autres charges d’activité, premier poste de dépenses des conseils régionaux, progressent plus modérément qu’en 2007, année pour laquelle les dépenses ont été particulièrement marquées par l’intégration des compétences en matière de formation professionnelle, de transport ferroviaire de voyageurs et d’éducation

Pays-Bas. Le 10 mai 1940, l’armée allemande se décide à attaquer la France en passant par les Ardennes. Pris par surprise, les défenses françaises sont balayées en moins de 6 semaines et les allemands occupent la partie nord. Cette guerre-éclair appelé Blitzkrieg fait 92000 morts parmi les soldats français. Le gouvernement français est divisé sur l’attitude à adopter : certains comme le président du conseil Paul Reynaud ou le général de Gaulle, alors sous-secrétaire d’Etat à la guerre, pensent que

rassemblées au plan national et cette présentation est donc inédite. Elle s’appuie, notamment, sur l’expérience acquise dans le cadre d’une coopération organisée entre le Pôle Lorrain d’Utilité Sociale, le Comité Régional Olympique et Sportif (CROS), le Conseil régional et les services de l’Etat. Ce partenariat a permis de présenter un Panorama du sport en Lorraine (janvier 2013), ainsi que les résultats d’une enquête menée auprès de près de 200 responsables d’associations sportives lorraines, employant

UNIVERSITE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE IUFM REIMS CHAMPAGNE ARDENNE Année universitaire 2010-2011 SCOLARITÉ ET INTÉGRATION DES ENFANTS ROMS À L´ÉCOLE FRANÇAISE [pic] MASTER EDUCATION ET FORMATION Politique d’Etablissement SCOLARITÉ ET INTÉGRATION DES ENFANTS ROMS À L´ÉCOLE FRANÇAISE Remerciements  En préambule à ce mémoire, nous souhaitons adresser nos remerciements les plus

budgétaires, il ne s'est jamais relevé d'une condamnation absolue résumée dans l'image des mares stagnantes »5 résume Pierre Avril. Antoine Pinay prônait même leur suppression dans son programme de 1957, alors qu'il briguait à nouveau la présidence du Conseil. Si le sous-préfet est moins facile à définir par ses tâches que par sa présence dans l'arrondissement, c'est qu'il est difficile de cerner les attributions réglementaires de ces hautfonctionnaires. C'est une institution administrative mal connue

le titre XI bis de la Constitution du 4 octobre 1958. La mise en œuvre effective du Défenseur des droits nécessite une loi organique précisant le statut, les missions et les pouvoirs de cette nouvelle institution. Un premier texte a été adopté en Conseil des ministres en septembre 2009 puis transmis au Sénat. Destiné à rendre plus cohérent et efficace l’ensemble institutionnel chargé de la protection des droits et libertés, le Défenseur des droits devrait voir ses attributions couvrir celles exercées

..................................... 8 Article 106 – LA COMMISSION D’ORGANISATION INTER REGIONALE DES GRADES...... 8 Article 107 – LA COMMISSION D’ORGANISATION REGIONALE DES GRADES .............. 10 Article 108 – LA COMMISSION D’ORGANISATION DEPARTEMENTALE DES GRADES ... 12 Article 109 – COMPETENCES RESPECTIVES DES COMMISSIONS................................ 14 CHAPITRE II CONDITIONS D’INSCRIPTION AUX EXAMENS DE PASSAGE DE DAN ET GRADES EQUIVALENTS ..............................................