Conseil régional d'Auvergne

MATERIAUX DE CONSTRUCTION DES LOGEMENTS DRASS, Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales DRTEFP, Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle BOURGOGNE RAPPORT N°625 20 février 2009 CAREPS Centre Rhône-Alpes d'Epidémiologie et de Prévention Sanitaire 20, rue Chenoise - 38000 GRENOBLE Tél. : 04 76 51 10 56 Fax : 04 76 51 03 06 e-mail : contact@careps.org DRASS Bourgogne – Service Régional Santé Environnement / DRTEFP Bourgogne ETAT DES LIEUX

terrorisme du 9 décembre 1999 ; la convention de Palerme contre le crime transnational organisé du 15 novembre 2000 ; la convention des Nations unies contre la corruption du 31 octobre 2003 - La recommandation du Conseil de l'Europe du 27 juin 1980. - La convention du Conseil de l'Europe du 8 novembre 1990. - La directive 91/308 CEE du 10 juin 1991. - La convention d'entraide judiciaire du 29 mai 2000. - La directive 2001/97/CE du 4 décembre 2001. Certains pays

dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives

judicieux conseils qui ont contribué à alimenter ma réflexion sur la préparation de ce mémoire ainsi que nos séances de coaching. Je désire aussi remercier mon tuteur d’alternance Monsieur Sofiane Ouahrani, Président de l’Académie Football Paris 18, de m’avoir accueilli au sein de l’association sportive où j’ai eu à faire mes deux années d’alternance en Master. Je tiens à remercier spécialement Madame Claudine Prudent consultante et formatrice en stratégie d’entreprise qui m’a conseillé sur ma

dégradation ou la perte des habitats demeure la principale menace. L’action de l’UE pour préserver la biodiversité se fonde en priorité sur les directives « Oiseaux » et « Habitats, Faune, Flore ». Analyse régionale en France métropolitaine, hors Corse Le calcul des quatre indicateurs au niveau régional pour la période 2001-2009 permet d’observer une progression globale des espèces généralistes dans toutes les régions sauf en Aquitaine et en Paca. Les espèces spécialistes des milieux forestiers sont en

Duplessis, Pascal. « Construction d’un référentiel de compétences info-documentaires : apports didactiques et enjeux professionnels ». Intervention auprès de l’Association régionale des documentalistes de l’enseignement privé (ARDEP 69) sur le thème « Elaboration d’un tableau de compétences documentaires par niveau », janvier 2004 [en ligne]. Académie de Nantes, Site de la cellule CDI du Rectorat de Nantes, mars 2004 Construction d’un référentiel de compétences info-documentaires Apports didactiques

CIVILISATION FRANÇAISE Manuel compilé par Alice Doumikian Erévan - 2006 Ðî¸ ¶Ø¸ Publié par la décision du conseil scientifique de l’Université Linguistique V. Brioussov CIVILISATION FRANÇAISE γ½Ù»ó` ²ÉÇë³ ¸áõÙÇÏÛ³Ý, -ºñ.: §ÈÇÝ·í³¦, 2006, 192 ¿ç: Approuvé par Paul ROUSSET Le recteur de l’Université Française en Arménie Armen BAGHDASSARIAN Le vice-président du conseil scientifique et pédagogique de l’Université Française en Arménie, le candidat ès lettres Naira MANOUKIAN La candidate

CIVILISATION FRANÇAISE Manuel compilé par Alice Doumikian Erévan - 2006 Ðî¸ ¶Ø¸ Publié par la décision du conseil scientifique de l’Université Linguistique V. Brioussov CIVILISATION FRANÇAISE γ½Ù»ó` ²ÉÇë³ ¸áõÙÇÏÛ³Ý, -ºñ.: §ÈÇÝ·í³¦, 2006, 192 ¿ç: Approuvé par Paul ROUSSET Le recteur de l’Université Française en Arménie Armen BAGHDASSARIAN Le vice-président du conseil scientifique et pédagogique de l’Université Française en Arménie, le candidat ès lettres Naira MANOUKIAN La candidate

l’accident de la vie et leurs conséquences dans la vie quotidienne. FRANCK HAMON L Les Départements jouent un rôle primordial dans les réponses apportées afin de permettre à ces personnes de vivre dignement et de conserver ou acquérir leur autonomie. Le Conseil général d’Ille-et-Vilaine s’est toujours montré soucieux de la qualité de vie des personnes en situation de handicap. La Maison départementale des personnes handicapées, créée le 1er janvier 2006, est un maillon essentiel dans l’accès aux droits de

on trouve le conseil d’état. Le Droit financier, ou finance publique, régie les recettes et dépenses publiques qui sont présentes dans un budget. Il existe une juridiction administrative spécialisée : la cour des comptes. Le juge de la cour des comptes contrôle l’emploi des fonds publics. Chaque année, le président de la cour des comptes remet un rapport au près de la république (très médiatisé, qui épingle souvent les gaspillages.) Au niveau régional, on trouve la chambre régionale des comptes