Constitutions De 1791 1793 1795

petit-fils de Louis XV. Il accède au trône de France et de Navarre le 10 mai 1774 et il est sacré à la Cathédrale de Reims le 11 juin 1775. Il devient Roi des Français de 1789 à 1792. Puis est guillotiné sur la Place de la Révolution à Paris le 21 janvier 1793. Louis XVI a régné en tant que Roi de France pendant quinze ans puis il a régné trois ans en tant que Roi des Français, ce qui équivaut au titre de Chef de l’Etat. Son règne aura duré dans sa totalité dix-huit ans. Les événements importants de

NOTION DE LA CONSTITUTION INTRODUCTION Les mots qui composent la matière paraissent très familiers aux citoyens des Etats démocratiques. L’explication se trouve dans l’importance de la notion de constitution dans les Etats modernes. En effet la Constitution occupe une place fondamentale dans l’Etat contemporain parce qu’elle en est effectivement la base. Il s’y ajoute que la notion revêt aussi une dimension médiatique assez forte dans la mesure où tout ce qui se rapporte à la constitution fait aujourd’hui

La protection de la République dans la constitution de 1958 : le sens et l’utilité de l’interdiction de réviser la forme républicaine du gouvernement Introduction : Phrase d’accroche ⎝ Tout régime se construit sur un certains nombre de valeurs notamment la souveraineté nationale, le principe démocratique, et la forme républicaine. Définitions ⎝ République : régime politique où le pouvoir est chose publique, ce qui implique que ses détenteurs l’exercent non en vertu d’un droit propre, mais

PARAGRAPHE II - LES LIMITES DE L'ABSOLUTISME A. Les limites constitutionnelles Sous l’Ancien Régime, l’organisation et les attributions des pouvoirs publics ne sont pas fixées par écrit. Turgot peut dire à Louis XVI : «Sire, votre royaume n’a point de constitution ». En revanche, il existe une « coutume constitutionnelle » faite de règles qui se sont dégagées au cours de l’histoire, au gré des circonstances. Ces règles, dites aussi « lois fondamentales du royaume » fixent les prérogatives du roi. Ces lois

privilèges. 17 juillet 1791 : Manifestation au champs de Mars : réelle déchéance du roi + instauration de la 1ère République. 20/04/1791 : Guerre déclarée contre Autriche et Prusse 03/ 09/ 1791 : Adoption de la 1ère constitution. 17 déc. 1791 : Vote du Bill of Right. 1792 : Les Français sont vainqueurs à Valmy. La Convention proclame la 1ère République 21/09/1792 : Proclamation de la République.  17 mai 1792 :  Naissance de la bourse de Wall Street 21/01/1793 : Exécution de Louis XVI

est donné à tous les brigands qui combattent la République sous les ordre de Jean Chouan. Enfin, ce terme, qui est conquérant, a tendance aujourd'hui à se substituer à celui de Vendéen et désigne tous ceux qui, dans l'Ouest, se battent, à partir de 1793, pour le roi contre la Révolution régicide. De familial, ce terme est devenu générique. Ensuite, le livre essaye d'expliquer le pourquoi de la chouannerie. Pour la comprendre, il faut partir du constat que l'Ouest est un " monde clos et fragile de

noblesse et a la création d’une monarchie constitutionnel(14 juillets 1789), Déclaration des droit de l’homme et du citoyens,(26 aout 1789), constitution de 1791= guerre,première république française-(1791-1804) proclamation de la première république française lors de la convention du 21 septembre 1792, ‘’ la grande terreur’’(octobre 1793 a juillet 1794),le directoir 1795-1799, coup d’état de napoléon Bonaparte(1799) du consulat a l’empire, aen 1804, Napoléon 1 empereure de France= retour de l’absolutisme

Juridiques b) Notion de citoyen Par. II : Œuvre constitutionnelle A/ Constitution de 1791 a) Principes b) Les trois pouvoirs B/ Constitution de 1793 et Terreur a) La constitution b) Les faits C/ Constitution de 1795 a) Esprit b) Les pouvoirs Section II : Le Premier Empire français

droits de Justiniens. L’ancien régime n’avait jamais créé de codes même si on y avait pensé car il n’a pas pu, su ou voulu. 1789 : révolution pour des raisons politiques veut rédiger des codes c’est l’ordre du jour. 3 projets de code civil 3 échecs 1793/94/96. Tous par le même rédacteur Cambacérès qui devient le deuxième consul. Lien projets de la révolution et code civil de 1804 qui est la conclusion de la révolution en transcrivant en droit privé les principes de la déclaration de 1789. Il rayonne

en 1776 et à l'Académie française en 1782. Il défend les droits de l'homme et de la femme et s'oppose à l'esclavagisme. Lorsque que vint la Révolution Française, ils se retrouve l'un des derniers survivants authentiques de l'esprit des lumières. En 1791, il est élu député de Paris à l'Assemblé législative et devient membre du Comité d'instruction publique. Condorcet avait déjà réfléchit à la question de l'instruction, il publia dès 1790 dans le périodique La bibliothèque de l'homme public, quatre