Constitutions De 1791 1793 1795

rencontre pas plus de succès que le monarque La monarchie est faible Les philosophes des lumières proposent le système britannique = monarchie constitutionnelle. Le roi refuse catégoriquement 1789 : la monarchie est renversée 1791 : adoption de la nouvelle Constitution : division des pouvoirs exécutif (roi qui nomme ministres et fonctionnaires, droit de veto sur les lois pendant 4 ans), législatif (assemblée législative dont les 745 membres votent les lois pendant 2 ans) et judiciaire (tribunaux)

Ensuite, il y a la dimension idéologique et philosophique, c'est rousseau ici qui est la référence centrale, il insiste de manière fondamentale sur le principe d'égalité. Enfin il y a la référence politique, c'est la constitution française de 1793 qui restera dans l'histoire comme la constitution de l'égalité avec une influence idéologique tout au long du 19° siècle en particulier. B- Sources de la théorie libérale On retrouve ici une dimension chrétienne mais avec le protestantisme. Il s'agit ici à

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé

Pascal Paoli, chef indépendantiste corse rentré depuis peu d'exil. Leur entretien est un échec. Le 1er juin 1791, il est affecté au 4ème Régiment d'Artillerie à Valence et obtient le grade de premier lieutenant. Fréquentant les jacobins de la cité, il ne cache pas son désir de voir la république proclamée. |[pic] | 1793 - La prise de Toulon | | C'est à Auxonne qu'il apprend que la ville de Toulon s'est offerte aux

l’avènement de la Vème république et la constitution du 4 octobre 1958, et tous les ouvrages publiés après 58 ont l’avantage de couvrir l’ensemble de l’histoire constitutionnelle. Beaucoup vont au-delà, ils décrivent aussi l’évolution politique sous la Vème république. (Voir Chevallier et Conac). Dans la même catégorie il y a un ouvrage de Emeri et …. La constitution en France de 1789 à nos jours, (Armand Colin) et aussi l’ouvrage de Maurice Duverger, Les constitutions de la France (PUF, collection  « que

manifestations paysannes, entre 1789 et 1792. Mais c'est au moment de la levée en masse, en 1793, que la révolte ou rébellion vendéenne, aussi appelée insurrection vendéenne, s'est déclenchée dans un premier temps comme une jacquerie paysanne classique, avant de prendre la forme d'un mouvement contre-révolutionnaire. Étalée sur trois années, la guerre a connu plusieurs phases, avec une brève période de paix, au printemps 1795. Elle ne s'est arrêtée qu'au début de 1796, après bien des combats, bien des morts

grande partie de son empire colonial. Les Anglais reprennent possession du Canada, de la vallée de l'Ohio, de la rive gauche du Mississipi, de la Dominique, de Grenade et de l'ile de Minorque. L'ouest de de la Louisiane est donné à l'Espagne. 1774-1791 Regne de Louis XVI 1777 La Fayette arrive en Amérique pour aider les colons contre les Anglais. 1783 Traite de Paris terminant la guerre d'indépendance américaine. 1789 17 juin : réunion des états généraux à Versailles, les députés se déclarent

et la fin de l’absolutisme Révolte politique et juridique, le Tiers-Etat souhaite un vote par tête et se proclame assemblée nationale, ils se réunissent dans la salle du jeu de paume et font le serment de ne pas se séparer sans avoir rédigé une Constitution, ils résistent ainsi au pouvoir royal. Mirabeau se fait élire dans le Tiers-Etat. Robespierre participe aux états généraux. Le roi cède le 9 juillet, et l'assemblée nationale devient constituante. Révolution politique et juridique : fin de la monarchie

non sont possibles : le contrôle politique : par exemple, aujourd'hui le président de la République en France est le garant politique du respect de la Constitution (art. 5) par les autres institutions politiques le contrôle juridictionnel : par exemple, aujourd'hui, le Conseil constitutionnel est le garant juridictionnel du respect de la Constitution par le Parlement (art. 61). La notion d'Etat de droit comporte au moins deux faiblesses : une faiblesse constitutive : comme on l'a vu, même l'État à

L’histoire constitutionnelle de la France C’est l’une des histoires constitutionnelles les plus riches du monde car c’est la France qui a eu le plus de constitutions. Certains ont voulu tirer des cycles constitutionnels. Le peuple affranchi est indiscipliné donc retour à des régimes conservateurs. Avec la Constitution de 1795 et le Directoire, émergence de personnalités voulant s’accaparer le pouvoir. On revient ensuite à l’Empire puis à la Restauration… En 1848, révolution