Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants

l’environnement, quarante-cinq magistrats des Cours membres de l’AHJUCAF ont été accueillis à l’Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l’OHAHA (Bénin) les 26 et 27 juin 2008 pour débattre du droit pénal de l’environnement et de l’influence des conventions internationales sur le droit interne de l’environnement. La direction scientifique des travaux a été assurée par Monsieur Michel Prieur, Professeur émérite de l’université de Limoges. L’organisation de cette manifestation a été rendue possible

2.3 Intégration de l’environnement dans les principaux secteurs de l’économie 58 Profil Environnemental de la Côte d’Ivoire - Rapport final, Août 2006 Consortium AGRIFOR Consult iv 4.2.4 Situation du pays en regard des principales conventions internationales et régionales 59 5. Coopération de l’UE et des autres bailleurs avec le Pays en matière d’environnement 62 5.1 Aspects concernant l’environnement dans la Coopération de l’UE avec le pays 62 5.2 Aspects concernant l’environnement

effectuées : des conventions-cadres internationales ont été conclues pour traiter des trois grands problèmes de l’environnement identifiés à Rio, le changement climatique, la dégradation de la diversité biologique et la désertification. D’autres conventions ou protocoles ont permis de mettre en place le cadre institutionnel permettant de s’attaquer à des problèmes plus spécifiques tels que les mouvements transfrontaliers d’organismes vivants modifiés ou les polluants organiques persistants. Mais les modes

l’environnement qui permet la coordination non seulement des techniques et des recherches en matière d’environnement mais aussi la coordination des différents droits de l’environnement. En matière d’environnement, on assiste à la multiplication des conventions internationales qui portent sur une question environnementale. Par exemple la pollution des mers, le déversement des déchets toxiques. Sur ce, les règlementations nationales prises en application de ces traités sont de fait relativement unifiées

d'additifs chimiques, qui peuvent être des perturbateurs endocriniens ou des agents cancérigènes ou provoquer d'autres réactions toxiques, et qui peuvent, en principe, migrer dans l'environnement, en quantités toutefois limitées23. Les polluants organiques persistants (POP), tels que les pesticides comme le DDT et les polychlorobiphényles (PCB)24, peuvent se fixer à partir des eaux environnantes sur des fragments plastiques potentiellement nocifs25 et entrer dans la chaîne alimentaire via la faune

tunisienne NT 106.02 relative à la protection de l’environnement et aux rejets des affluents dans le milieu hydrique. Cette norme fixe le taux toléré des polluants ainsi que la limite autorisée de leurs effets. Plusieurs normes tunisiennes ont été élaborées fixant les taux de pollution autorisés ainsi que les conditions de rejet des polluants dans les milieux naturels, telles que la série de norme NT 106, NT 37 et NT 09. Les aspects environnementaux significatifs Cette étape est un travail d’analyse

........................................................................................................................................... Décret n° 2-09-631 du 6 juillet 2010 fixant les valeurs limites de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant de sources de pollution fixes et les modalités de leur contrôle .................................................... Dahir n° 1-06-153 du 22 novembre 2006 portant promulgation de la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets

économique) présentait à la Chine son examen environnemental dans lequel elle invite la Chine à redoubler d’efforts pour lutter contre la pollution. Si la Chine est aujourd’hui la 3e puissance économique, elle est devenue aussi la première puissance polluante. [pic] 2.1.1 La situation environnementale en Chine Comme une conséquence logique pour le développement industriel, les problèmes environnementales de Chine sont plus en plus graves. La situation de l’environnement est préoccupante et pourrait

Pour plus d’informations, veuillez contacter: Secrétariat de la Convention sur les changements climatiques (UNFCCC) P .O. Box 260124 D-53153 Bonn, Allemagne Fax (+49 228) 815 19 99 Courrier électronique secretariat@unfccc.int Site web http:/ / www.unfccc.de Département des affaires économiques et sociales de l’ONU (DESA) New York, NY 10017, Etats-Unis Fax (+1 212) 963 44 44 Courrier électronique esa@un.org Site web http:/ / www.un.org/esa/ Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD)

.............................................................................. 37  Annexe 1.c Questions-guides pour le Rapport de synthèse.......................................................................................... 41  Annexe-2 : Conventions et accords internationaux ...................................................................................................... 42  Annexe-3 : Liste des Bureaux d’études environnementales agréés.................................................