Certification iso 14001 : 2004 : intervention et rôle de l’expert comptable

Pages: 190 (47323 mots) Publié le: 29 janvier 2012
UNIVERSITE DE SFAX
FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION

MEMOIRE POUR L’OBTENTION
DU DIPLOME D’EXPERT COMPTABLE

Titre du Mémoire

Certification ISO 14001 :2004 : intervention et rôle de l’expert comptable .

Présenté et soutenu par: | Dirigé par: |
M. Mohamed Ghanem BEN JEMAA | M. Abdelfattah AZABOU |

Année Universitaire: 2010/2011

06/2011-------------------------------------------------
Dédicaces

Je dédie ce mémoire à :

Mes parents, en témoignage d’amour et de reconnaissance ;
A mes frères et sœurs qui ont toujours été présents pour m’écouter ;
A tous mes amis, mes vrais amis sans lesquels je n’aurais pas pu trouver la force de continuer.
Mille mercis

Mohamed Ghanem

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RemerciementsJe tiens à remercier particulièrement Mr.Abdelfatah AZABOU qui a bien voulu accepter de superviser ce travail malgré ses lourdes responsabilités .Ce travail ne serait pas ce qu’il est sans ses conseils, ses directives, et sa disponibilité.
Je remercie encore les membres du jury pour bien vouloir juger ce modeste mémoire.
Mes pensées s’adressent à tous les enseignants et professionnels quiont contribué de près ou de loin à ma formation académique et professionnelle.

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LISTE DES ABREVIATIONS

ADEME  : AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA
MAITRISE DE L’ENERGIE

AFD  : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

ANPE  : AGENCE NATIONALE DE PROTECTION DE
L’ENVIRONNEMENT

API  : AGENCE DE PROMOTION DEL’INVESTISSEMENT

CDI : CENTRE DE DOCUMENTATION INTERNE


CITET  : CENTRE INTERNATIONAL DES TECHNOLOGIES
DE L’ENVIRONNEMENT DE TUNIS

CMED  : COMMISSION MONDIALE SUR
L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT

CNUED : CONFERENCE DES NATIONS UNIES POUR
L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT

COFRAC : COMITE FRANCAISE D’ACCREDITATION

DBO  :DEMANDE BIOCHIMIQUE EN OXYGENE

DCO  : DEMANDE CHIMIQUE EN OXYGENE

DIB  : DECHETS INDUSTRIELS BANALS

DIS  : DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX

FNME  : FOND NATIONAL DE MAITRISE DE
L’ENERGIE

FODEC  : FOND DE DEVELOPPEMENT
DE LA COMPETITIVITE

FODEP : FOND DE DEPOLLUTION

IAF  : FEDERATION INTERNATIONALE
D’ACCREDITATIONIFAC  : INTERNATIONAL FEDERATION OF
ACCOUNTANTS

INNORPI : INSTITUT NATIONALE DE LA NORMALISATION
ET DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

ISO  : INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR
STANDARDIZATION

MEDD  : MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET
DU DEVELOPPEMENT DURABLE

MES  : MATIERES EN SUSPENSION

OEC  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES
DE FRANCEOECT  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES
DE TUNISIE

OMC : ORGANISATION MONDIALE DE COMMERCE


ONG : ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALE


OIN  : ORGANISATION INTERNATIONALE DE
NORMALISATION

OIG  : ORGANISATION INTERNATIONALE
GOUVERNEMENTALE

PNUE : PROGRAMME DES NATIONS UNIES
POUR L’ENVIRONNEMENT

SME  : SYSTEME DEMANAGEMENT
ENVIRONNEMENTAL

UTICA : UNION TUNISIENNE DE L’INDUSTRIE
DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT



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SOMMAIRE
Dédicaces 1
Remerciements 2
LISTE DES ABREVIATIONS 3
SOMMAIRE 5
INTRODUCTION GENERALE 7
PREMIERE PARTIE : LA DEMARCHE DE CERTIFICATION ISO 14001 ET SON IMPACT SUR LA COMPETITIVITE DES ENTREPRISES TUNISIENNES11
INTRODUCTION 11
CHAPITRE 1 – ELABORATION DE LA DEMARCHE DE MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) SELON LE REFERENTIEL ISO 14001 12
Section 1 : Planifier (Plan) 13
Section 2 : Mettre en ouvre (Do) 20
Section 3 : Contrôler (check) 30
Section 4 : Evaluer : Réaliser la revue de direction (Act) 32
Section 5 : La certification 33
CHAPITRE 2- LES ENJEUX DE...
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