Convention Transport Routier Sénégal

Faune du Maroc 6.3 Flore du Maroc 6.4 Climat 6.5 L'environnement 6.6 Géographie humaine 6.6.1 Subdivisions 6.6.2 Villes principales 7 Économie 7.1 PIB par région 7.2 Atouts et points forts 7.3 Chômage 7.4 Stupéfiants 7.5 Tourisme 7.6 Transport 7.7 Opérateurs de télécommunications 7.8 Télécommunications 7.9 Approvisionnement en eau potable et assainissement 8 Politique 8.1 Droit des femmes 8.2 Organisations internationales et régionales 8.3 Rangs internationaux 8.4 Droits de l'homme

. . . 96 Procédure d’ÉIE de la Banque africaine de développement. . . . . . . . . . . . . 102 Convention sur l’ÉIE dans un contexte transfrontière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 Préoccupations environnementales de la Convention . . . . . . . . . . . . . . . . . 107 XIV Contenu du rapport d’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108 Convention sur la diversité biologique et ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Table

Aquaculture Industrie agroalimentaire Production industrielle Industrie automobile Construction Bilan énergétique Pétrole - Charbon Électricité - Gaz naturel Commerce Services marchands Banques - Assurances Communication Audiovisuel Tourisme Transports de voyageurs Transports de marchandises 100 102 104 106 110 112 114 116 118 120 122 124 126 128 130 132 134 136 138 140 144 146 148 150 152 154 156 158 160 162 164 166 168 170 172 174 176 178 180 182 184 186 188 190 192 197 241 247 Économie - Finances

limitées, hormis dans l'ile de Madagascar qui fut le théâtre en 1947 d'une dramatique insurrection réprimée. En effet, après la Seconde guerre mondiale , un nouveau parti a vu le jour dans toutes les colonies françaises d'Afrique noire, sauf au Sénégal et s'était développé dans l'opinion et au parlement français, le Rassemblement démocratique africain (RDA). Ce parti utilisa le droit de vote attribué aux indigènes des ex-colonies par la Constitution de 1946 (bien que les résultats électoraux aient

2005 ; l’élaboration du Livre des Procédures fiscales en 2005 ; l’élaboration du Livre d’Assiette et de Recouvrement en 2006 ; l’édition du Code général des Impôts (C.G.I.) en 2007 ; la réforme de l’IS et l’intégration de la taxe sur les actes et conventions dans les droits d’enregistrement en 2008 ; l’insertion dans le C.G.I. du Livre III suite à la refonte des droits de timbre et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.) et amorce de la réforme de l’IR en 2009 ; la poursuite

; l’élaboration du Livre des Procédures fiscales en 2005 ; l’élaboration du Livre d’Assiette et de Recouvrement en 2006 ; l’édition du Code général des Impôts (C.G.I.) en 2007 ; la réforme de l’IS et l’intégration de la taxe sur les actes et conventions dans les droits d’enregistrement en 2008 ; l’insertion dans le C.G.I. du Livre III suite à la refonte des droits de timbre et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.) et amorce de la réforme de l’IR en 2009 ;

............................................................... 9 2) Au niveau industriel : ................................................................................................................................. 9 3) La révolution des transports. .................................................................................................................... 10 4) De nouvelles structures commerciales ...................................................................................

.............................85 Apports de quelques secteurs en faveur du tourisme ...................................................................................................................................................... 87 7.1 Les transports ........................................................................................................................................................................................................................................88 7.2 Les infrastructures

11 MORTS ET 12 BLESSÉS À AZZABA (SKIKDA) Cinq syndicats déclenchent une grève illimitée dès aujourd’hui P2 PRÉSIDENTIELLE 2012 EN FRANCE PHOTO : B. SOUHIL/ARCHIVES RETROUVEZ LE SUPPLÉMENT ÉCONOMIE DE LA PAGE 13 À LA PAGE 23 e tronçon routier de la RN44 reliant Azzaba à Annaba a, une fois encore, été le théâtre d’un tragique accident de la L circulation. Hier, 11 personnes sont mortes et 12 autres ont été grièvement blessées suite au télescopage d’un bus et d’un camion. LIRE L’ARTICLE

Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice Convention 06.16 Le droit de l’environnement comme exemple de la mondialisation des concepts juridiques : place et rôle des juridictions internationales et constitutionnelles Rapport final de recherche Mai 2008 Projet sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois, Directeur de recherches au CNRS (CERIC – UMR 6201 Droit public comparé – Droit international et Droit européen) Le présent document constitue