Corrigé Devoir De Controle N 3 4eme

romain dans par ex : les contrats de propriété, les droits de succession. Grèce : 3 grandes périodes : Période Archaïque : du 2ème millénaire av JC au 7éme siècle av JC, Homère est connu grâce à l’Iliade : guerre de Troie et l’Odyssée : les travaux d’Hercule, ceci au 12ème siècle av JC. Dans les royaumes en Grèce et petit à petit, les rois vont être chassés du pouvoir et remplacés par des nobles qui vont prendre le contrôle de telle ou telle cité. On va passer du système de royauté avec un roi au pouvoir

par l'écriture d'1 C° dans laquelle est dit qui exerce le pouvoir. L'Etat n'est plus le roi ms il est par une C°. Ds celle de 1791, on peut lire: « la Nation de qui seule émane ts les pouvoirs ... ts les pouvoirs émanent de la nation. » (art 2 tiré 3). L'Etat existe par lui- même. II)Fonction jq de la C° « Dire qui fait quoi ?» Elle va matérialiser et concrétiser les règles du jeu. Elle codifie les règles du jeu po. La C° sera 1 norme mère, un syst de norme (P° d'autres normes). Système défendu

déduction à titre de frais professionnels car les conditions prescrites par l'article 49 du Code des impôts sur les revenus de 1992 (ci-après CIR/92) ne sont pas respectées. C'est pourquoi nous lui avons adressé un avis de rectification afin qu'elle corrige la situation. Les conditions prescrites par cet article sont au nombre de quatre, qu'elles soient déduites directement par le texte légal ou dégagées par la jurisprudence : les frais professionnels doivent être liés à l'exercice d'une activité

CONSTITUTIONNEL : REPERES HISTORIQUES : Les Républiques en France : !!! La première Constitution date de Louis 16 (septembre 1791). 1ère = septembre 1792 à novembre 1848. 2ème = novembre 1848 à septembre 1870. 3ème = septembre 1870 à octobre 1946. 4ème = octobre 1946 à octobre 1958. COURS : Le 19ème siècle connaît une pacification de la vie politique. On voit apparaître l’isoloir (avant, le secret du vote n’existait pas). De plus, les parlementaires sont rémunérés (si je gagne bien ma vie,

année par tirage au sort parmi tous les citoyens âgés de plus de 30 ans à raison de 50 par tribus => égale répartition des droits et des devoirs entre tous = ISONOMIE (égalité devant la loi). c) institution de la procédure de l’ostracisme. Vote populaire qui écarte pour 10 ans quiconque était soupçonné de vouloir s’emparer à son profit de la tyrannie. . 3°. Les conséquence des guerres médiques (Mèdes = Perses). Les réformes de Clisthène ne bouleversent pas fondamentalement la société

de 0 à 10 (la richesse) -La rationalité limitée, erreur de raisonnement -Pas assez d’effort -Egoïsme limité Table des matières Chapitre 1- Présentation générale - L’Ère des ruptures 2 Chapitre 2- La gouvernance des entreprises 6 Chapitre 3- La stratégie d'entreprise 12 Chapitre 1- Présentation générale - L’Ère des ruptures Marx : le capitalisme connaît des phases, il a une histoire. Au 20ème siècle, la figure centrale du capitalisme était la grande firme industrielle et elle

MANAGEMENT La performance commerciale par la gestion des risques psychosociaux Pré-mémoire de recherche - ESAM 4ème année Thibaud Marcouire Tuteur de l’ESAM : Mr Lattes Jean Michel Tuteur en Entreprise : Mr Cornelisse Léon EUROPEAN SCHOOL OF ADVANCED MANAGEMENT La performance commerciale par la gestion des risques psychosociaux Pré-mémoire de recherche - ESAM 4ème année Thibaud Marcouire SOMMAIRE Notice analytique 1 Remerciements 2 Partie 1 : INTRODUCTION 1 Partie 2 : DEFINITION

puisqu’elles sont au sommet, elles doivent être élaborées et révisées selon une procédure spéciale, particulièrement solennelle, elles ne peuvent être modifiées n’importe comment. - Leur supériorité doit être garantie. C’est pourquoi il y a un contrôle exercé au mieux par des juges (juridiction constitutionnelle). En France depuis 1958, il y a le Conseil Constitutionnel. Les lois sont contrôlées par cette cours. Dans la plupart des Etats, le droit constitutionnel est supérieur. Cela découle d’un

 Titre XIX : Le pouvoir législatif sous tutelle ? – article 34 à 48 Fonctions du parlement: longue liste. Fonctions traditionnelles Faire la loi Contrôler le gouvernement Fonctions définies depuis 08 le premier alinéa de l'art 24 Voter la loi Contrôle le gouvernement Il évalue les politiques publiques Nouvelle fonction expressément ajoutée. Mais ces fonctions ne s'arrêtent pas là Fonction constituante Rôle indispensable dans la révision de la constitution Fonction juridictionnelle Le parlement

Par élément Total UE RM / CC UE 1 Principes de gestion 42H 21H 6 6 3 3 RM UE 2 Comptabilité financière I 42H 21H 6 6 3 3 RM Microéconomie I 42H 21H 4 Mathématiques I 42H 21H 3 4 RM Anglais 21H 3 C2i 21H 3 3 CC 3 CC UE 3 UE 4 UE 5 Intro à l’économie des affaires 42H 3 Conférences et lectures 21H 2 231H TOTAL : 126H - 7 6 5 30