Corse

formations par université à l’adresse suivante : www.onisep.fr A - DROIT, SCIENCES POLITIQUES, ÉCONOMIE, GESTION OU ADMINISTRATION AIX-MARSEILLE, AMIENS, ANGERS, ANTILLES-GUYANE, AVIGNON, BORDEAUX 4, CAEN, CLERMONT-FERRAND CAPACITE EN DROIT 1, CORSE, DIJON, GRENOBLE 2, LILLE 2, LIMOGES, LORRAINE, LYON 2, LYON 3, MONTPELLIER 1, MULHOUSE, NANTES, NICE, NOUVELLE CALEDONIE, ORLEANS, PARIS 1, PARIS 2, PARIS 10, PARIS 12, PARIS 13, PAU, PERPIGNAN, POITIERS, REIMS, RENNES 1, REUNION (LA), ROUEN, SAINT-ETIENNE

B)Documents qui ont les mêmes effets que la DTA. Document d’orientation. Deux plus connues : -le SDRIF( Schéma directeur de la Région Ile de France) -Les schémas régionaux qui concernent certains territoires avec certaines particularités dont la Corse, la Martinique, la Guyane etc. (même valeur que les directives générales d’aménagement). §3) Les normes locales. Les SCOT et les PLU. A)Les SCOT. Ils ont été institués par la loi SRU et se substitue aux anciens schémas directeurs. Ces SCOT

Napoléon Bonaparte (Ajaccio 1769 - Saint Hélène 1821) (Empereur des Français : 1804 à 1814 et 1815) Napoléon est issu d’une famille de petite noblesse d’origine Toscane (partie de l’Italie autour de Florence), installée en Corse. Il est né un an seulement après que la Corse ait été rattachée à la France (avant elle appartenait à l’Italie). Napoléon est le deuxième d’une famille de huit enfants (il y en avait treize avant, mais il y en a cinq qui sont décédés précocement, Napoléon est le quatrième

ou réglementaires qui régissent l’exercice de leurs compétences. Outre ces vagues législatives, il faut dire un mot du cas particulier que constitue le statut de la Corse. La loi du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse a fait de la Corse une collectivité territoriale sui generis. L'Assemblée de Corse, son organe délibérant, est dotée de compétences plus étendues que celles des autres assemblées régionales de droit commun. La décentralisation est donc relativement

La propriété de kharaj! Les biens de mainmorte (habus)! La propriété de l’État (le maghzen)! CHAPITRE 7 : LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN CORSE! ! I. ! II. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES! A. B. Schéma de l’appropriation juridique du territoire! L’évolution de ce système d’appropriation! ACCULTURATION ET PLURALISME JURIDIQUE EN CORSE! A. B. L’acculturation en matière de droit de la propriété foncière! Exemples de pluralistes juridiques
 5 1 TITRE 2 : LA RELATION

qui a une limite. Limite apparu avec la décision n°91290DC du 9 mai 1991. Cette décision a été rendu à propos d'une loi portant statut de la collectivité territorial de corse. Le gvt avait fait voter une loi qui transformait la corse de région qu'elle était en collectivité territorial particulière --> collectivité territorial de corse. Ces droits étaient liée à l'insularité c.-à-d. qu'il ne agit pas question d'envisager ces droits civiques pour d'autre communauté. L'article 1er n'est pas conformes

Peut-être avait-il des points communs avec moi, peut-être avait-il vécu les mêmes expériences que moi ? Je décidais tout d’abord de chercher des réponses à mes questions en lisant des documents portant sur sa jeunesse. J’apprenais qu’il était corse alors que je suis lorrain. Travailleur opiniâtre, il était très fort en mathématiques, contrairement à moi. Il semble qu’il était hargneux alors que je suis quelqu’un d’assez simple et tranquille. Il était doté d’une forte volonté selon ses professeurs

les-plus-cheres-d-europe_1309119.html Caractéristiques des consommateurs Géographiques : En France 6 régions : alpes du nord, du sud, Pyrénées, massif central, Jura, Vosges, Corse Climat, quantités de neige, caractéristiques météorologiques Altitude Sociodémographiques : Ages et type de groupes : séjour familial (taille famille) ou entre ami ou en couple Catégories socio-professionnelles :, Psychographiques :

[pic] LA VENDETTA par Florence TERRASSE-RIOU   I. L'HISTOIRE Ce roman retrace le destin tragique de Ginevra Piombo, superbe jeune fille corse qui bravera les foudres de son père pour épouser l'homme qu'elle aime, Luigi Porta, alors même qu'il se révèle être « l'ennemi de sa famille », selon l'implacable principe corse de vengeance réciproque par le crime, cette « vendetta » qui donne son titre au roman. Luigi Porta est le seul rescapé de sa famille, massacrée par les Piombo. A seize

mettre en perspective les caractéristiques des régions françaises. 1) Le fait régional en France a) La diversité des régions françaises Carte administrative régions En 1955, 21 régions ont été créées, puis une 22e en 1970 avec la séparation de la Corse et de PACA. En 1982 sont nées 4 régions d’outre-mer correspondant chacune à un DOM (Guyane, Martinique, Guadeloupe, Réunion). Une 27e s’est ajoutée en 2011 avec la transformation de Mayotte en département et région d’outre-mer. Ces régions présentent