Cour D Appel D Aix En Provence 2 Décembre 1971

Paragraphe 2 : Les procédures d’alerte. ................................................................................................................. 9 Section 2 : Le traitement ponctuel des difficultés de l’entreprise. ........................................................................ 11 Paragraphe 1 : Les mesures de survie. ................................................................................................................. 11 Paragraphe 2 : Les mesures

est 1 instrument plus facilement adaptable qu’1 acte unilatéral. 2 aspects : * Le contrat permet d’adapter certaines situations complexes ou figées. * Le contrat évolue plus facilement dans le temps que l’acte unilatéral. Il peut être modifié à certaines conditions par des avenants et certains contrats ont 1 durée limitée pour éviter de figer des situations dans le temps. 2. Les difficultés posées Elles sont de 2 ordres mais sembles être liées : il existe des pb substantiels liés

Merveilles ; une caravelle. » Connaître et utiliser les repères suivants : − Le premier voyage de Christophe Colomb (1492) ou le voyage de Magellan Socle. Ajout au commentaire (1519-1521) sur une carte du monde « Le Livre des Merveilles de Marco Polo sert 2 Raconter et expliquer un épisode des découvertes ou de la conquête de l’empire espagnol d’Amérique » BO 2nde : « Humanisme et Renaissance – Une nouvelle vision de l'homme et du monde Dans l'Europe du XVe et XVIe siècles se produit une modification

Belle Page Stock 27/03/2015 - 10:10 PARIS - ALGER 135*215 - Epreuve 5 Folio 1/378 Belle Page Stock 27/03/2015 - 10:10 PARIS - ALGER 135*215 - Epreuve 5 Folio 2/378 Belle Page Stock 27/03/2015 - 10:10 PARIS - ALGER ­ aris-Alger P Une histoire passionnelle 135*215 - Epreuve 5 Folio 3/378 Belle Page Stock 27/03/2015 - 10:10 PARIS - ALGER 135*215 - Epreuve 5 Folio 4/378 DES MÊMES AUTEURS Christophe Dubois et ­Marie-Christine Tabet L’Argent des politiques, les enfants gâtés de la Répu­

travail et le droit de la sécurité sociale. Il existe un cour de droit de la sécurité sociale et un droit du travail. L'épreuve sera soit un cas pratique ( forte chance ) soit un commentaire de texte. Le cour est suffisant pour passer l'examen, il n'est pas nécessaire de le compléter. Attention : PAS DE HORS SUJET, le surplus n'est pas pénaliser mais le surplus qui présente des fautes est gravement pénaliser. Éviter de rabâcher le cour tel quel. Bibliographie complémentaire: code du

de l’Union européenne et rôle des grands organismes internationaux © Hatier, Paris, 2012 ISBN : 978-2-218-95517-4 2 95471_Hist-Géo_Prof.indd 2 28/03/12 10:17 Sommaire histoire 1 Un siècle de transformations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 2 La Première Guerre mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

réseaux. Atouts stratégiques et vulnérabilités dans la gestion de crise. -2- Sommaire : Introduction : 1. Une décennie de mutations 1.1. Etat des lieux « chronologiques » 1.1.1. L’évolution des risques « classiques » 1.1.1.1. Des risques naturels intensifiés 1.1.1.2. Les risques technologiques 1.1.1.3. Le risque terroriste 1.1.2. L’émergence de nouvelles menaces 1.2. Repères réglementaires 5 9 9 9 22 24 32 33 2. Grands opérateurs de réseaux Présentation et retours d’expériences 2

physique et de chimie, il entreprit, pour tromper l’ennui, à dix-sept ans, de noircir en catimini des pages et des pages de son premier roman. Son baccalauréat obtenu, il «monta» à Paris (il confia : «Je pouvais très bien faire mes études de lettres à Aix, mais je voulais quitter la famille et surtout faire publier mon premier livre»). Il s’inscrivit à la Sorbonne. Pour son livre, une amie lui recommanda un bureau de dactylographie où il pourrait faire taper la première partie. C'était en fait un service

participation des citoyens et l’action publique La Documentation française 29-31, quai Voltaire 75344 Paris cedex 07 Téléphone : 01 40 15 70 00 Télecopie : 01 40 15 72 30 www.ladocumentationfrancaise.fr Imprimé en France Df : 5RD11690 ISBN 978-2-11-007154-5 Prix : 10 euros La participation des citoyens et l’action publique 2008 Réalisation : Agence COM&O - www.agence-comeo.com « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet

est destin´ee au d´epˆot et `a la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non, ´emanant des ´etablissements d’enseignement et de recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires publics ou priv´es. UNIVERSITE LILLE 2 - DROIT ET SANTE ECOLE DOCTORALE N° 74 FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES ET SOCIALES THESE en vue de l’obtention du doctorat, nouveau régime Discipline : Droit public spécialité : droit constitutionnel Présentée et soutenue publiquement