Cour De Cassation Du 2 Décembre 1969 D 1970 104

CHARKI – Mme Fadoua LAFTIMI - Mr Abdou DIOP – Mr Hassan ABOUNAIM – Mr Naoufel EL KHATIB – Mr Mounaim AMRAOUI – Mr Hatim ZAKI – Mr Réda RAISSOUNI – Mr Hassan ALLOUCH ainsi qu’à tous mes collègues du Cabinet Masnaoui. Sophia GUESSOUS Novembre 2003 2 Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE ................................................................................7 PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE

Im pr Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2009 Im pr im er ie O lle cie ffi de la pu Ré bl iq ue Tu ni sie nn e Tu ni sie nn e TABLE DES MATIERES MATIERES PAGES PREMIERE PARTIE Loi n° 89-114 du 30 décembre 1989 portant promulgation du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés……...........…………………… 11 Arrêté du ministre du plan et des finances du 6 janvier 1990 ue fixant les conditions de prise en charge

Département de l’Education Nationale LE FRANçAIS EN 1 ère année a LE FRANÇAIS EN PREMIERE ANNEE DU BACCALAUREAT ‫تأ ز‬ Arahal support@agdez.com TOUTES SECTIONS ‫ا‬ CONÇU PAR UNE EQUIPE DE FORMATEURS www.agdez.com/vb www.agdez.com/vb 2  EDITIONS SOMAGRAM 2006 AUTEURS : COLLECTIF TITRE DU LIVRE LE FRANÇAIS EN PREMIERE ANNEE DU BACCALAUREAT DEPOT LEGAL : ISBN: IMPRIMERIE SOMAGRAM- MAROC 131, Rue Michel de l’Hospital, Roches Noires – CASABLANCA TEL : 022 24 13 70 FAX : 022 24 55

................................... 1 Cléarque ................................................................................................................................. 2 Tacite ...................................................................................................................................... 2 L’antisémitisme chrétien.................................................................................................................. 4 L’Évangile selon saint Matthieu ....

F.R. DE SCIENCES ECONOMIQUES » N°attribué par la bibliothèque THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ PARIS XIII (Arrêté du 07 août 2006) Discipline : Sciences Economiques Présentée et soutenue publiquement par Samouel Béji 11 décembre 2009 LE DEVELOPPEMENT FINANCIER POUR LES PAYS DU SUD DE LA MEDITERRANEE A L’EPREUVE DE LA MONDIALISATION FINANCIERE Directeur de thèse : Monsieur Dominique PLIHON MEMBRES DU JURY M. Pierre SALAMA, Professeur à l’Université Paris XIII-Nord (Président

d’Administration des Entreprises Unité de recherche : Centre de Recherche en Gestion « L’université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur ». 2 REMERCIEMENTS Toutes les personnes m’ayant permis de mener à bien ce travail sont assurées de ma gratitude. J’exprime ma plus vive reconnaissance à ma directrice de thèse Madame la Professeur Christiane ALCOUFFE, pour la confiance qu’elle m’a accordée

d’une situation éthique (Univ de Sherbrooke – JPH) Le piège abscons La théorie de l’engagement Les décisions absurdes (p. 3) (p. 7) (p. 13) (p. 19) (p. 25) (p. 30) (p. 31) (p. 40) (p. 44) (p. 47) (p. 63) (p. 68) (p. 77) (p 83) (p 85) (p 94) 2 Introduction : le contexte philosophique de l’éthique industrielle Au cours de leurs études dans une école d’ingénieurs, et l’Ecole des Mines de Douai n’échappe pas bien sûr à ce qui va suivre, les élèves sont munis d’outils, de connaissances, de

partie de l’Organisation de la conférence musulmane, créée en 1969. Ce nombre est important dans les votes au sein de l'ONU constituée de 192 États. 2 Importance numérique On estime le nombre des musulmans à 1200 millions, ce qui en fait 20% de la population mondiale. Asie: 780'000'000 Afrique: 380'000'000 Europe: 32'000'000 Amérique nord: 6'000'000 Amérique latin: 13'000'000 Océanie: 3'000'000 Suisse Année Musulmans Population totale 1970 16'353 6'269'783 1980 56'625 6'365'960 1990 152'217 6'873'687

comptabilité et audit bancaires 2e édition Dov Ogien le II IFRS, Bâ + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la

Bâle II , S R F I + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation