Cours Régime Général Des Obligations L3

Droit des Sociétés L3 AES Droit des sociétés Examen : 3 heures, rédiger une dissertation ou un cas pratique ou un commentaire d'arrêt Bibliographie :                   Code civil, articles 1832 et suivants code de commerce Chaput, Droit des sociétés : règles universitaires de France, collection droit fondamental Cozian et Viandier, Droit des sociétés, édition Liteck Chartier, Droit des affaires : les sociétés, presse universitaire de france dans la collection tennis Le

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

Droit social Le droit du travail n’est valable que pour les 17 millions de salariés français. Cours Droit Social Chapitre 1 : Introduction Le droit du travail actuellement est assez difficile à cerner. A l’origine le droit du travail n’existait pas en soi, il était une branche du droit des contrats. On étudiait la relation du travail autour du contrat et autour des relations prévues par un contrat entre deux individus : un employeur et un salarié. Les relations du travail sont examinées autour

monétaire) complétées par des enseignements quantitatifs (mathématiques et statistiques). Plusieurs parcours possibles en cursus licence : • Licence mention Économie Parcours : Général Sociologie (en L3) Géographie (double cursus)* • Licence mention droit / économie (cursus bi-disciplinaire)* • Licence mention économétrie en L3* *recrutement spécifique À signaler le parcours aménagé (admission en L2) accessible aux étudiants de CPGE, reçus collés de médecine… • Métiers de la fonction publique, de

Conseil des Études et de la Vie Universitaire Sommaire I. ADMISSION EN STAPS 4 II. RÈGLEMENT DES ÉTUDES 4 A. Conditions générales 4 B. L'assiduité 5 C. Commission de suivi des études 5 D. Suivi médical 6 E. Productions 6 F. L’association sportive 6 G. Modalités d’information des étudiants 6 III. CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 8 A. Conditions générales 8 B. Particularités des enseignements ayant pour titre une APSA 8 C. Particularités des enseignements à caractère scientifique

• • • • La licence droit, les masters mentions droit privé - droit des affaires, - droit du contentieux - droit social et droit du travail -droit du patrimoine les masters mentions droit public droit public deux parcours : - droit public général et droit européen droit international et européen deux parcours : - droit économique européen et international - droit fiscal européen et international. Elle comprend un I.E.J. (Institut d’Études Judiciaires) qui permet de devenir avocat, de préparer

sociales, ainsi qu'une formation généraliste dans les grandes branches des sciences politiques et du droit public. Dans ce cadre, les étudiants seront amenés à travailler leurs compétences rédactionnelles, analytiques et linguistiques. Enfin, les cours d'éthique dispensés tout au long de la formation leur permettront d’aborder les grands débats qui structurent notre temps. A la fin de son cursus, l'étudiant aura : • maîtrisé les exigences du travail universitaire, notamment en matière de commentaires

CNAM Cours d’Economie EAR 002 Geneviève SCHMÉDER Professeur des Universités LA MONNAIE La monnaie est l’ensemble des moyens de paiement utilisables et acceptés par tous dans une communauté ou un espace donnés. Résultant d’une convention sociale et matérialisée dans un support n’ayant généralement aucune valeur intrinsèque (papier par exemple), la monnaie ne vaut que par son acceptation par les utilisateurs (monnaie fiduciaire, de fides : foi, confiance). Sa valeur est celle qu’on lui prête

- BP 54 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75 Courriel : UFR-droit@droit.u-clermont1.fr http://www.droit.u-clermont1.fr SOMMAIRE Le mot du Doyen………………………………………………………………………………………………… L’administration générale de la Faculté…………………………………………………………………… Mémo Web………………………………………………………………………………………………………… Le calendrier universitaire 2011 / 2012 ère Licence 1 année …………………………………………………………………… ………………………… ème ème Licence 2 et 3 années ……………………………………………………………………………………

D’OBTENTION ACADEMIE INSCRIPTIONS ET ETUDES UNIVERSITAIRES DEPUIS LE BACCALAUREAT RESULTAT ANNEE NIVEAU D'ETUDES UNIVERSITE UNIVERSITAIRE (L1, L2, L3, M1, M2, Doctorat) ADMIS(E) AJOURNE(E) (ex : 2002/2003) (ex: Licence 1 Droit) SEMESTRE SEMESTRE EN COURS SEMESTRE DIPLOME EN VUE DUQUEL L’INSCRIPTION EST DEMANDEE L1 (DUT 1ère A.) , L2 (DUT 2ème A) L3 (Licence Pro.), M1 M2, Doctorat Fait à......................................... , le ........................... Signature de l’étudiant, TOUTE FAUSSE