Credit Documentaire En Tunisie

Travaux publics Chiffre d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Nationale du Crédit Agricole Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale

sur une longue période, dépendante de la durée de vie de l'investissement. Dans ce cas, elles s'orientent vers un financement par fonds ou par crédits, tel que les crédits bancaires. Dans ce dernier cas la banque est un organe vital dans la vie économique car elle joue un rôle d'intermédiaire entre les détenteurs de capitaux et les demandeurs de crédits .De là on peut dire que la banque constitue un chaînon entre les épargnants qui cherchent à fructifier leurs disponibilités et les emprunteurs qui

internationaux. Crédit Agricole SA : Groupe bancaire de dimension mondiale, Crédit Agricole SA est également présent dans le capital d’Attijariwafa bank avec laquelle il développe une stratégie de partenariat multi-métiers notamment dans le crédit à la consommation à travers Sofinco et dans la gestion d’actifs via Crédit Agricole Asset Management. Ce partenariat se traduit également par les multiples synergies développées autour du Crédit du Maroc, fililale marocaine du Crédit Agricole SA dans

remboursement (COD) -------------------------------------------------- 120 2.4) Le paiement contre document ou remise documentaire (CAD) ----------------------- 120 2.5) La lettre d’instruction ----------------------------------------------------------------------- 121 3) Les paiements après livraison -------------------------------------------------------------------------- 122 3.1) Lettres de crédit ------------------------------------------------------------------------------ 122 3.2) Documents contre acceptation

Travaux publics Chiffre d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Nationale du Crédit Agricole Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale

remboursement (COD) -------------------------------------------------- 120 2.4) Le paiement contre document ou remise documentaire (CAD) ----------------------- 120 2.5) La lettre d’instruction ----------------------------------------------------------------------- 121 3) Les paiements après livraison -------------------------------------------------------------------------- 122 3.1) Lettres de crédit ------------------------------------------------------------------------------ 122 3.2) Documents contre acceptation

....................................................................................3 Graphique 4.1 : Répartition du trafic des ports marocains en 2003...............................................................51 Graphique 4.2 : Le circuit documentaire à l’importation ..............................................................................60 Graphique 4.3 : L’organisation d’un guichet unique.....................................................................................68 ENCADRES

....................................................................................3 Graphique 4.1 : Répartition du trafic des ports marocains en 2003...............................................................51 Graphique 4.2 : Le circuit documentaire à l’importation ..............................................................................60 Graphique 4.3 : L’organisation d’un guichet unique.....................................................................................68 ENCADRES

textile, de l’habillement et du cuir qui a été l’un des premiers à délocaliser, pour avoir subi, dès le début des années soixante, la concurrence des pays à bas salaire La délocalisation de lignes de production, principalement vers le Maroc et la Tunisie, a été lourde de conséquences économiques et sociales pour les régions industrielles où ces secteurs étaient traditionnellement implantés ou dans des bassins d’emploi plus ruraux mais principalement consacrés à ces activités. Initialement, les délocalisations

CONDITIONS D’APPLICATION DU TARIF DOUANIER A L’IMPORTATION.................................…12 CH 3 :LE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES …………………….…………….……………...14 I. SCHEMA DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT D'UNE MARCHANDISE………………………..…...14 1.DESENGAGEMENT DU CREDIT :………………………………………………………………………………..….14 2. LES OBLIGATIONS CAUTIONNEES…………………………………………………………………………….…15 3. L’INFRACTION DOUANIERE…………………………………………………………………………………….…15 II. LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT…………………………………………………………………….…16 A. LA DECENTRALISATION………………………………………………………………………………………