Crédit Agricole Licence Mémoire

(ISADIA) ********* DIRECTION GENERALE ******** DIRECTION DES ETUDES ET DES STAGES MEMOIRE DE FIN DE FORMATION Pour l’obtention de la Licence Professionnelle Option : Administration Centrale et des Finances Filière : Administration Générale présenté et soutenu par SAGRONA TCHANDOULAYE SOMMAIRE Dédicace :…………………………………………………………………………………3

Finances-Banque de | | |l’Institut Africain d’Administration et d’Etudes Commerciales au TOGO | | |2005 : Diplôme d’Etudes Supérieures Professionnalisées (DESP) ou Licence option : Finances-Banque | | |de l’Institut Africain d’Administration et d’Etudes Commerciales au TOGO | | |2001 : obtention de BAC (Lycée Mariama, Niamey)

DESIGNATION DES RECETTES COUR ROYALE ADMINISTRATION GENERALE Droits de chancellerie sur les armoiries et les blasons Recettes au titre des ordres du Royaume Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE COUR ROYALE Mémoire 130 000 Mémoire 130 000 130 000 Evaluations pour l'année budgétaire 2009 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles et

Économiques et de Gestion OBJECTIFS L’objectif du Master Commerce International Équitable et Développement permet de mieux appréhender les limites posées par la mondialisation et le commerce international conventionnel (inégalités, pauvreté, problèmes agricoles et de sécurité alimentaire) et le rôle du commerce équitable pour répondre à ces problèmes. De plus, l’évolution des relations nord-sud conduit à proposer des solutions alternatives quant aux financement des projets internationaux, (microfinance)

d' une entreprise industrielle ou commerciale. La facturation n' est pas obligatoire pour: - les ventes effectuées directement aux utilisateurs ou aux consommateurs pour leurs besoins personnels; - les ventes effectuées par les producteurs agricoles et celles de produits de la pêche maritime réalisées par les pécheurs eux-mêmes; les prestations de services faites par un professionnel à un tiers à titre personnel. Il y a différentes sortes de factures. Les factures varient suivant les activités

    INTRODUCTION  AU  DROIT   Licence  de  Droit,  1re  année,  semestre  1          La  hiérarchie  des  normes   Exercices : 1) Faire une fiche d’arrêt pour chaque document joint. 2) Répondez en quelques pages, après avoir effectué une recherche, à la question suivante : la Constitution est-elle au sommet de la hiérarchie des normes ? Doc. 1 : Cass. soc. 10 mai 2012, n° 10-28.512, Bull. civ. n° 137 Sur le moyen unique : Vu

DESIGNATION DES RECETTES COUR ROYALE ADMINISTRATION GENERALE Droits de chancellerie sur les armoiries et les blasons Recettes au titre des ordres du Royaume Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE COUR ROYALE Mémoire 100 000 Mémoire 100 000 100 000 Evaluations pour l'année budgétaire 2010 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles et

- Pour un partenariat entre Commerce équitable et Microfinance rurale Renforcer l’accès aux services financiers des organisations de producteurs et des familles agricoles associées au commerce équitable Concept note AGROFINE-CERISE Novembre 2007 1 SOMMAIRE Pour un partenariat entre Commerce équitable et microfinance rurale ........................ 3 1. Contexte : les limites du financement de l’agriculture ........................................... 7 2. Synergies

DESIGNATION DES RECETTES COUR ROYALE ADMINISTRATION GENERALE Droits de chancellerie sur les armoiries et les blasons Recettes au titre des ordres du Royaume Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE COUR ROYALE Mémoire 50 000 Mémoire 50 000 50 000 Evaluations pour l'année budgétaire 2013 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles

DESIGNATION DES RECETTES COUR ROYALE ADMINISTRATION GENERALE Droits de chancellerie sur les armoiries et les blasons Recettes au titre des ordres du Royaume Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE COUR ROYALE Mémoire 50 000 Mémoire 50 000 50 000 Evaluations pour l'année budgétaire 2012 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles