Date Depot Des Bilans Tunisie

s'adressent aussi à mon maitre de stage Mr Kais Gargouri qui m'a apporté du soutient tout au long du stage ainsi que tout les membres du Cabinet IBCA Sommaire Remerciements Sommaire Introduction Générale Chapitre I : Présentation du cabinet IBCA et du bilan du stage Section I : Description du Cabinet IBCA Section II : Description du service d’affectation Section III : Les Apports et les limites du stage Chapitre II : Aspects théoriques et pratiques de l'Audit Ventes/Clients Section I : Cadre théorique

............................................................18 Le capital-risque maghrébin est d’origine très récente : analyse de l’exemple de la Tunisie 20 Les intervenants en capital-risque en Tunisie .....................................................................................20 Le cadre légal et réglementaire du capital-risque en Tunisie ..........................................................23 CHAPITRE 2. ETUDE APPROFONDIE DU MODELE DE CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE DU CAPITAL-RISQUE

1970, les banques se limitaient aux tâches d’intermédiation financière. Elles prêtaient à leurs clients et conservaient le portefeuille d’encours parmi leurs actifs financiers jusqu’à leurs échéances ou leurs remboursements, en les finançant par les dépôts et/ou la dette interbancaire. Après la seconde guerre mondiale avec l’envolée du crédit, les banques étaient forcées à trouver de nouvelles sources de financement, d’où le recours à la titrisation. Les premières opérations de titrisation ont débuté

plusieurs entités… P6.2. Déclaration de Taxe Professionnelle P6.3. Analyse des valeurs mobilières de placement PConclusion PListe des annexes PA. Annexe 1 : Circularisations « banque » PB. Annexe 2 : Extrait de balance PC. Annexe 3 : Feuille de saisie « Bilan actif à cumuler et à retraiter » PD. Annexe 4 : Feuille de saisie « Compte de résultat à cumuler et à retraiter » PLexique PBibliographie P Remerciement : Je tiens tout d’abord à remercier …. qui m’a permis de vivre cette expérience au sein du cabinet

un temps où histoire et légende se confondent. On peut dire que l’histoire de la location est vieille de plus de quatre mille ans et coïncide avec l'apparition de l'écriture et des civilisations organisées. Personne ne connaît avec exactitude la date du premier contrat de location conclu dans l'histoire de l'humanité. On prête à la première dynastie Thinite en Egypte Antique, vers 3000 ans avant J-C, l'idée originale de la location. A cette époque commençaient à se développer les rapports structurés

Turquie 23 II. L'Accord de libre échange avec les Etats-Unis 23 III. L’Accord de libre échange avec l’Egypte, la Jordanie, les Emirats et la Tunisie 24 1. L’Accord de libre échange Maroc – Egypte 24 2. L’Accord de libre échange Maroc-Jordanie 24 3. L’Accord de libre échange Maroc- Emirats Arabes Unis 25 4. L’Accord de libre échange Maroc-Tunisie 25 Section II : Les principaux accords multilatéraux 25 I. L’Accord avec la ligue arabe 25 II. L’Accord de libre échange ave les pays

Constitution, selon lequel : «La loi autorise les recettes et les dépenses de l’Etat dans les conditions prévues par la loi organique du budget». Bref Rappel Historique En Tunisie, l’apparition des finances publiques date de la fin du XIXème siècle environ car elle a été introduite en même temps que le Protectorat. En effet, avant cette date, aucun budget régulier n’était établi, et les fonds provenant de la collecte des impôts étaient utilisés sur le champ pour répondre à des besoins ponctuels et à des

abrÉviations [pic] CAC : Commissaire Aux Comptes. COC : Code des Obligations et des Contrats. CSC : Code des Sociétés Commerciales. CDDP : Code Des Devoirs Professionnels. OECT : Ordre des Experts Comptables de Tunisie. JORT : Journal Officiel de la République Tunisienne. SCA : Société en Commandite par Action. SA : Société Anonyme. SARL : Société À Responsabilité Limitée. SUARL : Société Unipersonnelle À Responsabilité Limitée

I. HISTORIQUE DE LA NORME : • 1er janvier 1998 : la norme révisée est en vigueur pour les états financiers. • En mai 1999 : IAS 10 ( révisé en 1999) «  événements survenant après la date de cloture » a amendé le paragraphe 88. Le texte amendé entrera en vigueur pour l’élaboration des états financiers des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2000. • En avril 2000 : les paragraphes 20, 62(a), 64 et l’annexe A, paragraphe A10, A11 et B8 ont été amendés afin de

premiers administrateurs 2. Cas des administrateurs nommés au cours de la vie sociale 3. Renouvellement des fonction et rééligibilité des administrateurs 4. Caractère impératif des dispositions régissant la durée des fonctions d’administrateurs 5. Date d’effet des nomination d’administrateurs § E. Publicité des nominations d’administrateurs Section 2 : La cessation des fonctions d’administrateur § A. Situations entraînant la cessation des fonctions d’administrateurs 1. L'arrivée du terme de la