Devoir 4 Cned Bts Notariat Culture Général Et Expression

BTS Notariat VOTRE FORMATION AU CNED GUIDE Bonjour et bienvenue dans le guide de formation du BTS Notariat. Ce guide a pour objectif de vous aider et de vous guider dans votre formation au CNED. Il est à lire et à relire. Il doit vous suivre partout. Mais la lecture du guide ne suffit pas. Il convient de compléter la lecture par la consultation du site de formation, à l’adresse suivante : www.cned.fr, rubrique espace inscrit et formateurs ou par le portail BTS. Connectez-vous dès maintenant

Mes contacts au CNED de Poitiers „„ L’Accueil Ce service répond à des questions d’ordre administratif portant sur votre formation. Les téléconseillers du CNED peuvent vous apporter de précieux conseils ; ils transmettront le cas échéant, votre demande au service concerné. „„ Le département commercial Ce service assure les inscriptions et l’enregistrement des copies (à l’arrivée et au retour de correction). II assure la gestion des copies et effectue un suivi des délais de corrections. Il

Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : Pascal Charvet Directeur adjoint : Alain Taupin Sommaire Choisir sa voie Le calendrier des inscriptions................................................................... 4-5 Le schéma des études supérieures .........................................................6-7 SERVICES CENTRAUX Éditions Direction Cross-Média : Virginie Sainte-Rose et Arielle Girot Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Rédaction : Françoise Martin

des inscriptions....................................................................... 6 Le schéma des études supérieures ............................................................ 8 4 Directeur de la publication : Pascal Charvet Directeur adjoint : Alain Taupin DÉlÉgation RÉgionalE DE bouRgognE Adresse : 4-5, rue Claude Bernard Tél. : 03 80 50 97 50 Mèl. : drodijon@onisep.fr Délégué régional : Laurent Hugot Déléguée régionale adjointe : Geneviève Cardamone Rédaction : Dominique Perreau

43 BTS 48 44 Spécialités industrielles 45 Carnet d'adresses 46 50 Arts appliqués Audiovisuel, photographie Commerce et vente 53 54 55 Information, communication 56 Tourisme, hôtellerie 56 Santé, social, soins esthétiques 57 Transport 58 Sciences et techniques 58 Carnet d’adresses 65>67 Comptabilité, gestion, secrétariat CPGE littéraires, artistiques, économiques scientifiques et technologiques Agriculture, agroalimentaire, environnement Assurance, banque, immobilier, notariat

Forestié, Valérie Forestiez, Dominique Kanonidis, Mireille Reynier, Émilie Roger, Hervé Tabarly Studio Sommaire CHOISIR SA VOIE page Le calendrier des inscriptions 2 Le schéma des études supérieures 4 LES FILIÈRES D'ÉTUDES Les licences 6 Les DUT (diplômes universitaires de technologie) 8 Les BTS (brevets de technicien supérieur) 9 Les écoles spécialisées 10 Les classes préparatoires 12 INFOS PRATIQUES Et si vous échouez au bac ? 16 La vie étudiante 18 Chef de service : Bruno Delobelle

fr/lalibrairie Relations clients : service_clients@onisep.fr Diffusion et commercialisation Onisep VPC, 12: mail Barthélemy Publicité Mistral Média Thimonnier, CS 10450 77437 75015 Marne-la-Vallée 365 rueLognes, de Vaugirard Paris Cedex 2 Directeur général : Luc Lehéricy Internet : onisep.fr/lalibrairie (luc.lehéricy@mistralmedia.fr) Relations clients : service_clients@onisep.fr Plan de classement Onisep : Publicité : Mistral Média : ENS SUP 365Le ruekiosque de Vaugirard 75015 Paris : Luc Lehéricy

Éditions Sommaire CHOISIR SA VOIE page Le calendrier des inscriptions 2 Le schéma des études supérieures 4 LES FILIÈRES D'ÉTUDES Les licences 6 Les DUT (diplômes universitaires de technologie) 8 Direction Cross-Média : Isabelle Dussouet, Arielle Girot, Michel Muller Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Correction : Valérie Doineau Les BTS (brevets de technicien supérieur) 9 Les écoles spécialisées 10 Ressources documentaires Les classes préparatoires

Danièle Michas, Alice Odin, Elise Pierre, Anne Prigent, Lou Steiner, Julie Tarnovski, Laure Vilar Relectrice-correctrice : Marie-Claire Vitale L’ Publicité Pour joindre directement votre correspondant, composez le : 01 53 04 (...) suivi des 4 chiffres de son numéro. Directrice commerciale : Maud Béguigné (36 72) mbeguigne@groupeidecom.com Assistante commerciale : Isabelle Grech (36 51) igrech@groupeidecom.com Équipe commerciale Laurent Borget (36 77) lborget@groupeidecom.com Perrine Schulmeyer

Mme CHOUGRANI Nadia Mme ROUSSELLE Sophie S9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ...............................