Devoir 4 Svt Seconde

bourgeoise Cette classe represente environs 20ù de la population dans les grandes villes. Une partie vit de la gestions de ses biens fonciers de ses rentes. Et c'est un moyen du prelevement des richesses des campagnes vers les villes. Mais le plus svt elle exerce des métiers libéraux avocats, medecins prof, nitaires ; ELLe excerce aussi des activités marchande et artisanale de tt niveau. Les six corps marchands comprend les grands marchands c'est un corps de métiers : maitre de metier. Formation

....................................................   13   4°  Le  contrat  d’apprentissage  .................................................................................................................   14   5°  Le  contrat  de  stage  .................................................................................................................................   14   4.  LA  HIERARCHIE  DES  SOURCES  EN  DROIT  SOCIAL

l’existence de privilège de jdct Sous l’ancien régime, l’appartenance à une classe scl détermine en partie la jdct devant laquelle on doit aller plaider→ privilèges des jdct réservées aux nobles et au clergé alors que le tiers état était mis à part. 4) la vénalité des charges La vénalité des charges : les juges doivent acheter leur charges (= droit d’exercer) au roi. Csq : seul les pers fortunés pouvaient bénéf de cette fonction et cela indépendamment de leur compet. La justice va être payante

la scène internationale en termes de système international. …défense des intérêts…ils recherchent les mécanismes qui permettent la stabilité de ce système international… 2h21… (ex : guerre froide) On essaie de trouver un équilibre des forces. La seconde voie c’est l’hégémonie d’une puissance…2h23… Pour les réalistes, la guerre est l’une des composante majeure des RI. Pendant longtemps ils trouvaient normal de recourir à la guerre pour protéger leurs intérêts. B/ les théories libérales Pour

salaires. 3)Les sûretés judiciaires Elles sont autorisées par le juge. Elles présentent un caractère provisoire. Il ne peut s'agit que de sûretés réelles. Elles se rapprochent plus de mesures d'exécution, du fait de leur caractère provisoire. §4 : Evolution du droit des sûretés Les grandes sûretés évoquées plus haut ont successivement au cours de l'histoire des périodes de gloire et des périodes de crise. Les créanciers cherchent à avoir la sûreté la plus efficace possible. Ils demandent

.............................................................. Élaboration et contenu du règlement intérieur................................. Un instrument au service de la communauté éducative................. 15 15 17 Fiche 4 Droits et devoirs des enseignants, CPE et chefs d’établissement..... Obligations et droits des enseignants................................................ Responsabilités et missions du chef d’établissement et du CPE.... 23 23 27 Fiche 5 L a

d’immeubles en vue de les revendre. Avt, les proprio qui achetaient des immeubles faisaient des activités civiles / après la seconde GM la vente d’immeubles est passée dans le domaine commercial. • Les actes d’intermédiations sont passés par les intermédiaires du commerce (agents commerciaux, VRP, grandes surfaces…). PARAGRAPHE 2 : Les activités industrielles 4 grands types d’entreprises : - entreprises de construction, de réparation et d’assemblage - activités de sous-traitance

spéciales dans le droit commercial , on va appliquer le droit des obligations. Une obligation (déf.) : - dans le langage commun, il a le sens courant d’« un devoir ». - dans le sens juridique/technique du terme, tout devoir n’est pas forcément une obligation. Pour qu’il y ait une obligation, il faut quelque chose de plus que pour le devoir. Il faut un lien de droit pour l’obligation ( l’obligation reçoit une sanction étatique. Il faut 2 personnes (un créancier et un débiteur). Section 1 :

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 3 3 3 4 5 5 6 6 7 7 7 8 9 9 10 10 10 10 11 13 13 16 17 17 18 18 18 20 20 20 20 21 21 21 22 22 25 25 26 26 26 4 Barycentres 4.1 Activités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 Historique (par Frédéric D EMOULIN) . . . . . . . . . . . . 4.3 Barycentre de deux points pondérés . . . . .

* la taille seigneuriale ou aide ou « queste » ou « tolte » : taxe prélevée de manière arbitraire par le seigneur. Arbitraire parce que cette taxe peut être dite « à merci » ou « à volonté » : le paysan ne sait pas ni combien ni quand il va devoir payer cette taxe. Au départ, cette taxe devait être exceptionnelle Dès la fin du XIème siècle, on parle de la « débandade des corvées ». On supporte de plus en plus mal ces corvées. Pour éviter cet arbitraire, on commence (au XIIème siècle surtout)