Directive CEM

réglementaire en cours de mise en place dans le cadre de la Communauté européenne. Selon de nouvelles directives européennes en préparation, il émettra des CTR (Common Technical Regulations), normes à la fois techniques et commerciales pour l'accès à des réseaux, s'appliquant de manière "obligatoire" aux pays de la CEE. Comité présidé par la Commission européenne chargé de l’application de la directive relative aux équipements terminaux (98/13/CE) à travers l’élaboration des normes techniques communes

déroulerat-il en présence des seules autorités locales ? Des défilés similaires sont-ils prévus dans toutes les autres wilayas du pays ? Aucun mot n’a été soufflé à ce sujet. Une chose est certaine, le wali n’a pas cessé de donner des instructions, des directives et des orientations de nature, disait-il, à contribuer au succès de ce défilé dont même l’itinéraire est déjà fixé. Autre indice révélant la particularité de l’événement est le nombre de projets inscrits à l’inauguration et au lancement dans la

matière de gaz sous pression ........................................................................... Loi relative aux déchets, dispositions et décrets sur les contrôles ....................................................... Autres normes et directives .................................................................................................................. 901 901 902 903 903 10 Appendice 10.1 10.2 10.3 10.4 Symboles et indices utilisés .........................................

..... 708 Carburant (distribution, dépôt) ................ 752 Catégories de surtensions ...................... 443.2.2 534.1 772.2.3.4.3 Caves immeubles .................................... Ceinturage d’équipotentialité ................... 545.2 *CEM (AM) .............................................. 444.3 512.2.10 Chambranles ........................................... 529.2 Châssis .................................................... 558 Chantiers ............................................

HP. Reportez-vous à la section "Contacter HP pour obtenir de l'aide ou un service de maintenance", page 143. Nous espérons qu'à l'avenir, l'industrie pourra produire des écrans présentant de moins en moins d'imperfections et nous réviserons les directives HP dès que ces améliorations pourront être mises en œuvre. Problèmes de lecteur de disquette Un lecteur de disquette branché sur le port USB ne fonctionne pas • Vérifiez que le lecteur est correctement connecté à l'ordinateur. • Redémarrez le portable

munie de dispositifs permettant de l'isoler de chacune de ses sources d'énergie. Ces dispositifs doivent être clairement identifiés. Ils doivent pouvoir être verrouillés si la reconnexion risque de présenter un danger pour les personnes exposées (Directive machine 98/37/CE). 3.4.1. • Fonctions de régulation dédiées Les fonctions des régulations dédiées ne sont pas décrites dans les clauses techniques de la GTB, elles sont spécifiées dans les clauses des équipements. Cependant, les points de mesure

ministres des transports, 2003 19:21 Page 1 http://www.unece.org COMMISSION ECONOMIQUE POUR L’EUROPE http://europa.eu.int/comm/eurostat 3 ème E D I T I O N 29/07/03 COMMISSION ECONOMIQUE POUR L’EUROPE http://www.oecd.org/cem GLOSSAIRE des Statistiques de Transport Final gloss 2 (75 2000 07 1 P 1) ISBN 92-821-1259-4 (75 2000 07 1 P 1) ISBN 92-821-1259-4 -:HSTCSC=VVWZ^Z: GLOSSAIRE des Statistiques de Transport 3 ème E D I T I O N NATIONS UNIES NOTE

plus de l’exiguïté des voies, le verglas empêche toute adhérence des pneus, générant souvent de graves accidents. Nacer Benzekri L arriver au CEM Lounis Bouriah, situé à Ivahlal, une autre bourgade dépendant d’Aghbalou. «Les garçons préfèrent généralement céder leur place aux filles dans le bus. Ainsi, ils parcourent le long chemin à pied vers le CEM», dira un parent d’élève. Ce qui est constaté aussi, c’est le nombre important des élèves qui ont abandonné les études. La plupart ont moins de 15

Précaire demande que les stagiaires « à responsabilités » soient rémunérés sur la base du smic. « Mais surtout, nous voudrions que les choses avancent : la décision de rémunérer les stages dans la fonction publique a été prise il y a un an, mais la directive n’est toujours pas sortie, et les stagiaires ne sont toujours pas payés », note Julien Bayou, porteparole de l’association. Tous tombent en revanche d’accord sur un point qui n’a pas été repris dans les annonces de M. Sarkozy : l’interdiction des

d’entreprises dès lors que ses membres agissent en tant qu’entreprise. - Qu’est-ce qu’une décision ? Elle exprime l’intention collective des membres de l’association. Cette décision correspond à l’acte fondateur de l’association au sens de l’art. 81.  Directives, circulaires, recommandations, … c) Les pratiques concertées C’est l’expression de la forme la plus informelle d’entente. Elle appréhende toutes les formes de concertations, même les moins formalisées. Frison-Roche« La forme d’entente la plus silencieuse