Discernement

de rechercher la liberté, le discernement de la personne jugée responsable dans l’accomplissement de l’acte dommageable. Cette opération implique une appréciation du comportement et de la psychologie de la personne : était-elle capable de comprendre la portée de ses actes? Contrairement à la responsabilité pénale, la responsabilité délictuelle a abandonné l’élément moral dans la recherche du responsable. L’enfant en bas âge, la personne majeur privée de discernement peuvent être fautifs ou gardiens

mouvements. Tous les animaux (en tant que mus par de désirs internes) sont en ce sens des êtres animés de manière spontanée. Intelligence : par l'intelligence, faculté de choix, nous agissons par nous-même en connaissance de cause ; nous avons un discernement de nos actes. La liberté, c'est donc la spontanéité éclairée par la raison ; cette conception de la liberté n'est pas incompatible avec certaines formes de naturalisme. 2. Liberté d'indifférence (voir Libre arbitre) Selon Descartes,

fait preuve de discernement et de tranquillité dans ses actes (« ébranchait, émondait » : diversité plaisante des activités). Actes réfléchis, choix à faire plaisants, pas de labeur. • Ce qui concerne philosophe : antithétique par rapport au sage + actions qui connotent la mort (« faux du temps, noir rivage ») + hyperboles (« universel abatis ») + sonorités cassantes («coupe », « taille », « tronque ») ce qui renvoie à une négativité destructrice  Absence de discernement, application systématique

(en le sachant). L'irresponsabilité pénale Art 122-1: "N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte au moment des faits d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant abolis sont discernement ou le contrôle de ses actes." => 2 conditions de la responsabilité: le discernement/le contrôle de soi. Liberté, contingence et nécessité Récapitulatif de la thèse volontariste Indifférence/équivalence: l'erreur est possible Faire son devoir (balance penche plus d'un côté): faute

l’élément volontaire entendu comme la conscience de son acte par l’auteur : le responsable devait pour cela avoir la « capacité de discernement » c’est à) dire la capacité de discerner le bien du mal. On appelait cette condition l’imputabilité entendu improprement comme le fait que l’acte devait pouvoir être reproché à son auteur. N’avaient pas cette capacité de discernement deux types de personnes : les « infans » c'est-à-dire les enfants en très bas âge ainsi que les aliénés c'est-à-dire des personnes

Le Bourgeois gentilhommeFiche de lectureTitre:  Le Bourgeois gentilhomme  Collection:  livre de poche Date de parution:  1670 Auteur:  MOLIERE: Jean-Baptiste Poquelin, né en 1622 à PARIS. Il est mort en 1673 à PARIS après une représentation du Malade imaginaire qu'il jouait. Il avait mis en oeuvre plus de trente comédies. Genre:  comédie ballet, construite en 5 actes. Cette pièce est classée dans la catégorie

des accoucheuses serait de faire le départ de ce qui est réel et de ce qui ne l'est point.” Par cette phrase, on peut penser que Socrate veut nous montrer que ce qui fait la différence entre son travail et celui des accoucheuses, c’est-à-dire le discernement, est ce qui rend son art “plus beau”. Ainsi Socrate vient de nous décrire le role des accoucheuses, cela lui a permit de nous expliquer qu’est ce que réellement l’accouchement. De plus, cela lui permet indirectement de nous presenter certains

personne ne peut pas être déclarée coupable, il s’agit des circonstances visées par le code pénal sous l’appellation : « Causes d’irresponsabilités pénales ». L’idée du droit pénal est que seules les personnes jouissant d’un libre arbitre et d’un discernement suffisant doivent répondre pénalement de leurs actes visées par les articles 122-1 à 122-8 du code pénal. On peut faire la différence entre deux causes d’irresponsabilités, et notamment les causes objectives et les causes subjectives. Les causes

responsabilité pour faute. En effet, l’avant-projet de loi précise que pour que la faute de la victime soit retenue, il faut que celle-ci soit dotée de discernement, ce qui explique que certaines personnes ne peuvent pas être tenues responsables de leurs actes, comme les déments, les incapables, et les mineurs de moins de treize ans car leur capacité de discernement n’est pas entière, et qu’ainsi, ils ne sont pas forcément capables de se rendre compte des conséquences que leurs actes peuvent avoir (arrêt Cour

LELONG THOMAS 2001 * Comment il peut devenir un puissant vecteur d’autonomie du préadolescent dans sa famille , atravers l ensemble des négociation entre parent / enfant autour des règles établies. Du coté des parents amené les enfants au discernement : * Fasse a la multiplication des offres commerciales et la baisse des tarification : le taux de connexion des foyers avec adolescents est supérieur à la moyennes. ainsi Une enquete de janvier 2003 de GFK /SVM (sciences et vie micro), 8,8