Discours De Louis Xv Au Parlement De Paris Le 3 Mars 1766 Sur La Flagellation

carolingien par le partage de Verdun. Réunion des petits fils de Charlemagne pour se partager l’empire carolingien. L’Europe occidentale va prendre la figure qu’on lui connait aujourd’hui (Etats nationaux formés au XVIIème s et qu’on connait aujourd’hui) 3 branches : Capétiens directs (987-1328) - Valois (1328-1589) - Bourbons (1589-1789) Les capétiens direct vont bénéficier du miracle capétien. Ces rois ont eut pour leur succéder des fils de 987 à 1328 où commence une guerre de succession (guerre de 100

circonstances extérieures ne lui facilitent pas la tache. Ainsi, jusqu'au milieu du règne de Louis XIV, le roi doit avant tout concentrer ses forces pour assurer la défense des Français. On y ajoute l'incompréhension de nombres de sujets, et des erreurs commises par la Royauté elle même. Ce n'est donc qu'au prix d'un long et patient effort qu'elle finit par parvenir à un certain équilibre. Durant ces 3 siècles, la monarchies s'est développé, lui permettant d'asseoir son autorité sur une administration

Ensemble de la communauté civique : les citoyens. Ce populus s’exprime par des Assemblée : les comices curiates, comices centuriates (critère censitaire), comices tributes (critère domiciliaire), le concile de la Plèbe. Ces assemblées se partagent 3 pouvoirs : - le pouvoir électif (choix des magistrats) - le pouvoir judiciaire (juridictions criminelles) - le pouvoir législatif Le Sénat Assemblée de senores (vieux). Critère de l’âge est dominant, mais ce critère perd de son importance

dans la deuxième moitié du 18ème siècle (1750). On distingue généralement 3 grandes phases : - 1750 à 1774 : phase marquée par le développement des idées nouvelles, l’incapacité de la monarchie à faire les efforts nécessaires pour se moderniser. L’ancien régime rencontre des difficultés mais la situation n’est pas encore désespérée (crise institutionnelle). - 1774 à 1788: mort de Louis XV et son remplacement par Louis XVI, le roi défunt était devenu extrêmement impopulaire (enterré de nuit

ECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE Centre Port-Royal René Cassin 17 rue Saint Hippolyte 75013 Paris PREMIERE ANNEE DE LICENCE EN DROIT Groupe 2 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. le Professeur P. Bonin Travaux dirigés de Mlle M. Bohar et de MM. J.P. Bouchet, L. Griffaton, J. Hernandez et H. Rousselle Dossier de documents pour les Travaux Dirigés Premier semestre 2015-2016 BIBLIOGRAPHIE Principaux manuels : Jean-Paul

nécéssairement sanctionné. Ce n'est pas évident que ça. Le problème est que la sanction n'est pas toujours liée à une règle de droit. Exemple : En droit interne (droit public), le Président de la république est tenu de promulguer des lois votées par le Parlement. S'il ne le fait pas, il n'y a pas de sanction. En réalité, les définitions formelles ne peuvent pas servir de définition universelle du droit. Ce sont des définitions d'un droit. Si ces lois ne suivent pas, il faut faire plus, ce qui va donner

symbolise le pouvoir de commandement. Quatrième insignes, la main de Justice, bâton assez long surmonté d’une main en ivoire. Cinquième insignes, l’épée qui symbolise le pouvoir militaire du roi. Sixième insignes, la couronne qui symbolise la royauté. 3° Les apports du sacre. Le sacre s’ajoute à l’hérédité. La mort ne suffit pas à faire le nouveau roi, il faut qu’il soit sacré. En outre, le sacre confirme l’alliance entre le trône et l’autel, le roi est de France par la grâce de Dieu. Désormais,

Quelle est l’étendue du pouvoir ? Quel est le mode de transmission du pouvoir ? ( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de l’élection est retenu (mais suffrage restreint : pauvres, non instruits, jeunes et femmes sont exclus. Le monarque (Louis XVIII revient au XIX siècle (1814). En 1848, la monarchie est chassée. ( Pourquoi seules les révolutions violentes ont amenés le plus de modifications, ruptures, réformes. La réforme est difficile. Le chemin est long jusqu'à la synthèse républicaine

était de subsister, être en sécurité, protéger sa famille et avoir un peu de réconfort moral. La société était découpé en 3 parties : ceux qui doivent subsister, ceux qui devaient défendre les autres et ceux qui priaient (Réconfort moral). Les solidarités vont naître de cette relation et "fonder" le droit. 1. Une société d'ordres. La société médiévale était formé en 3 ordres, ces ordres vont constituer les strates sociales de l'époque. A. Une société trinitaire, l'empreinte du christianisme

seigneur condamné. Il y a une sorte de protection judiciaire autour du seigneur. Parce qu’il a juré, le vassal est passible de peines très lourdes s’il ne respecte pas ses engagements : peine de mort pour parjure, mutilations, fief saisi.Paragraphe 3 : Les conséquences politiques et socialesLe lien vassalique est l’élément qui structure la société, c'est ce qui permet d’organiser socialement la société. Mais la multiplication de ce lien vassalique produire une multiplication des relations sociales