Dissertation Droit Civil Deuxième Année

Université Montpellier I COURS DE DROIT PENAL DU TRAVAIL Notes personnelles Année 2008-2009 Droit pénal du travail Note sur l’examen final : il s’agira d’un commentaire d’arrêt ou d’une dissertation en une heure trente. Bibliographie Chez Litec, Droit pénal du travail. Ou encore chez Monchrestien. Sinon consulter le jurisclasseur. En que sais je, Le risque pénal du travail est intéressant. Le code du travail 2009 parait indispensable. Le cours sera composé de 11 thèmes, avec une

pour une bonne administration de la justice. XV. XVI. Ce principe fondamental est posé en droit interne par l’article préliminaire du Code de procédure pénal qui l’évoque à travers le droit du justiciable à un procès équitable. XVII. XVIII. Au niveau européen ce principe est posé par l’article 6-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme, celui-ci dispose que « toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable,

|TEXTES |TYPES | |1 |A. Plaidoyer | |2 |B. Dissertation | |3 |C. Critique | |4 |D. Carte blanche | |5

* 12.1 Une conjonction entre jansénisme et parlementarisme * 12.2 La cause janséniste dans les révoltes parlementaires du XVIIIe siècle * 13 Jansénisme et Révolution française * 13.1 Le rôle des jansénistes dans la Constitution civile du clergé * 13.2 Un rôle nettement amplifié par l'historiographie * 14 Le jansénisme hors de France * 14.1 À Louvain * 14.2 En Hollande * 14.3 En Italie * 15 Le jansénisme au XIXe siècle ? * 16 Bibliographie

ADMINISTRATIF I Cf. : Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative (GAJA) Qu'est-ce que le droit administratif ? Le droit administratif est une branche du droit qui va s'intéresser à une institution, a une entité, qui est l'administration. C'est donc une branche du droit qui va être relative aux activités administratives. Le problème que l'on rencontre en droit c'est qu'il n'y a pas véritablement de définition juridique de ce qu'est l'administration. En premier abord, on peut faire simplement

  Année universitaire 2014 – 2015  Semestre 3  Université Pierre Mendès France Grenoble II  Enseignant : X. SOUVIGNET  Travaux dirigés : Melle DUCROCQ, Mlle LOBIER, M. MOULIN  _____________________________________________________________________________  5 ­ LES SOURCES DE LA LEGALITE (2. Les sources internationales)  _____________________________________________________________________________  I. Les sources internationales  ­  CE,  Ass.,  20  oct  1989,  Nicolo  (GAJA)  ­  CE  Ass,  29  juin 

de la guerre froide, que ce Tiers monde cherchera à peser politiquement (non alignement) et économiquement (revendication d’un nouvel ordre économique international) en posant la question de l’ »exploitation » économique du « sud » par le « nord » (année 60/70). Mais avec la crise économique mondiale, le Tiers monde se diversifie de plus en plus en fonction des réalités économiques et l’on voit apparaître des différences de plus en plus grandes entres les puas (ceux qui ont du pétrole, des matières

agréable et sûr, c'est Chambéry. » Les débuts philosophiques À Paris, en 1742 et 1743, il essaie d'exploiter l'invention d'un système de notation musicale en publiant successivement le Projet concernant de nouveaux signes pour la musique et la Dissertation sur la musique moderne. Il se lie avec Denis Diderot et Mme d'Épinay. en 1743 et 1744, Rousseau est secrètaire du comte de Montaigu , ambassadeur de France à Venise. En 1745, à Paris, il rencontre Thérèse Levasseur, modeste servante d'auberge

..... 135 – Le Cycle Supérieur de Gestion: Objectifs et Démarche. IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... 143 – Résumé des mémoires de fin d'étude; année: 1975-76 .................. 149 – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de l'ouvrage de Mr. SAAIDI – La revue juridique, politique et économique du Maroc n° 4 V – RESUMES DES ARTICLES – En Français...........

Année Universitaire 2010-2011 ANALYSE DES IDEOLOGIES HISTOIRE (SOCIALE) DES IDEES POLITIQUES UNIVERSITE PARIS X- Nanterre Cours de M. PUDAL Il faut interroger l’ensemble des présupposés qui sont au fondement des savoirs acquis et mis en œuvre. L’habitus scolaire ne prépare pas à faire ce travail. Il faut pourtant faire un travail