Dissertation La Notion De Patrimoine

1 Un roman maghrébin contemporain :   Il était une fois un vieux couple heureux  de  Mohammed Khaïr­ Eddine    Séance 1 : séance de sensibilisation (1heure)    Objectifs :  ­  identifier les composantes du para texte ; ­  formuler des hypothèses de lecture d’après l’analyse de ces composantes ; ­  guider les élèves dans leur lecture en distribuant un questionnaire. Support : Il était une fois un vieux couple heureux, Mohammed Khaïr­Eddine.    Contrainte :  ­  Donner le travail à l’avance (2 semaines environ)

langage ? Qu’est ce que le discours ? Qu’est ce que la communication ? A quoi sert-elle ? Selon Aristote, l’homme est douée de logos, c'est-à-dire de langage et de raison. Le langage seul permet à l’homme de se dégager de ses sens, de se former de notions abstraites, comme celles de justice, ou de mathématiques, si l’homme n’était pas en mesure de partager, de discuter avec ces semblables il n’y aurait pas de communauté politique, de cité (polis en grec). L’essence du pouvoir politique selon lui est

OBLIGATIONS Cours : Natacha Sauphanor-Brouillaud Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines TRAVAUX DIRIGES Séance n°1 : L’obligation (rappel de notions) Les sources du régime général des obligations Les notions issues d’autres matières Bibliographie 2 Séance n°1 : L’obligation (rappel de notions) - Les sources du régime général des obligations – I) Bibliographie : (sauf précision, prendre systématiquement la dernière édition) Code civil, Dalloz ou Litec, dernière

retenu l’application du principe du contradictoire en se basant sur la nécessité de respecter les droits de la défense. Partie 1 : Le système fiscal Titre 1 : les fondements de l’impôt Chapitre 1 : la définition de l’impôt Section 1 : la notion de prélèvement obligatoire Les dépenses publiques ont augmenté, les besoins de financement se sont accrus de manière symétrique. Entre 1870 et 2005, le rapport des dépenses publiques au PIB est passé de X à X. Entre 2006 et 2008 légère amélioration :

GRANDS CONCEPTS DU DROIT - Mr Demarchi - 15/09 Gerard Cornu : Ouvrage le vocabulaire juridique INTRODUCTION : C’est une matière qui est transversale qui par nature est large et riche, transversale car elle a pour objectif de balayer des grandes notions, des grand principes qui trouve a s’appliquer à la matière juridique indépendamment des enseignements (c’est le coté transversale) CABRILLAC dit : « L’introduction doit être l’apéritif qui aiguise la faim de découverte du novice et le fil d’ariane

responsable sur son patrimoine personnel, des dettes de l'entreprise. - Deux exceptions à ce principe d’unicité du patrimoine: *Loi du 1er août 2003, modifié 4 aout 2008, [déclarer insaisissable l’immeuble] dans lequel il a sa résidence principale,qui est non affectée à son activité professionnelle, sur tous les immeubles. C.commerce,L526-1. *Loi du 15 juin 2010, un entrepreneur individuel peut affecter à son entreprise, seulement une partie de son patrimoine, séparée de son patrimoine personnel. Il

Droit des entreprises en difficulté TD1 : dissertation L’architecture du droit des entreprises en difficulté après la loi du 26 juillet 2005 et l’ordonnance du 18 décembre 2008. (Philipe Petel cours Dalloz). Code de commerce 2010 Dalloz Philippe Petel (6° édition) Dalloz Actions Qu’est ce que le droit des entreprises en difficulté ? Il est applicable aux entreprises incapables, ou en situation de le devenir, de faire face à leurs dettes échues avec les liquidités dont elles disposent

Dissertation «  Le régime des ICPE et les évolutions récentes du droit » Ces dernières années le régime des ICPE a subit plusieurs changements, des nouveautés ont été apportées, qu’elles soient approuvées ou contestées on peut s’accorder sur une chose : il y a du changement. Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) font l’objet d’une réglementation spécifique au titre des articles (article L 511-1 et suivants) du Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement

 Yannick  Lemel,  «  une  inégalité  sociale  est  une  différence  qui  est  perçue  par  tous   ou   une   partie   de   la   population   comme   intolérable  ».   La   notion   d’inégalité   sociale   est   difficile   à   définir,  car  elle  est  différente  selon  les  pays  et  évolue  dans  le  temps.  Cependant,  beaucoup  de   sociologues  (Thomas

d’enseignement). 201151TDPA0111 7 Économie • Série 1 Ci-dessous le programme officiel de l’État : 8 Document de travail résevé aux élèves de l’Intec – Toute reproduction sans autorisation est interdite     Sens et portée de l’étude notions et contenus 1. Grands courants de pensée et principaux faits économiques et sociaux (35 heures) Se repérer dans les débats économiques contemporains en sachant se référer aux grands courants de pensée économique et à l’histoire économique. 1