Dossier Eco Droit Bac Pro Theme 6

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE FACULTE DE DROIT LE TRAITEMENT DU CONTENTIEUX BANCAIRE Thèse pour le doctorat en droit privé de l’université de Saint-Etienne (loi du 26 janvier 1984 – arrêté du 7 août 2006) tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Présentée et soutenue publiquement le 24 mars 2011 Par ERIC NEMADEU DJUITCHOKO Sous la direction de M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Étienne Jury : M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Etienne M. Hervé CAUSSE Professeur

En particulier lorsqu’il est destiné à la grande distribution. Les producteurs régionaux montent au créneau. Et dénoncent une étude "bidon". Notre dossier P.III POLITIQUE Loi Macron: Valls (re)passe en force CCampus ampus d ’Aix : d’Aix: oobjectif bjectif 22019 019 P.I POLÉMIQUE Royal en remet une couche P.III 1ère ÉPREUVE CE MATIN 137825 Bac: mais à quoi sert vraiment la philosophie? P.IV 0 20306 - 617 - 1,10 E - 0 ’:HIMKNA=[UVVUV:?k@q@b@h@a" CAHIER 1 - N 6577 -- 528731 *Journal respectueux

111 W-CPW - Réussir un Projet Web : Méthodes et Outils d'un Pilotage Performant ...................................... 112 W-REF - Référencement naturel avec Google : la visibilité de votre site Internet ...................................... 113 W-ECO - E-commerce : mieux vendre en ligne ..................................................................................... 114 W-BLO - Créer & animer un blog professionnel ............................................................................

Annexe 4 : Structure du marché de l’équipement automobile et de ses principaux acteurs.........................................................................195 Annexe 5 : La recherche et le développement chez les équipementiers .........197 Annexe 6 : Les grands distributeurs des marques françaises ..........................199 Annexe 7 : Organisation des réseaux de distribution automobile avant le règlement d’exemption de 2002 ...................................................203 Annexe 8 : Organisation

des risques 3 4 6 6 6 9 10 10 11 12 17 SALARIÉS 17.1 Ressources humaines et responsabilité sociale 17.2 Participation et options d’achat d’actions 17.3 Participation des salariés dans le capital de la Société 72 72 75 80 5 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ 5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements 14 14 17 18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18.1 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2008 et évolution au cours des trois derniers exercices 18.2 Droit de vote 18.3 Changement

 Projet sous thème : Encadré par : P Nom et Prénom Groupe Abdel Ilah Ayman 5 Alhiane Mehdi 5 Bouchra Imane 7 Baalal Jihane 7 Bensiali Meryem 7 Boujghaghe Hind 8 Izouakan Reda Malek 6 Karbid Khaoula 3 Khinibilla Houcine 3 Nafaa Zahra 6 Ouhmaida Mohamed Ayman 1 Rida Imane 3 Axe n1 : Généralités 1. Tourisme en General : Le tourisme est une activité ancienne, qui a pris au XXe siècle une dimension planétaire. Il constitue désormais un secteur économique

21 pts • DAX  30 dÉCONOMIE laureNce ParISot, soucieuse de prendre de vitesse l’exécutif, propose quatre thèmes de négociation aux syndicats. PaGe 6 créatIoNS d’eNtrePrISeS. La valse-hésitation sur la cotisation foncière des entreprises (CFE) a pesé sur les immatriculations en novembre. PaGe 6 la lIGue de FootBall gagne auprès du CSA le droit de lancer sa chaîne TNT payante. PaGe 11 la HIGH-tecH amérIcaINe crée de nouveau des emplois. PaGe 12 traNSPort aérIeN. L’Asie dope les profits des compagnies

LE GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence / 2006 sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation

www.legrand.com DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Page 01 02 03 04 3 1.1 - Responsable du document de référence 1.2 - Responsables du contrôle des comptes 1.3 - Politique de l’information 4 5 6 11 3.1 - Legrand et son métier 3.2 - Une stratégie de croissance rentable tirée par le leadership 3.3 - Une organisation au service de la stratégie et des clients 3.4 - Autres informations 12 06 21 26 31 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats

Sarkozy a surtout voulu envoyer un message : les enseignants se la coulent douce, remettons-les au travail et tout ira mieux… Pour le reste, sa proposition a plongé le monde éducatif dans un abîme d’interrogations. «Hormis le fait qu’il veut plaire à sa droite, on nage dans le flou le plus total, dit Roland Hubert, cosecrétaire général du Snes-FSU, syndicat majoritaire dans le secondaire. Les huit heures en plus qu’il propose sont-elles des heures de présence ? Et si oui, à quoi vont-elles servir : à faire