Double Fonction De La Science à Disserter

UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE DEUG DROIT DEUXIEME ANNEE (Cours de M. Coulibaly) LES MOTS DU PROGRAMME Objectifs poursuivis par le biais de ce document1: - inciter l'étudiant à se familiariser avec le langage de la discipline, - apporter des réponses concrètes à la plupart des questions qu'il se pose ou qu'il devrait se poser dans le cadre du programme, - l'aider à se familiariser avec des aspects importants du raisonnement juridique: cf. les exemples de l'acte administratif

CONJUGAL DÉDICACE Faites attention à ces mots (page 367) : « L’homme supérieur à qui ce livre est dédié » n’est-ce pas vous dire : — « C’est à vous ? » L’AUTEUR. La femme qui, sur le titre de ce livre, serait tentée de l’ouvrir, peut s’en dispenser, elle l’a déjà lu sans le savoir. Un homme, quelque malicieux qu’il puisse être, ne dira jamais des femmes autant de bien ni autant de mal qu’elles en pensent elles-mêmes. Si, malgré cet avis, une femme persistait à lire l’ouvrage, la délicatesse devra

ÉTUDES ÉCONOMIQUES SUR L’ANTIQUITÉ PAUL GUIRAUD. Professeur à la Faculté des lettres de l’Université de Paris. Ouvrage couronné par l’Académie française. PARIS - 1905 CHAPITRE I. — DE L’IMPORTANCE DES QUESTIONS ÉCONOMIQUES DANS L’ANTIQUITÉ. CHAPITRE II. — L’ÉVOLUTION DU TRAVAIL EN GRÈCE. CHAPITRE III. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL À ATHÈNES. CHAPITRE IV. — LA POPULATION EN GRÈCE. CHAPITRE V. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE. CHAPITRE VI. — HISTOIRE D’UN FINANCIER ROMAIN. CHAPITRE

français première livre unique toutes séries livre du professeur Partie TEXTES sous la direction de Valérie Presselin Professeur agrégé de Lettres modernes Lycée Jules Ferry, Versailles Pauline Bruley Maître de conférences à l’université d’Angers Simon Daireaux Professeur certifié de Lettres modernes Lycée Jean-Monnet, La Queue-lezYvelines Miguel Degoulet Professeur agrégé de Lettres modernes Lycée Le Mans-Sud, Le Mans Karine Foucher Professeur PLP lettres-anglais et

EL Manar Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis DROIT COMMERCIAL (I) LES ACTES DE COMMERCE LES COMMERçANTS LE FONDS DE COMMERCE Cours correspondant au programme de la troisième année de la maîtrise en droit (Droit judiciaire, Droit de l'entreprise) Par Nadhir BEN AMMOU Année universitaire 2003-2004 INTRODUCTION Acheter du pain , louer un appartement, voici des actes de la vie courante que chacun d’entre nous est appelé à accomplir. Qu’ils soient soumis au

tiens aussi à remercier Maiken Ims pour avoir relu le manuscrit et m'avoir fait de judicieux commentaires, ainsi que Trond Berg Eriksen pour ses fines observations et son soutien précieux durant toutes ces années. J.G. Une édition du Club France Loisirs, Paris, réalisée avec l'autorisation des Éditions du Seuil Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage

tiens aussi à remercier Maiken Ims pour avoir relu le manuscrit et m'avoir fait de judicieux commentaires, ainsi que Trond Berg Eriksen pour ses fines observations et son soutien précieux durant toutes ces années. J.G. Une édition du Club France Loisirs, Paris, réalisée avec l'autorisation des Éditions du Seuil Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé

français première livre unique toutes séries livre du professeur Partie TEXTES sous la direction de Valérie Presselin Professeur agrégé de Lettres modernes Lycée Jules Ferry, Versailles Pauline Bruley Maître de conférences à l’université d’Angers Simon Daireaux Professeur certifié de Lettres modernes Lycée Jean-Monnet, La Queue-lezYvelines Miguel Degoulet Professeur agrégé de Lettres modernes Lycée Le Mans-Sud, Le Mans Karine Foucher Professeur PLP lettres-anglais et

sèches__________________________________18 Section 3: Le Salam________________________________________19 Section 4: Contrat d'affranchissement________________________20 Section 5: Le louage________________________________________21 Section 6: Le louage est-il assimilable à la vente d'objets non existants ?________________________________________________________22 Section 7: Vente d'objets non existants________________________24 Section 8: Condamnation de l'analogie fausse par la Shari'ah_____27 Section 9: La prise en

droit Introduction 1. Conventions internationales et constitution A. Obligation de présenter les rapports sur l’application des conventions internationales B. Place des conventions internationales dans le droit national sénégalais C. Un système inadéquat de contrôle de la constitutionnalité des lois 1 3 4 4 6 8 2. 3. Réformes dans le secteur de la justice Pouvoirs du ministre de la justice et indépendance des magistrats A. Administration du système judiciaire B. Indépendance des magistrats