Droit Cas De Synthèse 3 Le Contrat Support De L Activité De L Entreprise

Office Chérifien des Phosphates (OCP) 7 1. Le rôle économique du groupe OCP 8 2. Le statut juridique du groupe OCP 8 3. La composition du groupe OCP 8 4. Renseignements a caractère général 9 II. Nantissement d’actifs 9 III. Notation 9 IV. Assemble d’actionnaires 9 1. Convocation et lieu de réunion des assemblées générales 10 2. Feuille de présence et procès verbaux 11 3. Quorum, vote et nombre de voix 11 4. Assemble générale ordinaire 12 5. Assemble générale extraordinaire 12 V. Organes

PLAN Introduction 2 Chapitre I. L'organisation des cabinets d'audit 3 I. L'organisation hiérarchique d'une mission d'audit 3 II. La supervision interne 7 A. Supervision avant signature 7 B. Supervision après signature 7 III. Délégation et supervision 8 IV. L'organisation du cycle d'audit 9 Chapitre II : organisation et planification de la mission lors de la phase de prise de connaissance générale 13 I. les premiers contacts avec l’entreprise 13 II. Plan de mission 15 III

............................... 3 PARTIE 1 : LA PROBLEMATIQUE....................................................................................................................... 4 1. POTENTIELS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) ......................................................................................... 5 2. LES DROITS FONDAMENTAUX DU SALARIE.............................................................. 8 3. LA PRISE DE POSITION PUBLIQUE DU

SECTION 2 : PREREQUIS POUR UNE BONNE OPERATIONNALISATION DU MANUEL DES PROCEDURES .........................................................................................................................................................22 CHAPITRE 3 : FICHES DE POSTE.......................................................................... 23 SECTION 1 : SECRETAIRE EXECUTIF ...............................................................................................23 SECTION 4 : DIRECTEUR SCIENTIFIQUE

moyennes entreprises PMI : Petites et moyennes industries PPP : Partage des profits et des pertes PSIA : Profit Sharing Investment Account TMCI  : Taux maximum d’intérêts conventionnels TVA  : Taxe sur la valeur ajoutée SFP : Système de financement participatif Liste des figures Figure 1 : Schéma d’un contrat Mudaraba 34 Figure 2 : Schéma d’un contrat Murabaha 38 Figure 3 : Schéma d’un contrat Ijara 39 Figure 4 : Schéma d’un contrat Salam

d'audit (à chaque fois que possible, des modèles sont annexés, tant pour illustrer le propos qu'à titre pratique). Plan du guide 0 - INTRODUCTION 1 - ORGANISATION GENERALE DE LA MISSION D'AUDIT 2 - OUTILS DE REFERENCE POUR LA MISSION D'AUDIT 3 - CAS PARTICULIER DE L'AUDIT EN MILIEU INFORMATIQUE 4 - PRISE EN COMPTE DE LA SITUATION DE L'ENTREPRISE CONTRÔLEE 5 - VERIFICATIONS SPECIFIQUES (mission d'audit légal) 6 - FIN DE MISSION 7 - COMMUNICATIONS 8 - MODELES 9 - LEXIQUE ORDRE DES EXPERTS

DU COURS PARTIE 1 : LE DROIT COMPTABLE CHAPITRE 1 : le code de commerce CHAPITRE 2 : le décret du 29 novembre 1983 CHAPITRE 3 : objets et principes de la comptabilité Plan comptable général (PCG) CHAPITRE 4 : les comptes annuels CHAPITRE 5 : les principes comptables fondamentaux PARTIE 2 : L’ORGANISATION DE L’ENTREPRISE CHAPITRE 6 : l’entreprise CHAPITRE 7 : les interlocuteurs de l’entreprise CHAPITRE 8 : le cycle d’exploitation de l’entreprise PARTIE 3 : LES OPERATIOSN COURANTES

RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen de Certification Activité 1 : L’organisation comptable 1.1 Introduction générale 1.1.1 Définition de la comptabilité Les objectifs et rôles de la comptabilité -La comptabilité source d’information dans l’entreprise -La comptabilité source d’information pour les tiers 1.1.2 Le Droit comptable et les sources du droit comptable :  Le Code Général de la Normalisation Comptable CGNC et la loi sur les obligations du commerçant

Présentation du cabinet AISSE et généralités sur l’audit. CHAPITRE I : Présentation du cabinet TAIB AISSE 7 1- Fiche signalétique : 7 2- Historique du cabinet : 7 3- Métiers et organisation : 8 CHAPITRE II : Généralités sur l’audit : 14 Section 1 : Définitions et typologie de l’audit : 14 1- Définition : 14 2- Typologie de l’audit : 14 3- Objectifs de l’audit : 16 4- Démarche d’audit : 17 a- La planification de la mission d’audit : 18 b- Evaluation du contrôle interne : 20 c- Contrôle des comptes

établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d’apprentissage habilité. Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités Voie scolaire dans un établissement privé, CFA ou section d’apprentissage non habilité, Formation professionnelle continue dans les établissements publics non habilités ou en établissement privé, enseignement à distance, candidats justifiant de 3 ans d’expérience professionnelle