Droit Compare Au Maroc

notre travail consistent en : le contexte juridique et institutionnel de la gouvernance au Maroc et quel rôle jouent les parties prenantes dans la gouvernance d’entreprise ? PLAN : PARTIE I : LE CONCEPT DE GOUVERNANCE ET SON CONTEXTE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL AU MAROC I- IMPORTANCE ET ENJEUX II- ETUDE DE L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE AU MAROC 1) Protection des actionnaires 2) Rôle conféré par les textes au dépositaire central

 SOMMAIRE INTRODUCTION GÉNÉRALE PARTIE 1 Le commerce électronique à l‘international «UE» I] Sources du droit du commerce électronique II] Code déontologique PARTIE 2 Le commerce électronique au maroc I] Le cadre législatif II] Les structures organisationnelles appropriées III] Promotion et sensibilisation des acteurs de la société a la sécurité des systemes d‘information CONCLUSION ANNEXE L‘avis des expert INTRODUCTION I nternet, par son caractère virtuel et transnational

enchères par Internet V. Les avantages de la vente aux enchères par Internet Section 3 : Les produits et les services vendus par Internet I. Au niveau international II. Au Maroc a. Le nouveau site du commerce électronique ou Maroc : Microchoix.ma b. Le premier cyber marché électronique ou Maroc : webstore.mo CHAPITRE III : DU COMMERCE ELECTRONIQUE AUX AFFAIRES ELECTRONIQUE Section 1 : Les affaires électroniques I. Définition, et rôles des affaires électroniques a.

obstacles tarifaires, le Maroc a choisi d’adopter une politique d’ouverture équilibrée de son économie concrétisée par la signature d’accords de libre échange avec ses principaux partenaires. Cette politique a été initiée depuis le début des années 1980 sous l’égide du FMI et compte de nos jours à son actif bon nombre d’accords dont il s’agira pour nous d’analyser principalement trois de ces accords à savoir : *L’accord de libre échange Maroc/UE *l’accord de libre échange Maroc/USA *L’<<accord

Observer – collecte et traitement de données 27 Outils spécifiques, les Omnibus 28 IPSOS Maroc 29 Produits et services : 29 Fiche signalétique : 30 Dirigeants : 30 Problématique : La publicité comparative, entre restrictions juridiques et résistance du consommateur. 31 Cadre légal de la publicité comparative au Maroc : 32 Exemple : Ariel Vs OMO 35 Etude : sondage d’opinions sur la publicité comparative au Maroc 37 Contexte : 37 Les objectifs de l’étude 37 Méthodologie de l’étude : 38 Questionnaire :

de traitement de la commande et parfois d'obtenir des éléments d'information sur la prise en charge du colis par le transporteur. D : Droit et réglementation de commerce électronique Toute activité, surtout celle faisant intervenir plusieurs intervenants, doit être réglementé par des textes juridiques arrêtant la manière d’exercer l’activité, ses agents, les droits et les obligations de chacun des intervenants (ici ce sont les vendeurs, les intermédiaires, les internautes consommateurs et l’administration)

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales- SETTAT LA BALANCE DE PAIEMENT AU MAROC Rapport réalisé par : * MIAADI Meryem * MOICH Abla * MIFTAH Meriem * MENDES Semedo Iranide Maroa * MELLOUKI Hasna * NOUAIM Mohamed Ayoub

tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années( concentration, libéralisation, bancassurance…), ainsi qu’au niveau des pays qui dominent le secteur sur la scène internationale. Avec l’amorce du nouveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc à l’instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands t important défis(libéralisation, concentration, assurance maladie obligatoire, bancassurance…) qui vont certainement affecter le processus

avait commencé à investir et à marquer de ses empreintes depuis le jour où elle avait eu l'occasion d'aller à l'école, surtout l'école publique, qui lui avait donné les armes pacifiques de son combat pour l'émancipation. Le mouvement féminin au Maroc a commencé à se faire une bonne place dans la société civile à partir des années 80, avec la création d'associations revendiquant l'amélioration de la condition de la femme et l'égalité des sexes dans toutes les sphères. Né dans la foulée du débat

illustrer la complexité du sujet, eu égard à la complexité du tempérament des humains, nous allons présenter ci-après le témoignage de KARIMA. Ce témoignage met en exergue, comme nous allons le remarquer, quelques aspects liés à la virginité au MAROC et nous permettra de définir le contour de notre étude et ce, par le fait de se poser à la fin un certain nombre de questions, que notre équipe essayera d’apporter les réponses idoines, issues de notre société. KARIMA dit : « Je suis musulmane et