Droit Compare Au Maroc

fiscale 2. Les sanctions Conclusion Introduction Dans tous les pays du monde, l’impôt se présente comme un fait déplaisant. Cette caractéristique est d’autant plus accentuée si l’on se réfère aux pays du Tiers-Monde y compris le Maroc. De même, l’apparition de la fraude et l’évasion fiscales remontent à la création de l’impôt ; et depuis lors, fraude, évasion et impôt, ne sont plus séparés. Ainsi, si l’évasion et la fraude fiscales sont une fuite devant l’impôt, il s’en

Université Mohammed Premier- Oujda Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales Centre d’Etudes Doctorales en Droit, Économie et Gestion – CEDoc-DEG Formation Doctorale SCIENCES ÉCONOMIQUES SCIENCES DE GESTION I) II) III) IV) V) VI) VII) VIII) IX) X) XI) IDENTIFICATION DU CENTRE (VOIR DOCUMENT ENTIEREMENT CONSACRĖ AU CENTRE - Fiche technique du Centre) STRUCTURES CONSTITUTIVES DU CENTRE DESCRIPTION DE LA FORMATION DOCTORALE (OPTIONS OU SPECIALITES) DOMAINES ET THEMATIQUES DE

ÉCONOMIE DU MAROC I- PRESENTATION GENERALE Aujourd’hui le Maroc fait partie de la catégorie des pays émergent, au même titre que l'Inde ou la Turquie. Le Maroc dispose d'une économie de marché libérale régie par la loi de l'offre et de la demande. Le produit intérieur brut (PIB) s’élève à 50 milliards de dollars, chiffre qui plaçait le pays au 54e rang mondial. Depuis 1985, l’économie marocaine a été soumise à un ajustement structurel sévère qui produit des résultats inégalés sur le continent

xip ... ... ... ... ... ... ... N xN1 xN2 · · · xNj · · · xNp • soit sous forme d’un tableau à deux colonnes, contenant Np = n lignes t xt 1 x1 2 x2 ... ... Np xn 7ASSOUDOU Exemple : Considérons la série trimestrielle de la livraison d’essence au Maroc (en millions de m3) de 1974 à 1977. Années Tr 1 Tr 2 Tr 3 Tr 4 1974 109 108 137 114 1975 111 119 140 122 1976 115 122 140 130 1977 125 125 150 137 Cette s.c peut être aussi présentée comme suit t xt 1 109 2 108 3 137 4 114 5 111 6 119 7 140 8

totale ou partielle) Remarques : lorsqu'on dit immeuble on parle d'un actif immobilier (= terrain nu, appartement, villa, immeuble, etc.…) Note : - Le Titre foncier est la créature juridique la plus solide au Maroc. Le TF est inattaquable. La CF est chargée d'inscrire les droits, les charges et les servitudes qui s'applique aux limites foncières définies par les services du Cadastre. - Il y'a des servitudes qu'on peut voir sur le plan cadastral et d'autres qu'on ne peut pas voir sur le plan

…...04 • Présentation du groupe Alsa City ……………………………………………...….05. • Stratégie d’internationalisation ……………………………………...……………...05 • Présentation de la filiale Alsa City …………………………………………… • Organisation de filiale Alsa City Maroc…………………………………………..06 ➢ GAT…………………………………………………………………….….06 ➢ TVAM……………………………………………………………………..06 ➢ TVAM……………………………………………………………………..07 ➢ City Sighseeig…………………………………………………………….07 Chapitre 2 bilan statique de l’entreprise

2. Une croissance incapable de répondre aux besoins d’emploi 3. Un marché du travail en cours de fragilisation 4. Un marché du travail en faible demande de qualifications Chapitre III- Panorama du secteur informel au Maroc : Le secteur informel au Maroc : gangrène ou aubaine ? 1. L’apport des activités informelles 2. Les limites 3. En somme Chapitre IV- Quelles issues et politiques ? : 1. Les actions étatiques en direction de l’informel  2. Des

depuis 2012[. L'organisation reçoit le Prix Nobel de la paix en 1969. II. Origines et histoire L’OIT a été fondée en 1919 sous l’égide du Traité de Versailles, qui a mis fin à la Première Guerre mondiale. La création de l’OIT s’inscrivait dans le droit fil de la réflexion selon laquelle une paix universelle et durable ne peut être fondée que sur la base de la justice sociale. Les premières années Dès les premières années de sa création, l’OIT a apporté des contributions décisives au monde du

mes amis. SOMMAIRE Introduction générale : 4 Chapitre I: PRESENTATION DE LA BANQUE POPULAIRE : I) Historique du Groupe Banque Populaire du Maroc: 5 II) Organisation du Groupe Banque populaire : 7 1. Le comité directeur 7 2. La banque centrale populaire (BCP)

CNRA [pic] [pic] Sommaire Remerciements Introduction Partie I : Présentation de l’environnement Chapitre I : Présentations générales I-Le secteur de retraite au Maroc 1. Régimes de Retraites de base (Obligatoires) 2. Régimes de Retraites internes 3. Régimes de Retraites complémentaires (Facultatifs) II- Présentation de la caisse de dépôt et de gestion (CDG) 1. Profil de