Droit Constitutionnel Licence 1 Semestre 1

English lectures / Licence 2 Droit/ semestre 3 / Mme Bory / 2007-2008 FACULTE DE DROIT Année universitaire 2007/2008 DEUXIEME ANNEE LICENCE DE DROIT SEMESTRE 3 BRITISH INSTITUTIONS 1 Séries A.B.C. Cours magistraux : Stéphanie Bory, Marion Del Bove, Professeurs agrégés d’anglais. (bory@univ-lyon3.fr) 1 English lectures / Licence 2 Droit/ semestre 3 / Mme Bory / 2007-2008 COURSE OUTLINE INTRODUCTION LECTURE 1 : Introduction to English law 1. Chronology and history 2. The founding

 OBSERVATIONS CRITIQUES SUR L’ENSEIGNEMENT DU DROIT A DAKAR par Moussa Samb, agrégé de droit privé, Faculté des sciences juridiques et politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar Ce texte propose une lecture critique de l’état et des évolutions possibles de l’enseignement du droit -sur la base d’une évaluation personnelle du passé, en tant qu’étudiant, et du présent, en qualité d’enseignant- de l’organisation et du déroulement des enseignements à la Faculté des sciences juridiques et

cours de Licence Droit 1ère et 2ème année Les cours de la licence Droit et les documents utilesHome About Recherche personnalisée mars 2010 L Ma Me J V S D « jan 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Catégories Brèves du blog Droit Administratif Droit Administratif L2S2 Droit Commercial Droit Constitutionnel Droit Constitutionnel : institutions politiques de la F Droit des Obligations Droit des Obligations

Université de Lille II Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales Licences Droit/AES/SciencePolitique 5ème semestre 2007-8 VIE POLITIQUE DES PAYS DE L’UNION EUROPEENNE Laurence MOREL Le cours a pour ambition de fournir les principales données de la vie politique des pays d’Europe de l’Ouest depuis 1945, enrichies chaque année des éléments d’actualité les plus significatifs (élections, référendums, réformes institutionnelles..). Une première partie comparative est formée de

2e semestre 2013-2014 Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité — Faculté de droit Histoire des institutions publiques (France, XVIe siècle – Seconde République) Licence de droit, première année, UPA Cours de M. Jean-Baptiste Busaall maître de conférences HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES EN FRANCE du XVIe siècle (les débuts de l’absolutisme monarchique) à la Seconde République (1848-1851) Partie I.- Les institutions de l’État moderne dans le royaume de France (XVIe siècle-1789) Chapitre

1ère année de licence en droit 2ème semestre Devoir N°1 Droit Constitutionnel Sujet : La responsabilité du pouvoir exécutif sous la 5e République Quatorze ans après l’éclatement de l’affaire du sang contaminé, la France ne cesse de s’interroger sur les responsabilités des gouvernants, dans cette affaire sanitaire qui a coûté la vie à des centaines de personnes de 1984 à 1985. Un Gouvernement qui conduit convenablement sa politique se doit d’être soumis au régime de la responsabilité afin

    INTRODUCTION  AU  DROIT   Licence  de  Droit,  1re  année,  semestre  1          La  hiérarchie  des  normes   Exercices : 1) Faire une fiche d’arrêt pour chaque document joint. 2) Répondez en quelques pages, après avoir effectué une recherche, à la question suivante : la Constitution est-elle au sommet de la hiérarchie des normes ? Doc. 1 : Cass. soc. 10 mai 2012, n° 10-28.512, Bull. civ. n° 137 Sur le moyen unique : Vu

MARNE FACULTE DE DROIT HISTOIRE DU DROIT Ière année de Licence Plan du cours de Monsieur le Professeur Desrayaud (semestre 1 et semestre 2) INTRODUCTION GENERALE : LA GENESE DU CODE CIVIL Sect. 1 La codification, instrument de la Révolution § 1 La révolution par la loi A. L’homme nouveau de la philosophie B. Un nouveau système politique et juridique § 2 L’échec des assemblées révolutionnaires A) La mise à l’index des praticiens du droit B. L’avortement des projets de code civil 1°) Des projets

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 18 décembre 2006 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence en droit, 5ème semestre Matière : Droit administratif des biens Web-tuteur : Augustine Mpessa SEANCE N°10 : L’UTIILIISATIION DU DOMAIINE EANCE N L UT L SAT ON DU DOMA NE PUBLIIC PUBL C SOMMAIIRE OMMA RE I. A. LA LIBERTE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC........

d’évaluation du master Droit des affaires de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Vague D – 2014-2018 Campagne d’évaluation 2012-2013 Section des Formations et des diplômes Le président de l'AERES "signe [...], les rapports d'évaluation, [...] contresignés pour chaque section par le directeur concerné" (Article 9, alinéa 3, du décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006, modifié). Evaluation des diplômes Masters – Vague D Académie : Paris Etablissement déposant : Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne