Droit des royaumes barbares

Chapitre 1 : Le contexte politique du droit médiéval Section 1 : La royauté franque §1 : Elements de chronologie générale Le premier fait à prendre en compte est l'installation sur le territoire romain de troupes germaniques (entre 3em et 5em siècle). Cela donne naissance aux royaumes barbares. La déposition du dernier empereur romain ne signifie pas la destruction de l'empire. Les royaumes barbares sont dans la réalité largement indépendants mais dans la réalité ils sont des morceaux d'empire

L'histoire du droit ne peut plus faire l’économie de l’étude de l’apport des monarchies sacrées de Mésopotamie. 1ère PARTIE: L’invention du droit: l’héritage antique. Ce n’est pas en Grèce qu’a commencé l’activité juridique de l’homme. C’est précisément au Proche Orient en Mésopotamie (entre les fleuves du Tigre et de l'Euphrate). Chapitre I: L’apport des monarchies sacrées du proche orient ancien: le droit venu des dieux. En Mésopotamie, le développement du droit est inséparable du

TP : Histoire du Droit Sujet : La conception du pouvoir chez les Francs A partir du IIIième Siècle, un peuple venant de la région du Rhin appelé « Francs » sont envahis ce qui les amènent aussi à agir de cette même manière en envahissant le Nord de la Gaule Belgique qui est le Pays-Bas et la Belgique actuelle. Cette invasion a comme conséquences, la déstabilisation de l’Empire romain d’Occident. Ainsi aura lieu la création d’un nouveau royaume au nom de Royaume de Franc ou la Francia créés

Histoire au Droit Première partie : Le pluralisme juridique Chapitre 3 : L’ordre carolingien (751-888) En 751, Pépin Le Bref (Maire du palais) évince le dernier Roi mérovingien et fonde la 2ème dynastie royale franque. Afin d’effacer cette usurpation Pépin Le Bref fait appel à l’église et se fait ainsi couronné et sacré Roi. I- D’une royauté chrétienne à un empire chrétien * L’empreinte de l’église : L’empreinte de l’église se manifeste par le sacre, la théocratie royale sous Charlemagne

Histoire du Droit 13/09 INTRO But comprendre cmt on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles

et dérivé de jus et juris, révélant que l’expression qu’elle qualifie est relative au droit dans son sens le plus large. Expliquer ces termes parait indispensable pour définir la notion de pluralisme juridique. Le pluralisme juridique est un courant doctrinal qui attribue à l’Etat le monopole de la production des normes juridiques, dans le but de rendre compte la variété des modes de production, des règles de droit et de la complexité du phénomène juridique. Cette notion désigne l’existence de plusieurs

Intro : La période franque débute en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident sous le choc des invasions barbares. En effet, depuis le milieu du III° siècle, plusieurs vagues migratoires frappent l’Empire. Au V° siècle, surviennent ce que les historiens ont surnommé les « grandes invasions ». De nombreux peuples germaniques s’installent en Occident : les Ostrogoths et les Lombards en Italie, les Suèves et les Alains en Espagne, les Vandales en Afrique, les Wisigoths, les Burgondes et les

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476-

HISTORIQUE DU DROIT, Introduction générale. L'histoire institutionnelle revient à la période Franc, commençant au Vème siècle précisément à l'année 476 qui correspond à la chute de l'empire Romain & à partir de cette période s'ouvre le Moyen-Age. Avant 476 c'est surtout Rome qui marque l'Antiquité. Rome au départ a été crée en 753 av JV et ça n'est qu'une simple citée (= communauté de citoyen), peu structurée & rapidement elle va devenir une monarchie, se transformant en Royaume & en 509 av JC

02/10/10 Les Mérovingiens et la christianisation de la Gaule 481 – 751 I/ L’évolution du royaume des Francs de Clovis à 751 1) La fondation du royaume a) Les Francs fédérés (Ils apparaissent dans les sources romaines (IIIe siècle : désignés comme barbares, pactes guerriers, vivent sur la rive droite du Rhin (Ive siècle : ils obtiennent le statut de fédérés. Ils vivent en Gaule du Nord et passe sur la rive gauche du Rhin. (Ils intègrent si bien la Gaule qu’on parle