Droit des royaumes barbares

 A partir du Veme siècle, la présence barbare s’impose en occident. Vont alors se rencontrer la tradition romaine, appliquée au sud de la France, et la tradition germanique, constituée de règles coutumières au nord du pays. En ce qui concerne la France, les Gaulois vont être supplanter par les Francs. De ce fait, 2 dynastie vont se succéder : La dynastie mérovingienne (481 à 751) qui se caractérise par la coexistence de plusieurs cultures, la culture romaine et germanique. Cette dernière étant

Les capitulaires de 779 et 794 «  Toute justice émane du roi ». En effet, les rois francs établissaient de leur propre autorité des règles juridiques, pour tenter d’unifier le droit par voie législative ; rares sous les Mérovingiens, une dizaine environ en un peu plus de deux siècles, et désignés sous des noms divers (selon la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom

(5 au 10e ) : les grandes invasions et les royaumes barbares : les Wisigoths en 412, ils se fixent dans la région de Toulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II. Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, les duelles judiciaires. Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin

Histoire du droit Introduction: Le droit varie & évolue d’un pays à un autre. Le but du droit est de montrer de quel héritage le droit est-il porteur ? Il y a autant de définitions du droit que d’auteurs. Doctrine : auteurs qui écrivent sur le droit. A Rome, Ulpien (3eme s.) définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » (Chez les romains la notion de droit renvoie à la science) Le droit romain est à l’origine de tous les droits européens. Ulpien disait : « Les préceptes du droit sont

Partie II : L’Ancien Régime : Le droit romano-germanique carrefour de trois traditions Le droit romano-germanique est au carrefour de trois traditions. La tradition romaine, qui est un droit commun européen. La tradition germanique qui est la tradition des peuples vainqueurs au Vème, cette tradition s’atténuera très rapidement lors des temps médiévaux. Et enfin la tradition chrétienne, en effet comme nous l’avons vu précédemment, l’Eglise à son propre droit. C’est la Respublica Christiana,

deux modèles de gouvernement, le modèle romain et le modèle barbare. Pendant cette période, l’Église a aussi eu un rôle très important. Nous allons donc nous interroger sur quels sont les facteurs qui ont influencé la conception du pouvoir à l'époque des Mérovingiens ? L'empire romain a laissé un héritage considérable dans différents domaines pour les Mérovingiens et les autres peuples qui l'ont suivi, tout comme les invasions barbares qui ont marqué l'esprit de la première dynastie franque. La conception

l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien

Introduction à l'histoire du droit Institutions: ce sont les formes ou structure fondamentale d'organisation sociales établit; Plus on remonte dans le temps, plus elles sont établis par la coutume. Elles sont établis par la loi quand elles sont posées par une autorité. Les institutions présupposent une certaine stabilité Les institutions politiques déterminent la nature du pouvoir dans l'État et de son fonctionnement: les institutions publiques Institutions administratives: elles permettent de

Introduction Historique au Droit Bibliographie : J.M Carbasse : introduction Historique au Droit M.Ducos : Rome et le Droit, livre de poche 1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir

Histoire des institutions Le droit est un produit de l’histoire, et non de réalité figée. Il existe de nombreux textes de droit qui permettent de s’en rendre compte. Un texte de droit dit « nul juge ne doit, homme ou femme, condamné à mort, si justice ne trouve chose clair et apparente ; ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamnée et tous doivent croire que les hommes sont bons jusqu’à temps qu’il soit prouvé du contraire ». ; ce principe est fondamental dans nos institutions