Droit Des Sociétés Oulhadj

Droit Commercial Prof. Mme Badia OULHADJ DOSSIER I . LA NOTION D’ENTREPRISE COMMERCIALE I. Définition de l’entreprise individuelle II. Les caractéristiques de l’entreprise individuelle DOSSIER II. LES CRITERES DE LA COMMERCIALITE A. Comment caractériser l’activité commerciale ? B. Les conditions d’acquisition de la qualité de commerçant C. Distinction entre activité commerciales et activités civiles DOSSIER III. LE REGIME APPLICABLE A L’ENTREPRISE COMMERCIALE A. Les obligations du commerçant

LE FRÈRE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ENTERRÉ AU CIMETIÈRE DE BEN AKNOUN L’ADIEU À MUSTAPHA BOUTEFLIKA F.2983 LIBERTE LE DROIT DE SAVOIR, LE DEVOIR D’INFORMER QUOTIDIEN NATIONAL D’INFORMATION. 37, RUE LARBI BEN M’HIDI, ALGER - TEL. : (021) 30 78 47/48/49 (LIGNES GROUPÉES) FAX : (021) 30 78 70 - N° 5425 DIMANCHE 4 JUILLET 2010 - ALGÉRIE 10 DA - FRANCE 1 € - GB 1£ 20 - ISSN 1111- 4290 MADAME ZOHRA DRIF , MOUDJAHIDA ET SÉNATRICE, À “LIBERTÉ” “LA FRANCE N’EN FINIRA JAMAIS AVEC SON PASSÉ

Officiellement, cet assassinat est attribué au GIA mais sa famille et l'ensemble des kabyles accusent le pouvoir algérien de l'avoir assassiné. Sa mort lui donne un statut de martyr pour les nationalistes et militants kabyles qui estiment que les droits qui leur sont accordés sont insuffisants. De nombreux faux-mythes tournent et sont toujours d'actualité autour du culte de la personnalité qui lui est voué.  Enfance C'est en pleine guerre d'Algérie que naît le 24 janvier 1956, Lounès Matoub, au

 Sommaire : Sommaire : 2 Avant propos : 4 Remerciements 5 Introduction : 6 Présentation de la société : 8 A travers l’histoire : 8 Présentation générale d’Ipsos : 9 Vision : 9 Une présence solide dans 84 pays : 10 Couverture, taille et capacité : 10 Spécialisations d’Ipsos : 12 Ipsos ASI : 12 Solutions stratégiques : 13 Solutions d’exécution : 14 Solutions d’évaluation : 15 Ipsos Marketing : 15 Ipsos Innoquest : 15 Ipsos MarketingQuest : 16 Ipsos Healthcare : 16 Ipsos UU :

VALEUR NOMINALE  TAUX D’INTERET NOMINAL  PRIME DE RISQUE  NEGOCIABILITE DES TITRES    PERIODE DE SOUSCRIPTION : DU 09 AU 13 JUILLET 2010 INCLUS      EMISSION RESERVEE AUX OPCVM, AUX PERSONNES MORALES, INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS DE DROITS MAROCAIN ET  AGREES DE DROIT ETRANGER ET AUX PERSONNES PHYSIQUES RESIDENTES OU NON RESIDENTES, DE NATIONALITE MAROCAINE OU  ETRANGERE    ORGANISME CONSEIL ET COORDINATEUR  GLOBAL DE L’OPERATION  CHEF DE FILE DU SYNDICAT DE  PLACEMENT ET ORGANISME CHARGE DE 

méditerranéenne FOB SEA FOB en region atlantique GPL Gaz de Pétrole Liquéfié GPM Groupement des Pétroliers Marocains HSE Hygiène, Santé et Environnement IFRS International Financial Reporting Standards IR Impôt sur le Revenu IS Impôt sur les sociétés K MAD Milliers de Dirhams Kg Kilogramme Km Kilomètre M MAD Millions de Dirhams M2 Mètre carré M3 Mètre cube MAD Dirham marocain MLT Moyen et Long Terme NS Non Significatif Dossier d’information – Emission de billets de trésorerie