Droit féodal

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction Comment apparaît le droit ? Le système juridique européen s’est crée à partir de la conquête romaine et a été le fruit de plusieurs facteurs : tout d’abord la romanisation du continent européen, la montée en puissance du christianisme et enfin l’arrivée sur le sol gallo-romain des barbares qui vont s’installer. C’est la rencontre de ces trois cultures qui va donner naissance à un système juridique particulier => le système romano-canonique. Ce

Introduction: Au XVIIIème siècle, la France est une monarchie absolue. C’est-à-dire que le Roi ( Louis XVI) a tous les droits ( politique, exécutif et juridique) et qu’il a une image de la réincarnation de Dieu sur Terre. Ce type de régime politique domine alors presque toute l’Europe I) Une société française divisée en trois ordres A. Le Clergé, minoritaire et privilégié Jusqu'à la Révolution, le clergé est le premier des deux ordres privilégiés. En raison du respect attaché au caractère

            Séance  1  :   Présentation  des  TD,  des  nouvelles  règles  d’évaluation  et  de  la   méthodologie   SENÉ  Antoine   Doctorant  en  Histoire  du  droit     Centre  Aquitain  d’Histoire  du  Droit  (C.A.H.D)   l’Université  de  Bordeaux     Directeur  M.  Nader  Hakim   Thèse  :  «  La  doctrine  juridique  et  la  Grande  Guerre  »       Contrat  pédagogique  des

Chapitre II: L'État L'État est au centre de toutes les études le Droit public, interne ou international, puisqu'il est à la fois le producteur et le destinataire des normes qu'il édicte. Comme l’écrivait R. Carré de Malberg : « Toute étude de droit public en général et du droit constitutionnel en particulier engage et présuppose la notion d’Etat » (Contribution à la théorie générale de l’Etat, tome I, p.1). En outre, il reste le type le plus achevé d'organisation politique. En effet, à partir

royale contre la féodalité. Le droit, dans ce mouvement dynamique, ne va pas rester à l’écart, et l’outil juridique va être progressivement maitrisé : il devient une véritable science du droit, et les sources du droit sont progressivement rationalisées. CHAPITRE I : LA MAITRISE PROGRESSIVE DE L’OUTIL JURIDIQUE Avec ce mouvement dynamique, on voit apparaitre dans toute l’Europe une culture profane dans laquelle l’exigence de rationalité se fait plus forte. Le droit est repensé et systématisé. Cette

toutes les personnes physiquement présentes sur son territoire. L’Etat garde un lien avec ses nationaux qui sont à l’étranger, en cas de problème. Un pouvoir politique organisé Un pouvoir qui s’exerce selon des règles connues, qui possède un droit et qui le respecte. Un pouvoir politique organisé a la capacité d’imposer sa volonté à autrui. Le territoire est le cadre où s’exerce le pouvoir. Les 3 éléments forment un système, on ne peut pas les isoler. Mais toute communauté humaine n’est

recourent le plus souvent au surnaturel pour décider, en l'absence d'aveu ou de flagrant délit: les ordalies par le poison ou par d'autres épreuves, les moyens divinatoires, voire l'appel au serment, sorte de provocation à la malédiction. La société féodale recourut au fer rouge et à l'eau bouillante, mais surtout au duel judiciaire, qui permettait à Dieu d'armer le bras du vainqueur désignant ainsi au seigneur-juge le coupable et l'innocent, et ce jusqu'à ce que le Concile de Latran de 1215 eût interdit

Droit des successions Introduction : I/- L’objet du droit des successions Dans le langage commun deux sens : * On vise la transmission à une ou plusieurs personnes vivantes du patrimoine laissé par une personne décédée, le de cujus. Les bénéficiaires sont les ayants causes ou héritiers. Ils peuvent venir à la succession pour deux raisons : être appelés pas la loi, les héritiers ab in testa ; ou d’un testament, les héritiers légataires C’est aussi un mode d’acquisition de la propriété

INTRODUCTION HISTORIQUE AU VOCABULAIRE JURIDIQUE INTRODUCTION Vocabulaire : Droit : du latin « directum », c’est la direction droite. Ensemble de règles régissant la vie d’une collectivité humaine reconnue comme telle et observée par cette collectivité. Vocabulaire propre a la science du droit. Spécifique au monde du droit. Ex : justice : pour E de pop, assimilé aux tribunaux. Ils doivent appliquer le droit e rendre des décisions justes. Pour le juriste, notion + précise. Un sens subjectif

c’est un droit inaliénable et imprescriptible. Ce principe a une connotation politique car il marque clairement la fin de l’Ancien Régime, mais il représente aussi un principe général du droit. L’Egalité est le fer de lance de toute la Déclaration: elle se retrouve dans la plupart des idées philosophiques qui ont donné naissance à ce texte, soit la liberté politique, la séparation des pouvoirs, la liberté de commerce et d’industrie, l’abolition des privilèges, ainsi que de nombreux autres droits fondamentaux