Droit Objectif Marocain

d'intérêt CHAPITRE 1: Définitions et concepts CHAPITRE 2: Les conséquences des normes IAS-IFRS DEUXIEME PARTIE: Les conséquences des normes IAS-IFRS sur le secteur bancaire marocain «Cas de la BMCI» CHAPITRE 3: L'impact de l'adoption des normes IAS-IFRS dans le secteur bancaire marocain CHAPITRE 4: L'application des normes IAS-IFRS par la BMCII N T R O D U C T I O N 3 En 1973, a lieu la création de International Accounting Standards Board (IASB) à Londres, qui

LE NOUVEAU CODE DE LA FAMILLE MAROCAIN RAPPORT ETABLI PAR DES MAGISTRATS FRANÇAIS A L’ISSUE D’UN VOYAGE D’ETUDE (du 19 au 29 juin 2007) SUR L’APPLICATION DE CETTE LEGISLATION Voyage organisé conjointement par le Ministère de la Justice du Royaume du Maroc et l’Ambassade de France, avec le concours de l’Ecole Nationale de la Magistrature. composition du groupe : - Joseph Taillefer, président de chambre à la Cour d’Appel de Rennes, - Jean-Paul Eichler, président de chambre à la Cour d’Appel

Dossier : le Consumérisme au Maroc Plan :  Texte de loi : protection des droits du consommateur  Associations marocaines de défense des droits du consommateur  Evénements et mouvements médiatiques liés à ce sujet  Critique  Sources Salima DHAIBI L2, groupe 1 Com’sup  Loi n° 31-08 édictant les mesures

de rédaction. Il sera présenté au gouvernement marocain lors d’une rencontre à Rabat les 2 et 3 novembre 2009. Le chapitre sera révisé pour refléter les observations et commentaires formulés pendant cette réunion. Ce projet d’évaluation est le résultat d’un effort collectif. Il est basé sur une série de contributions volontaires préparées par les représentants du gouvernement du Maroc. Les auteurs ont aussi reçu des informations de consultants marocains et ont sollicité des entretiens avec des représentants

même population au Maroc. Au sein de ce groupe, les femmes et les jeunes sont les plus vulnérables. Le choix du Maroc se justifie par le fait qu’il est devenu un lieu de transit migratoire entre l’Afrique subsaharienne et l’Europe. Le projet a pour objectif de répondre de manière participative aux quatre questions suivantes : Comment les trans-migrants définissent-ils la santé sexuelle ? subsahariens Partant d’un point de vue écologique sur la prévention de la violence et la promotion de la santé

aussi et surtout l’information grâce à l’exploitation de la diffusion du savoir et la transmission instantanée via les nouvelles technologies de communication qui ne cessent d’évoluer. Pour faire face à la mondialisation L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par la

financiers mais aussi et surtout l’information grâce à l’exploitation de la diffusion du savoir et la transmission instantanée via les nouvelles technologies de communication qui ne cessent d’évoluer. Pour faire face à la mondialisation L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par la

dans un pays o la fiscalit est rduite voire forfaitaire, cette fiscalit attrayante nest toutefois accorde quaux socits offshores. De ce fait le prsent travail dveloppera le sujet du rgime fiscal des oprations offshoring. Comment donc la fiscalit marocaine traite les oprations offshoring Chapitre 1 Le rgime fiscal Section 1 Banques offshore Est considre comme banque offshore toute personne morale qui a son sige dans une place financire offshore et a pour profession habituelle et principale, de recevoir

agendas politique marocain et européen. • La participation au marché intérieur, à travers une plus grande fluidification des échanges commerciaux, avec une attention égale aussi bien pour les flux classiques (échanges agricoles) que pour les secteurs nouveaux (services, off-shoring…). • L’inclusion progressive du Maroc aux réseaux transeuropéens de l’énergie et des transports. • L’intensification des liens entre les acteurs non étatiques et les entités territoriales marocaines et européennes. Aussi

Le 6 novembre 1975, 350 000 citoyens marocains, sur ordre du défunt Roi Hassan II, franchissent les barbelés du poste frontière de Tah, et prennent ainsi date pour une des plus belles épopées du vingtième siècle, entrée dans l’Histoire sous le nom de Marche Verte. Cette Marche, menée par des hommes et femmes, jeunes et vieux, de toutes conditions sociales, armés de leur foi et de leur patriotisme, avait pour seul objectif d’affirmer aux yeux du monde que les territoires sous domination espagnole