Droit Objectif Marocain

prendre en compte les influences sociales et environnementales dans ses activités ainsi que dans ses relations avec ses partenaires (salariés, clients, fournisseurs, cotraitants, et actionnaires…). Cependant, elle doit toujours garder en tête son objectif principal : créer de la valeur ajoutée. De ce fait, elle montre, de par son fonctionnement, que les finalités économiques et sociales ne sont pas incompatibles. L'entreprise citoyenne a donc plusieurs fonctions, elle a des responsabilités sociales

Module : DROIT DRT2200 : Droit CommercialCoefficient : 3Professeurs : M. Mohamed OukhlifaSemestre : 2Année 2022-20231-Objectifs du cours : L'objectif de ce cours est d‘inculquer aux étudiants la principale source de réglementation de la vie des entreprises, à savoir le code de commerce. Assimiler les spécificités du Droit commercialComprendre la spécificité de la notion du fonds de commerce et les différents contrats y référantAssimiler les différentes utilisations des effets

Présentation a. Appliquer le principe de Subsidiarité en économie. b. Le principe de subsidiarité dans l’entreprise 2 - Expérience étrangère a. France : Evolution de déconcentration pour aboutir à la subsidiarité b. Union Européenne II – Cas Marocain 1 – Description de la situation actuelle a. La décentralisation au Maroc b. Les ressources fiscales des collectivités locales : 2 – Régionalisation et subsidiarité au Maroc 3 – Réglementation à modifier Conclusions et Recommandations Bibliographie

S'identifier Créer un compte gratuit RECEVEZ NOS NEWSLETTERS 15 avril 2014 Suivez-nous Recherchez DOSSIER 2013-2014 POLITIQUE ECONOMIE MEDIAS & IT MARCHES PORTRAITS DROIT INTERNATIONAL IDEES CULTURE & LOISIRS SOCIETE NOS VIDEOS DOCUMENTS EN CE MOMENT Sahara marocain / Desertec / Maroc-UE / Conjoncture / Maroc-UE Page d'accueil ECONOMIE ECONOMIE La stratégie d’accélération industrielle expliquée par Moulay Hafid Elalamy Mercredi 2 avril 2014

ses partenaires africains ............................................. 6 3. Quelques opportunités d’exportation vers l’Afrique ....................................................................................... 7 4. Présence des entreprises marocaines sur le marché africain : quelques exemples de réussite ............. 8 5. Conditions de base pour un renforcement du positionnement économique du maroc en Afrique .... 10 Conclusion ..............................................................

produits industriels d’origine marocain au marché turc dès son entrée en vigueur, au moment même où les droit de douane et taxes sur l’importation des produits turcs seront éliminés progressivement sur une période de dix ans. L’entrée en vigueur du dit accord, dans un contexte de forte croissance de l’économie turque, devrait conforter le potentiel du commerce bilatéral du Maroc avec ce pays. Le démantèlement des droits de douane appliqués aux exportations marocaines vers la Turquie serait un facteur

UntitledKamal LAGTATI Professeur assistant EST Lâayoune Université Ibn Zohr Agadir Laboratoire de Recherche Droit Gouvernance et Développement FSJES Agadir Kamal.lagtati@gmail.com La loi n 114-13 relative au statut de l’auto- entrepreneur Un texte situé à l’intersection de problématiques juridiques, sociales et fiscales Résumé : Pour encourager la création d’entreprises le Maroc a adopté la loi n° 114-13 du 19 février 2015 relative au statut de l’auto- entrepreneur. Ce texte a pour

l’industrie, a exigé que 50% du capital soit détenu par des personnes physiques marocaines. Dans le domaine des services, l’intervention de l’Etat était également prépondérante aussi bien dans le secteur financier (BMCE, BCP, BNDF, CNCA, CIH ) que dans le secteur des transports (RAM, COMANAV, ONCF, ONT) qu’enfin dans le secteur commercial OCE, ONTS, OCP). Le début des années 1980 a été marqué par une grave crise que l’économie marocaine a connu avec pour conséquence une détérioration importante des équilibres

au courant des nouvelles politiques adoptées par la banque centrale marocaine car elle est en perpétuel changement Au-delà d’enrichir mes connaissances professionnels, ce stage m’a permis de comprendre dans quelle mesure il ma beaucoup apporté dans mon future parcours professionnel. Chapitre 1 : Présentation de secteur bancaire marocain 1. Le système bancaire marocain Le système bancaire marocain est composé, à fin décembre 2002, de 18 banques, dont des banques commerciales

Malgré les efforts, il ya encore 9.6 millions d’analphabètes marocain, en 2011-2012, 735 000 personnes ont bénéficié du programme d’alphabétisation. Ils sont 6 millions ces dix dernières années. Le taux de Marocains ne sachant ni lire ni écrire est estimé à 30%. Il était de 43% en 2004. On est passé d’une réduction d’un point par an à deux points. Présentation du système éducatif marocain : La structure du système éducatif marocain, comme celle des deux autres pays d’Afrique du Nord, l’Algérie