Droit Penal General Licence 2 Premier Semestre

COMPTABLE OHADA TABLE DES MATIERES CHAPITRE JURIDIQUE CHAPITRE I : Plan de comptes Section 1 : Classement et codification des comptes Section 2 : Organisation du plan de comptes de l’entreprise Section 3 : Liste des comptes  CHAPITRE II : Contenu et fonctionnement des comptes Section 1 : Classe 1 : comptes de ressources durables Section 2 : Classe 2 : comptes d’actifs immobilisés Section 3 : Classe 3 : comptes de stocks Section 4 : Classe 4 : comptes de Tiers Section 5 : Classe 5 : comptes

COMPTABLE OHADA TABLE DES MATIERES CHAPITRE JURIDIQUE CHAPITRE I : Plan de comptes Section 1 : Classement et codification des comptes Section 2 : Organisation du plan de comptes de l’entreprise Section 3 : Liste des comptes  CHAPITRE II : Contenu et fonctionnement des comptes Section 1 : Classe 1 : comptes de ressources durables Section 2 : Classe 2 : comptes d’actifs immobilisés Section 3 : Classe 3 : comptes de stocks Section 4 : Classe 4 : comptes de Tiers Section 5 : Classe 5 : comptes

– Justice – Solidarité CODE GENERAL DES IMPÔTS - 2 0 0 4 - ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La Loi n°L/2004/001/AN portant loi de finances pour l’année 2004 promulguée le 26 février 2004 dispose en son article 22 : est adopté le Code général des Impôts de la République de Guinée composé de cinq titres : Fiscalité directe (Titre I) ; Fiscalité indirecte (Titre II) ; Autres impôts, redevances, droits et taxes (Titre III) ; enregistrement

personnel d) Organigramme III. PRESENTATION DE MES ACTIVITES : 1. Chantier de la nouvelle agence Dumez Sud : a) Présentation du chantier b) Travaux effectués lors de mon stage c) Remarques 2. Chantier du tribunal administratif : a) Présentation du chantier b) Travaux effectués lors de mon stage c) Remarques 3. Autres activités IV. LES RAPPORTS HUMAINS : V. CONCLUSION :

texte original fait foi. Tous droits réservés. Les reproductions à usage éducatif et non commercial sont cependant autorisées en citant la source. Photographies : Martin Joppen Walter Vorjohann La date d’arrêté des statistiques figurant dans le présent Rapport est le 29 février 2008. ISSN 1561-4581 (version papier) ISSN 1725-289X (internet) SOMMAIRE AVANT-PROPOS CHAPITRE 1 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET LA POLITIQUE MONÉTAIRE 1 LES DÉCISIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE 2 LES ÉVOLUTIONS FINANCIÈRES, MONÉTAIRES

de bonne gestion clairs et homogènes . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. De nouvelles interdictions de soumissionner . . . . . . . . . . . 3. Des progrès importants dans le « souci de rendre compte » . . II. – Éléments négatifs compliquant la lutte contre la corruption ou créant des « zones à risques » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Le « désordre » de la commande publique . . . . . . . . . . . . . 2. La réduction très nette des contrôles administratifs de l’État . 3. La vaste

MOTIFS Sommaire Première partie : exposé des faits et de la procédure I - La saisine du tribunal A) Le cadre opérationnel de Jérôme KERVIEL 1) Les structures ¤ la Société Générale Corporate Investment Banking ¤ la division “Global Equities and Derivative Solutions” 2) Le périmètre de l’activité “front office” du trader ¤ les produits traités ¤ les domaines d’activités du trader 3) Les relais de l’activité front office ¤ le middle office ¤ le back office 4) Le suivi et le contrôle de l’activité du

enfants et chez les adolescents .........................................................................5 2. Des données épidémiologiques encore insuffisantes en France .......8 B - LA PÉDOPSYCHIATRIE : UNE DISCIPLINE A PART ENTIÈRE EN FORTE ÉVOLUTION .................................................9 1. Les spécificités de la pédopsychiatrie ..............................................9 2. Augmentation du nombre des recours à la pédopsychiatrie ...........11 3. La maladie mentale reste un facteur

 Droit Constitutionnel Licence 1 – Semestre 1 Avant-propos I / Présentation générale du CM et des TP Modalités d’évaluation : Contrôle terminal : épreuve écrite de 3h Dissertation ou commentaire de texte. Contrôle continu : note de participation (/20) 1/3 de la note finale. Rédaction d’une introduction et d’un plan détaillé par séance. 2 tests de connaissances d’une durée de 30 minutes (/10 chacun)  1/3 de la note finale. Le premier aura lieu au TD 4 (2e chapitres du cours). Le 2e test

Cours Magistral de Droit Civil | Mme Cécile Nicod | | Semestre 2, Licence droit science politique. | Lyon 2 | CM Droit Civil. Cécile Nicod. Droit de la famille. Introduction : * Définition du droit de la famille Est-ce que l’on peut donner une définition de la famille ? Et qu’elle serait-elle ? Définir ce qu’est la famille en droit n’est pas chose aisée. La famille est une notion qui évolue dans le temps. C’est une institution qui à toujours existée que l’on retrouve dans toutes