Droit Social Comparé

LE DROIT PENAL 1) Faire la distinction entre ce qu'est le code pénal et le code de procédure pénal ? 2)Définir ce qu'est le droit pénal ? Une peine ? 3)Définir ce qu'est une infraction ? 4)Comparer la resp civile et la resp pénale. 5)Comparer la sanction civile et la sanction pénale. 6)Distinguer droit pénal générale et droit pénal spécial. Introduction 2 sections : 1)L'objet du droit pénal 2)Les évolutions de cette discipline Manuel Section 1: l'objet du droit pénal

ATHLETIQUES A ESSENCE DE L'ACTIVITE L'athlétisme est une activité motrice, sociale, compétitive, réglementée. En effet, être en activité athlétique, c'est réaliser une performance chiffrable, c'est-à-dire chercher à explorer ses limites physiques et morales et à les repousser pour parvenir le plus possible à agrandir l'espace et/ou à diminuer le temps. De plus, l'athlétisme a des règles qui participent à la formation sociale de l'individu (respect des règles). Ex: présence d'un barème. B LE CADRE

indications précises qu’un enseignant pourrait donner et qui devront alors, évidemment, être suivie en priorité. Ces indications seront, de plus, utilement complétées par la lecture d’un ouvrage de méthode. v. par exemple : Jacques MEUNIER, Commencer son droit. Conseils et Méthodes, coll. Orientations, Dalloz, 2nde édition, 1999 NB 2 : en toute hypothèse vos devoirs doivent être intégralement rédigés et ne sauraient être corrigés s’ils sont remis sur papier brouillon : il faut apprendre à gérer le temps

fonctionnelle : - droit du travail : tous les éléments versés au salarié en contrepartie du travail du salarié ou de sa disponibilité - Droit de la sécurité sociale : toutes sommes soumises à cotisations, c-à-d perçues par le salarié en contrepartie ou à l’occasion de son travail → Définition du salaire diffère selon la règle qu’il s’agit d’appliquer Critères du salaire : - Qualité de salarié : se déduit du CT ou de s’assujettissement au régime général de la sécu) - Somme versée (en droit du travail) :

Les licences de droit Des études exigeantes, des parcours à construire petit à petit pour s’ouvrir les portes de certaines professions libérales, des métiers de l’entreprise, de la fonction publique… Accès Bacs E.S., L, S ou bac S.T.G. avec un bon niveau et de bonnes capacités d'analyse et de synthèse. Au programme des principales mentions de licence La licence de droit permet d’acquérir les connaissances juridiques de base, et de maîtriser un vocabulaire et des exercices totalement nouveaux

Grands systèmes juridiques Introduction: grands systèmes juridiques contemporains Pourquoi la langue de l’enseignement du droit est le français au luxembourgeois ? L’influence du droit français sur le droit luxembourgeois est très importante. C’est le produit d’une histoire. Pourquoi au Japon sont restés les tribunaux vides jusqu’au milieu des années ’70 ? Au Japon c’est très mal vu d’aller au tribunal, de ne pas arriver à trouver des solutions à ses problèmes sans courir aller au tribunal

personel je pense avec fermeté qu’autrui peut contrevenir à ma liberté. Un auteur tel queRousseau qui croit que la liberté peut être atteinte en société, à un certain point, compare l’homme sauvage à l’homme civil. Nietzsche, lui il croit que la liberté humaine provient de la création etvalorise le corps et l’instinct. Il compare l’homme du troupeau au surhomme, qui serait le seul à être libre. Finalement, je prendrai place et vous ferez part de mon opinion en comparerant la philosophieNietzschéenne

CNUCED -; l’International Accounting Standards Committee –IASC - ; et d’autre part, aux spécificités de la région liées notamment au Système Comptable Ouest Africain – SYSCOA - et aux dispositions du Traité de l’Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires – OHADA. Les professionnels de haut niveau ainsi formés seront les garants de la qualité des états financiers et les conseillers indispensables des opérateurs économiques. DEBOUCHES • Cabinets d’Expertise Comptable, d’Audit et

aujourd’hui nous allons vous présenter ce qu’est l’égalité homme femme et le sexisme, au sommaire nous allons vous présenter ce qu’est le sexisme et quelles sortes de discriminations existe- t-il puis Paul vous présentera les différences entre le droit des femmes et des hommes et comment le sexisme est-il combattu et enfin Hugo vous présentera ce que font les associations et si le sexisme va-t-il en finir. Le sexisme c’est quoi ? Le sexisme c’est le fait de tenir des propos discriminants, des

DROIT BTS HOTELLERIE RESTAURATION L’Acquisition et la cession du fonds de commerce ACTIVITÉ 1 Définition du terme « séquestre » : Le prix du fond de commerce est retenu pendant 5 mois par un notaire, une banque (1 tiers) le temps que toutes les formalités soient accomplis. Pour éviter tout litige entre le vendeur et l’acquéreur sur la réalité du bien vendu. a) Quelles sont les informations chiffrées communiquées dans ces annonces ? Les informations chiffrées communiquées dans