Duché de Varsovie

reconstituer cette Europe sur la base de 2 fondements. A)  les deux fondements du congrès de Vienne La révision de la carte politique de l’Europe Les 4 vainqueurs de Napoléon s’octroient de puissance. La Sainte Russie annexe le grand duché de Varsovie transformé pour l’occasion en royaume de Pologne sous autorité complète de la Russie. La Russie devenant ainsi une puissance européenne de premier plan. La Prusse gagne de très nombreux territoires à l’ouest de l’Europe : la Prusse rhénane qui

et de tramways, était détenue par la famille royale et des personnalités appartenant au gouvernement. En dépit de ces efforts pour trouver un ancrage local, certains réseaux furent repris par les autorités publiques dès le début du 20eme siècle. A Varsovie, le réseau de tramways exploité par une filiale du Groupe fut racheté par la ville dès 1899. En 1903, le Parlement italien vota une loi rendant possible le rachat anticipé des réseaux de tramways par les communes. 150 ans de présence dans le monde

qu’il est définitivement vaincu. Il y a donc toujours la crainte d’un nouvel impérialisme européen français. Dans les intentions, les puissances sont d’accord mais les intérêts sont divergents. Par exemple, la Russie revendique l’ancien grand duché de Varsovie (Pologne) et la Prusse est plutôt d’accord pour en laisser une large partie à la Russie et revendique la Saxe. L’Angleterre elle refuse car elle ne veut pas voir leur puissance s’accroitre. Globalement, on trouve deux groupes. LA Russie a tendance

La COP21 doit permettre aux pays développés de mobiliser 100 milliards de dollars pour créer un fond vert pour le climat pour aider les pays en voie de développement de lutter contre le réchauffement climatique. Cela a été prépare par la COP19 (Varsovie) et la COP20 (Lima). La nouveauté est l’engagement des Etats-Unis. La question du marché de cotas d’émission En Europe, une entreprise a un certain nb de cotas d’émission ainsi pouvant les vendre ou en acheter. Ce système a posé une question

autrefois, s'étaient abrités derrière les Mérovingiens fainéants. Quand ce faiseur de rois mourut, le Carolingien, Lothaire, était un enfant, mais cet enfant allait être un homme ambitieux et actif. Hugues le Grand était mort en 956. Il laissait son duché à Hugues Capet. Il s'en fallait de beaucoup que celui-ci n'eût qu'à prendre la couronne royale. Avec Lothaire, la vieille dynastie se ranime. Lothaire veut ressaisir l'autorité, reconquérir son royaume. Il retrouve son prestige en délivrant Paris d'une

du XIIe siècle. C'est le cas dans le Saint Empire par exemple. C'est le cas en France aussi : en France, c'est le duc de Normandie qui instaure, en 1107, la première ordonnance sur la paix publique, une paix ducale qu'il va faire respecter dans son duché. • Mais l’installation de la paix est l'occasion pour la royauté de faire son premier acte législatif depuis près de trois siècles. En 1155, le roi Louis VII ordonne une paix de dix ans pour l’ensemble de son royaume. Chaque seigneur justicier est

autrefois, s'étaient abrités derrière les Mérovingiens fainéants. Quand ce faiseur de rois mourut, le Carolingien, Lothaire, était un enfant, mais cet enfant allait être un homme ambitieux et actif. Hugues le Grand était mort en 956. Il laissait son duché à Hugues Capet. Il s'en fallait de beaucoup que celui-ci n'eût qu'à prendre la couronne royale. Avec Lothaire, la vieille dynastie se ranime. Lothaire veut ressaisir l'autorité, reconquérir son royaume. Il retrouve son prestige en délivrant Paris d'une

été beaucoup exporté. A l’occasion des conquêtes de Napoléon, le Code a été imposé aux pays conquis : la Belgique, le Luxembourg, Genève, le Piémont, l’Italie. Il s’est également introduit dans les Etats vassaux de la France : Hollande, Grand-duché de Varsovie. Quand ces pays se sont libérés, ils ont parfois gardé le code français et très souvent ce code a servi d’inspiration à de nouvelles codifications. Parfois même hors d’Europe, notamment en Amérique du sud. Finalement, l’immense prestige du Code

vainc à Friedland (14 juin 1807). En juillet, il signe avec le tsar Alexandre Ier le traité de Tilsit, lequel ébauche une alliance salvatrice avec la Russie, émiette la Prusse et donne à Jérôme Bonaparte le royaume de Westphalie et le grand-duché de Varsovie. En novembre 1806, il instaure le blocus continental dans l’espoir de conduire l’Angleterre à la faillite commerciale. Pour s’assurer l’étanchéité du blocus, il s’empare du Portugal en novembre 1807, annexe l’Étrurie en 1807, occupe les États

internationale de marchandise contient des dispositions spécifiques sur le transfert des risques par exemple. La convention de Vienne lie le transfert de risque à la délivrance de marchandise. Autre exemple : le droit des transports : la convention de Varsovie relative au transport aérien. La propriété littéraire et artistique peut également être citée. Mais, dans un domaine aussi important que le droit des personnes et de la famille, la trop grande diversité des législations nationales a mis le plus souvent