Cours histoire du droit l1

42409 mots 170 pages
LICENCE EN DROIT 1ère ANNEE

Introduction historique au droit

Année 2011 – 2012
1er semestre

L’APPORT ROMAIN : L’AUTONOMIE DU DROIT 1) Introduction générale
Dans fascicule : plan général du cours, résumé succinct de chaque enregistrement, textes pour illustrer principaux thèmes abordés, indications bibliographiques, conseils en vue de l’examen. Ecoute des cours doit s’accompagner du manuel référencé dans fascicule.
Cours d’histoire du droit présente, pour un juriste, 2 intérêts principaux : * Révéler la relativité des phénomènes juridiques : le droit que connaît le juriste n’est pas un modèle absolu, le droit n’est pas le même partout, le droit change dans le temps c’est ce qu’enseigne l’histoire du droit. * Montrer l’héritage de notre droit. N’importe quel droit est le fruit d’une histoire. Chaque époque a apporté quelque chose dont nous ressentons encore aujourd’hui les effets.
Nous commencerons l’histoire à Rome, bien que le droit ait existé bien avant Rome. Rome constitue un point de départ dans le droit occidental. Cette étude ne concerne pas seulement la France. C’est pourquoi cours divisé en 2 grandes parties : I. Soubassements de la culture juridique européenne. II. Formation du droit français
Cette césure parce qu’à partir du XIIe siècle, des ensembles nationaux se sont formés en Europe : ensembles politiques qui ont commencé à organiser leur droit.
De nos jours, en Europe, coexistent 2 grands types de systèmes juridiques : 1. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé de normes écrites par voies d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Type appliqué dans les droits du continent européen dont France fait partie système romano-germanique ou système romanéiste 2. Le 2nd système conçoit le droit comme une somme de solutions de cas d’espèce. Les règles sont révélées par les décisions judiciaires dans des cas individuels. Système qui

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