Eaux intérieures

territoire se compose de trois éléments : - - Territoire terrestre : il comprend le sol et le sous-sol. L’espace maritime : il fait partie du territoire étatique, il comprend les zones sur lesquelles s’exerce la souveraineté : les eaux intérieures et les eaux territoriales (la mer territoriale). Il existe d’autres espaces maritimes : le plateau continental, la zone contiguë et la zone économique exclusive. Ces différents territoires échappent à la pleine souveraineté de l’Etat, toute fois

Humain - INAU : L'Institut National de l'Aménagement et de l'Urbanisme - LYDEC : La Lyonnaise des Eaux de Casablanca. - OCDE : L'Organisation de Coopération et de Développement Economique. - O.N.E : Office National d'Electricité. - O.N.E.P : Office National d'Eau Potable. - PAD : Programme d'Accompagnement de la Décentralisation. - PNA : Programme National d'Assainissement liquide et d'Epuration des eaux visées. - PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement. - RAK : Régie Autonome

techniques confirmées de l’industrie pétrolière et prendre les mesures nécessaires à la prévention et à la lutte contre la pollution de l’environnement, aux traitements des déchets et à la préservation du patrimoine floristique et faunique ainsi que des eaux du sol et du sous- sol. Les coûts des travaux nécessaires à la protection de l’environnement sont à la charge du titulaire conformément à la réglementation et aux stipulations de la convention ou du contrat de services applicable. ARTICLE 52 Le

capacités. Dans la zone économique exclusive seul l’Etat qui y exerce sa souveraineté peut y exploiter les richesses de la pêche et sous sol marin. Au delà de cette zone ce sont les eaux internationales, c'est-à-dire qu’aucun Etat ne peut ce les approprié ou y exercer sa souveraineté (sauf quelques exceptions). Les eaux internationales sont une zone de liberté. Les Etats peuvent exploiter les richesses naturelles en fonction de ces capacités techniques. Il ne faut pas ce voiler la face cette situation

électrique silencieuse et économique, • Système de détection optique et sous-marin permettant d’éviter les collisions de nuit avec les cétacés, • Moteurs diesel fonctionnant au MDO (Marine Diesel Oil) moins lourd et moins polluant, • Traitement des eaux usées et des déchets, • éclairage par des ampoules à faible consommation, • Réduction des émissions de fumée… Respect de l’environnement: L’Austral et Le Boréal disposent du label international « Green Ship ». Adhérente de la Charte Bleue d’Armateurs

ou dans la Marne où elle est ensuite traitée par les trois usines d’Ivry, Joinville et Orly. L’eau entre alors en floculation, c’est une coagulation sous forme de flocons des impuretés grâce à des réactifs chimiques appropriés et a lieu lorsque les eaux ne sont pas claires. Puis, l’eau subit une décantation, car l’eau n’est pas limpide et est chargée de limons et de matière organiques ou minérales diverses et donc, pour la clarifier il faut la faire passer à travers des grilles fines pour éliminer

sources de pollution de l'eau parmi les plus importantes. Il s'agit essentiellement de produits chimiques et d'hydrocarbures (dégazage). * les eaux usées :si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être une source de pollution de l'eau qui dans des pays développés comme en France des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées. Ce type de pollution devient donc de moins en moins important.

 IV  (rejets),  V  (déchets)  &  VI  (air).   La  gestion  des  eaux  usées  doit  être  adaptée  au  service  considéré.  (Les  eaux  grises  et   noires  sont  retenues  à  bord  ou  soumises  à  un  traitement  spécifique  avant  rejet).   Nécessité  d’un  plan  de  gestion  des  eaux  de  ballast  [IMO  RES.  A.868  (20)].   Nécessité  de  contrôler

Rapport au Premier ministre relatif au décret n° du Relatif à la taxe pour la collecte, le stockage et le traitement des eaux pluviales. Monsieur, le Premier ministre, L’imperméabilisation des sols consécutive à l’urbanisation rend généralement nécessaire la réalisation par la collectivité publique de réseaux de collecte et de transport du surcroît des eaux de ruissellement généré par l’imperméabilisation des sols qui ne peut pas s’écouler dans le réseau hydrographique naturel. Ces systèmes

les exploitants des unités de méthanisa  les entreprises industrielles maîtres d’ouvrages  ou fournisseurs d’intrants   les fournisseurs d’énergie   les collec   vités territoriales, les syndicats inter‐ communaux gérant les déchets et le traitement  des eaux usées  ves et exploita ons agricoles   les coopéra  les organismes impliqués dans la recherche,   l’aide au développement et l’enseignement, les  organismes de forma on, les associa ons.    Le Club Biogaz compte environ 170 adhérents