Équarrissage

Régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement) pour une grande partie sur les établissements industriels. * En DDSV (Directions départementales des services Vétérinaires) concernant les sites agricoles, les abattoirs et les équarrissage et d’autres activités agroalimentaires. * Au STIIC (Service interdépartemental de l’inspection des installations classées) Les missions environnementales de l’inspection des installations classées sont référencées autour de trois axes :

de discrétion et de légitimation. Dans le prolongement de ces faits, l’arbitraire industriel s’est déployé tout au long du xxe siècle et hors de France également, comme le 4. Selon Massard-Guilbaud (p. 20) : surtout ce qui touche à l’animal (équarrissages, cuirs, graisses et boyaux, etc.) et aux végétaux en putréfaction (amidon, foulage, lin, chanvre, etc.). 5. Cité par Massard-Guilbaud (p. 22), qui souligne le fait que l’on s’enquiert alors plus de la santé des ouvriers que de l’environnement

abattues 2,5 à 4,5 6,5 7 Abattoir poulets kg de volailles abattues 6à8 Abattoir dindes kg de dindes abattues 4à6 2 à 4,5 3 0,7 Abattoir poules kg poules abattues 6à8 25 à 50 8 à 10 1,3 0,2 Equarrissage : procédé à sec kg de matière première 1 7 0,7 0,7 0,02 Boulangerie industrielle kg de produit fini 0,7 à 1 1 0,1 0,01 Viennoiserie kg de produit fini 0,7 3,5 Fromagerie pâte molle Litre de

revanche pour but que d’entraver le libre exercice du culte. Portée : Le CE exerce un contrôle poussé des mesures restrictives. Grands arrêts, petites fiches 24 CE 4 mars 1910, Thérond Mots-clés : Contrats administratifs, Critère matériel, Equarrissage Faits : Le sieur Thérond avait passé avec la ville de Montpellier un contrat suivant lequel il avait le monopole de l’enlèvement des chiens errants et des carcasses d’animaux. Un litige étant né, il avait porté l’affaire devant le conseil de préfecture

revanche pour but que d’entraver le libre exercice du culte. Portée : Le CE exerce un contrôle poussé des mesures restrictives. Grands arrêts, petites fiches 24 CE 4 mars 1910, Thérond Mots-clés : Contrats administratifs, Critère matériel, Equarrissage Faits : Le sieur Thérond avait passé avec la ville de Montpellier un contrat suivant lequel il avait le monopole de l’enlèvement des chiens errants et des carcasses d’animaux. Un litige étant né, il avait porté l’affaire devant le conseil de

revanche pour but que d’entraver le libre exercice du culte. Portée : Le CE exerce un contrôle poussé des mesures restrictives. Grands arrêts, petites fiches 24 CE 4 mars 1910, Thérond Mots-clés : Contrats administratifs, Critère matériel, Equarrissage Faits : Le sieur Thérond avait passé avec la ville de Montpellier un contrat suivant lequel il avait le monopole de l’enlèvement des chiens errants et des carcasses d’animaux. Un litige étant né, il avait porté l’affaire devant le conseil de préfecture

revanche pour but que d’entraver le libre exercice du culte. Portée : Le CE exerce un contrôle poussé des mesures restrictives. Grands arrêts, petites fiches 24 CE 4 mars 1910, Thérond Mots-clés : Contrats administratifs, Critère matériel, Equarrissage Faits : Le sieur Thérond avait passé avec la ville de Montpellier un contrat suivant lequel il avait le monopole de l’enlèvement des chiens errants et des carcasses d’animaux. Un litige étant né, il avait porté l’affaire devant le conseil de

d'hydrocarbures et de produits phytosanitaires (1996) 22 S.N e 70 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES I N S TA L L AT I O N S D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES 42 Prévention des pollutions accidentelles dans les abattoirs, les équarrissages, les laiteries et les sucreries (1996) 22 S.N 43 Prévention des pollutions accidentelles dans les industries du bois et des pâtes à papier (1996) 22 S.N 44 Génotoxicité : un choix entre le test pleurodèle (Jaylet) et le test xénope (1995)

recyclage. 4. Pièce anatomique : « L’Art. R.1335.11 et 12 du Code de la Santé Publique » a) L’élimination des pièces anatomiques d’origines humaines doit se fait dans un crématorium. b) L’élimination des pièces anatomiques d’animaux doit se fait en équarrissage 5. Déchets d’amalgames dentaires : L’arrête interministériel du 30 mars 1998, relatif aux déchets d’amalgames dentaires (cf. annexe 09), imposent aux cabinets dentaires le prétraitement de leurs résidus d’amalgames : les chirurgiens-dentistes sont

des eaux usées domestiques. Leurs caractéristiques varient d'une industrie à l'autre. En plus de matières organiques, azotées ou phosphorées, d'après GAUJOUS (1995), elles peuvent également contenir :· des graisses (industries agroalimentaires, équarrissage) ;· des hydrocarbures (raffineries) ;· des métaux (traitements de surface, métallurgie) ;· des acides, des bases et divers produits chimiques (industries chimiques divers, tanneries) ;· de l'eau chaude (circuit de refroidissement des centrales