Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: COMPTABILITE DES OPERATIONS COURANTES SECTEUR SPECIALITE NIVEAU : TERTIAIRE : TCE / TSGE : 1ERE ANNEE 0 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Opérations courantes et travaux de fin d’exercice Document élaboré par : Nom et prénom service CDC TERTIAIRE ET TIC

pression fiscale a. Taux de prélèvement obligatoire b. Taux de pression fiscale 3. Composition du taux de pression fiscale a. Les recettes fiscales b. Le produit intérieur brut c. Les charges sociales II. La pression fiscale au Maroc 1. 2. III. La pression fiscale jusqu’au 1980 La pression fiscale après 1980 L’évolution de la pression fiscale au Maroc et aux pays développés 1. Quelles voies de réformes pour la baisse de la pression fiscale au Maroc a. Avant l’indépendance

Séminaire sur la réforme des politiques fiscales axées sur l’innovation et la modernisation des institutions en charge de la collecte et de la gestion du patrimoine public (Comment améliorer les recettes des Etats africains grâce à un système de collecte fiscal plus adapté et à travers une saine gestion des finances publiques) Thème - L’évasion fiscale en Afrique - cas du Maroc : sortes d’évasion et comment la maîtriser ? par Monsieur Abdelhamid HASSOUNE, 29 Novembre – 1er Décembre 2010 Hôtel

2002, sur la performance énergétique des bâtiments. La directive repose sur les quatre principaux éléments suivants: * une méthodologie commune de calcul de la performance énergétique intégrée des bâtiments; * les normes minimales relatives à la performance énergétique des bâtiments neufs et des bâtiments existants lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovations importants ; * les systèmes de certification pour les bâtiments neufs et existants et, dans les bâtiments publics, l'affichage

2. Choix des comptes 34 2.2.3. Validation 35 DEUXIEME PARTIE : Approche empirique et Analyse critique 37 CHAPITRE 3 : LES TACHES DU SERVICE COMPTABLE ET TRAITEMENT DES PIECES COMPTABLES 38 SECTION 1 : LES TACHES DU SERVICE COMPTABLE 38 3.1.1. La TVA 38 3.1.2. Analyse compte banque ou état de rapprochement 41 3.1.3. Les immobilisations 42 SECTION 2 : TRAITEMENT DES PIECES COMPTABLE 46 3.2.1. Définition 46 3.2.2. Imputation et saisie des pièces comptables 47 3.2.3. La saisie des pièces comptables

pédagogique Me Hourya SAHIF, encadrante professionnelle Année universitaire 2021-2022 Remerciements En préambule de ce rapport, je tiens ici à adresser mes remerciements à toutes personnes ayant contribuées à la réalisation de travail par leurs aides et par le partage de leurs expertises avec beaucoup de générosité.En premier lieu je souhaite remercier vivement mon encadrant pédagogique professeur Saad ALAMI enseignant chercheur à l’ENCG d’El Jadida, pour son aide lors de

EAU DE JAVEL DETERGENTE CONCENTREE -1- SOMMAIRE 1. DEFINITION DE LA PROFESSION 2. DES ELEMENTS POUR UNE ETUDE DE MARCHE 3. LES MOYENS NECESSAIRES POUR DEMARRER L’ACTIVITE 4. LES ELEMENTS FINANCIERS 5. LES REGLES DE LA PROFESSION 6. LES CONTACTS ET LES SOURCES D’INFORMATION 7. BIBLIOGRAPHIE 4 7 16 20 31 34 49 -2- LISTE DES ABREVIATIONS AISD AISE API AFI AFNOR ASPA BMN CA CAO CEPEX CEPI COPIL CTC EJ EJD EJDC FIAP FIPA FNC FODEC FOPRODI INORPI INS ISO MDCI MIEPME NIELSEN NT PE PME

15 CONCLUSION 18 REMERCIMENTS Au terme de cette étude, je tiens à adresser mes sincères remerciements à toute l'équipe de FIDUCIAIRE SABOUR et particulièrement : A l’expert Comptable , Monsieur SABOUR Ahmed qui a bien voulu m'accepter au sein de sa fiduciaire ; à Madame SAIDIA qui tout au long de mon stage, a favorisé mon intégration ; Et à tous qui m'avez guidé, encadré . Introduction : Fiduciaire provient d’un mot latin 

GUIDE DE GESTION DES RISQUES A L'USAGE DES ADMINISTRATIONS FISCALES Groupe chargé du projet d'analyse du risque Fiscalis (CODE FINANCIER: FPG/11) Version: 1.02 Éditeur Ce Guide est publié par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne Clause de non-responsabilité: Les avis exprimés dans la publication ne sont pas nécessairement ceux de la Commission européenne. La reproduction du texte est autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant

contribuable, par voie de contrainte, sans contrepartie apparente, immédiate et bien déterminée, se présente comme un fait déplaisant. D’où, le phénomène de résistance à l’impôt. La résistance à l’impôt est un phénomène courant dans le temps et dans l’espace. Elle revêt diverses formes qui peuvent aller des plus dociles aux plus violentes. A ce stade, nous pouvons distinguer les trois types suivants1 : ou encore du contribuable qui conteste une imposition qu’il estime sans rapport avec ses facultés contributives