Etude De Cas Sur Assurance Maritime

COURS DE DROIT DES ASSURANCES | | |PLAN DETAILLE | | | I/VII |

pôles et des espaces majeurs de rayonnement planétaires. D'un autre côté, elle laisse certains territoires en tant que périphérie marginalisait. Elle renforce également l'importance géostratégique des espaces maritimes. En quoi la mondialisation hiérarchise-t-elle les territoires? I)Etude de cas New-York En quoi New-York est-elle une ville mondiale? A) Quel est la place de New-York dans le monde? New York dispose des deux premières bourses mondiales qui représente près de la moitié de la capitalisation

très important, elles constituent un véritable créateur de valeur monnaie ainsi qu’une source très intéressante de rentabilité à terme, notamment à travers les différents produits proposés. Par le biais des organismes financiers (les banques), les Assurances entretiennent des relations qui s’avèrent souvent difficilement maîtrisables, et les celles-ci se retrouvent faces à des risques qui doivent être gérer pour éviter toutes conséquences néfastes. La maîtrise de tous ces éléments constitue un atout

Le cours de droit des assurances a pour objet de présenter les acteurs de ce secteur économique à savoir les assureurs, les intermédiaires (courtier d'assurance...)et les réassureurs d'un point de vue juridique, et ensuite d'envisager les diverses branches d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, assurances de personnes, assurance crédit, caution, assistance et protection juridique). Enfin, le contrat d'assurance support juridique de cette activité est analysé dans ses éléments constitutifs

JURIDIQUES………………………………………………………………………………………………….p.7 1 – La consistance du domaine public maritime p.7 2 – Qui gère le domaine public maritime ? p.9 3 – Les principes généraux applicables à la gestion du domaine public maritime p.9 4 – Les occupations privatives

-------------------------------------------------------------------------------------- 81 2.1) Le transport maritime ------------------------------------------------------------------------ 82 2.2) Catégories de service maritime ------------------------------------------------------------- 83 2.3) Liners ------------------------------------------------------------------------------------------- 83 2.4) Les coûts du transport maritime liner ------------------------------------------------------ 84 2.5) Expédition directe

transport. Il existe 11 incoterms possibles. Ils sont divisés entre deux catégories : Maritime : conventionnel, roll-on roll-off Multimodal Maritime : En maritime conventionnel on est rarement en petites quantités, c'est pourquoi il faut faire très attention car cela peut coûter très cher. Cette erreur-ci est classique. F.A.S. : Free Along Side Ship Définition → L'incoterm FAS se devrait d'être utilisé que dans le cas de marchandises en roll-on roll-off. F.O.B. : Free On Board Définition → Quatre

le(s) module(s) droit commercial et statistiques descriptives. 2 Nabil Mrabet Définitions et Fondements à l'assurance Introduction : L'homme pouvant être atteint dans son patrimoine à l'occasion de certains sinistres ou dans sa personne en cas d'accident ou de décès, recherche tout naturellement le moyen de supporter la charge du dommage subi ou de la responsabilité encourue. Le besoin de sécurité est ressenti, plus au moins par tout individu : sur la pyramide de Maslow il constitue un besoin

diplomatie défensive au niveau de l’ONU et d’autres organismes de régulation internationaux en matière maritime est à compter à l’actif de l’Etat marocain qui a vivement défendu le droit des pays en développement à participer équitablement au transport maritime intéressant leurs échanges internationaux. Il s’en est suivi l’adoption par la CNUCED du fameux code de conduite des conférences maritimes. Au niveau bilatéral, le Maroc a conclu un certain nombre d’accords avec ses principaux partenaires notamment

portuaire et maritime (surtout le transport par navire roulier, 560 euros pour une remorque pleine), les difficultés liées aux procédures du commerce extérieur, la vulnérabilité de la logistique tant dans les ports qu’en amont, et le déficit de la formation. La situation géographique du Maroc lui permet de jouer un rôle très important en tant que plate-forme logistique. Les enjeux sont tellement importants que les pouvoirs publics ont entrepris plusieurs réformes (dans les transports maritime, terrestre