Etude De Cas Sur La Contrefaçon

 La contrefaçon, un fléau en éducation. Sommaire NTRODUCTION Définition, Problématique, I.LA CONTREFACON 1. Les secteurs concernés 2. Conseils aux voyageurs par rapport à la contrefaçon 3. Les risques et dangers 4. EBay est engagé dans la lutte contre la contrefaçon II. Conclusion INTRODUCTION - Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit, de reproduction ou d'imiter quelque chose sans avoir le

LA CONTREFACON LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON. Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. La contrefaçon A. Définition de la contrefaçon: elle peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économique, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. Elle toucher

Cas de contrefaçon. Introduction : Cette étude porte sur un cas de contrefaçon. Nous allons nous demander si les sites internet de vente aux enchères sont responsables des produits contrefaits vendus sur leur site. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant

FICHE PRÉPARATOIRE DE L’ÉTUDE ÉTUDE N° 1 Dates : Académie : CAEN Établissement : Lycée Maréchal Leclerc Nom : MIZOULE Prénom :Lisa Classe : T ARCU Partie du programme concernée par l’étude : Thème du programme : Axe(s) de réflexion : Connaissances mises en œuvre : Titre de l’étude : Objectifs de l’étude : Référence des sources utilisées http://www.ladepeche.fr/article/2013/03/21/1587729-burberry-denonce-un-cas-de-contrefacon-inedit-a-toulouse.html http://www

Nom : Bouras Prénom : Sara TBPA La contrefaçon et ses conséquences SOMMAIRE : I- Introduction II-Définition A- La contrefaçon B-Les différents types de contrefaçons III- Etude d'un cas concret A- La contrefaçon de parfumerie B- Les risques sur la santé de cette contrefaçon III-La lutte contre la contrefaçon le brevet IV- Conclusion I- Introduction : La contrefaçon peut être réalisée de plusieurs façons . Cela peut etre une représentation frauduleuse , une adaptation

F MON PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° 1 :  L’analyse d’un cas de contrefaçon 1- Recherche de documents / plan 2- Rédaction de l’étude 3- Saisie et mise en page 4- remise du travail final Nom : Trépant Loïc Classe : BAC ARCU 11 Mon thème  Économie  Droit L’analyse d’un cas de contrefaçon Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : La contrefaçon coûte 6 milliards aux entreprises Nature : Graphique

 ÉTUDE N°2 : La contrefaçon dans le secteur du textile BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMMERCE ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 2 Dates de réalisation : du … au … 2014 Académie : Versailles Établissement : CFA AFIPE Nom : BOUNIFA Prénom : Lounès Classe : 1ère proA Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création

 Fiche étude économie-droit n°3 » Les libertés économiques et le droit de propriété Objet d’étude :La contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Introduction Le thème présenté sera la contrefaçon. Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges des produits contrefaits ne cesse d’augmenter chaque année, ce qui n’est pas sans conséquences ! Dans cette étude, je vais donc parler de la contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Mon étude se divise donc

Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A – La contrefaçon B – Les différents types de contrefaçons III – Etude d’un cas concret A – La contrefaçon de la parfumerie B – Conséquences IV – Législation V – Conclusion VI – Annexes I – Introduction La contrefaçon peut être une reproduction frauduleuse, l’adaptation, la transformation ou bien

Sujet : Dans cette étude nous allons parler de la contrefaçon. PROBLEMATIQUE : Comment lutter contre la contrefaçon ? Plan : • Dans un premier temps je vais citer la définition de la contrefaçon, puis citer les différents types de produits contrefaits, Les pays d'origine de la contrefaçon et les pays ou les produits sont vendus. • Dans un second temps je vais vous présenter les conséquences financières, les conséquences sur l'image des entreprises. Les conséquences sur les emplois. • Dans