Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

Présentation d’une étude à caractère professionnel Baccalauréat professionnel comptabilité Session 2011 Traitement de la Taxe sur la Valeur Ajoutée KPMG entreprises 1ere période de formation du 22 novembre au 17 décembre 2010 SOMMAIRE Présentation de l’entreprise et historique page 1 Organigramme page 2 Introduction page 3 Thème : Elaboration d’une déclaration de TVA Premier exemple page 4 Première étape : déterminer le montant de la TVA à payer page

-L’existence d’un régime juridique suppose également l’existence de règles particulières qui se rattachent à ce que l’on peut appeler la technique fiscale. PARTIE 1: LA THEORIE GENERALE DE L’IMPÔT Il faut se poser deux questions: -Quelle est la notion d’impôt? -Quelles sont les sources du droit fiscal Titre 1: La notion d’impôt La notion d’impôt doit être appréhendée à partir de deux éléments, qui sont d’abord les éléments de définition de l’impôt et puis l’inventaire des

CARRASCO Alexia 1CPT Rapport de stage Lycée professionnel MAGNAN NICE Épreuve E2 – Présentation d’une étude à caractère professionnel ICC Technologie Période de stage : 4 Juin au 30 Juin 2012 Mme ANTONIAZZI L’examen : Baccalauréat professionnel session 2013 1. Présentation de l’entreprise P 2-3 2. Hiérarchie de l’entreprise P 4 3. Présentation du service P 5-6 4. Toutes les tâches effectuées

ET DES ADMINISTRATIONS SOMMAIRE OBJECTIFS TRONC COMMUN A - LANGAGES FONDAMENTAUX M1- Expression et communication M2 - Psychologie sociale M3 - Langue vivante M4 - Mathématiques B - ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE M5- Économie M6 - Droit M7 - Politique générale et stratégie C - SYSTÈME D’INFORMATION DE GESTION M8- Système d’information comptable M9 - Informatique et système d’information M10 - Méthodes d’aide à la décision D - FONCTIONNEMENT ET PILOTAGE DES ORGANISATIONS

Lycée Notre Dame 1 rue Honoré Petetin 69700 Givors KAID AMINA Baccalauréat Professionnel Métier de la comptabilité ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL THEME : ADMINISTRATION FISCALE CENTRE D’AFFAIRES HARICHE CENTER A GIVORS Location de Bureau - Domiciliation téléphonique et/ou postale – Secrétariat Comptabilité ANNEE SCOLAIRE : 2008 – 2009 SOMMAIRE INTRODUCTION………………………………PAGE 1 THEME DE L’ETUDE…………………………PAGE 3 ANALYSE………………………………………PAGE 7 CONCLUSION ET REMERCIEMENTS……

d'imposition et les déclare a l'administration fiscal En vue de diminue la charge fiscal, les contribuables sont généralement enclin a diminuer les bases d'imposition ce qui ne manquera pas d'influer négativement sur le niveau des ressources fiscales et ce qui engendre nécessairement une moins-value pour le trésor C'est pour cette raison que l'administration fiscale dispose d'un large pouvoir de contrôle visant des redevables défaillants et la répression de la fraude A ce titre une des missions essentielles

Dédicaces Je dédie mon travail à : Mon père et ma mère : « Qui ont sacrifié de tout cher pour que je puisse poursuivre mes études » Mes cousins : « Pour leur soutien et leur aide permanente » A toute ma famille, A mes ami(e)s fidèles, Mes dédicaces vont également à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à ma formation et à la réalisation de ce travail.

Mèl : direction@narbonne.cci.fr Site Internet : http://www.narbonne.cci.fr/accueil FORME JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE  SA  SARL  EURL  SNC  Administration  Association  Autre : Établissement public à caractère administratif ActivitÉ Principale Établissement public à caractère administratif CODES D’IDENTIFICATION N°Siren : 183 400 019 N°Siret : 183 400 019 00117 Ville : NARBONNE Code APE : 94112 SECTEUR ET DOMAINE D’ACTIVITÉ DE  PRIMAIRE  SECONDAIRE  TERTIAIRE

Et de la Recherche Scientifique Rapport De Stage Présenté pour l’obtention du diplôme de Licence Appliquée en Comptabilité Mention : Economie et Finance Internationales Parcours : Audit et Contrôle comptable Présenté et soutenu publiquement par :

Supérieur ‫انًحبسجخ ٔانتسٍٍر‬ Comptabilité et Gestion ٌٍٕ‫يرخغ انتك‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Table des matières PREAMBULE INTRODUCTION PRMIERE PARTIE : RAPPORT DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES (RAP) I - Appellation du BTS II – Champ d’activité III - Description des fonctions et des activités 3-1- Fonctions 3-2- Explications des tâches professionnelles 3.3 – Les conditions d’exercice IV- Profil du titulaire du diplôme 4.1 – Savoirs et savoir-faire professionnels 4.2 – Qualités personnelles