Évaluation environnementale

Rencontres CCI/AFNOR 9001/2008 POURQUOI ? Évolution ISO 9001 Objectifs Améliorer la compréhension de la version actuelle de l'ISO 9001:2000 Améliorer la compatibilité avec la dernière révision de la norme ISO 14001:2004 système de management environnemental 6 Rencontres CCI/AFNOR 9001/2008 Révision systématique de l’ISO 9001 Les coulisses de l’ISO Rappel de la Position Française (vote du 7 juillet 2004) : Trop tôt pour toucher à la norme ISO 9001 car : Fin de la période de transition

politique, des objectifs et d'atteindre ces objectifs. Le système de management d'une entité peut inclure différents systèmes de management, tels qu'un système de management de la qualité, un système de management financier, un système de management environnemental, etc. Le système de management de la qualité permet d'orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité. PRE REQUIS • La qualité requiert l'adhésion de la direction du projet et de tous les acteurs. PERIODE D'ELABORATION • Les

PROJET : Evaluation des risques pour amélioration du DU et permettre sa mise à jour au fil de l’eau Introduction 1 La prévention : un enjeu économique et social 2 La prévention : un enjeu en matière de responsabilité civile et pénale 3 L’évaluation des risques : la pierre angulaire d’un SMSST efficace Le projet 1 Le contexte Presentation de l’unité et de ses activités 2 Les enjeux Pourquoi une évaluation des risques ? Presenter les

de contrôle interne. Evaluation des risques 6. L’organisation définit des objectifs de façon suffisamment claire pour rendre possible l’identification et l’évaluation des risques susceptibles d’affecter leur réalisation. 7. L’organisation identifie les risques associés à la réalisation de ses objectifs dans l’ensemble de son périmètre et procède à leur analyse de façon à déterminer comment ils doivent être gérés. 8. L’organisation intègre le risque de fraude dans son évaluation des risques susceptibles

_____________________________ 131 4.6.1 Le concept de base des normes ISO 14001 : le Système de Management Environnemental (SME) ________________________________________________ 132 4.6.2 Présentation de la norme ISO 14001_______________________________ 132 4.6.3 Quelques aspects plus détaillés de la norme ISO 14001 ________________ 133 4.6.3.1 Le domaine d’application _____________________________________ 133 4.6.3.2 La politique environnementale _________________________________ 133 4.6.3.3 La mise en œuvre du PDCA (Plan Do

Normes de Travail 213. L'AUDIT ET LES FRAUDES 01. L'auditeur n'est pas et ne peut être tenu pour responsable de la prévention des fraudes et des erreurs. La conduite d'un audit annuel peut toutefois être considérée comme un moyen dissuasif. Evaluation des risques 02. Lors de la planification de l'audit, l'auditeur doit évaluer le risque qu'une fraude ou qu'une erreur conduisent à des anomalies significatives dans les états de synthèse et doit interroger la direction sur toute fraude ou erreur

s’adresse la formation ? Ingénieurs, Manageurs, Conseillers et exploitants, impliqués dans la gestion des aspects Environnementaux ou Sociaux, en phases de Projet ou d’Exploitation. OBJECTIFS Apporter les connaissances et techniques nécessaires à l’application des exigences des normes et pratiques industrielles, afin d’assurer une identification et gestion suffisante des impacts environnementaux et sociaux, lors de la conception de modifications d’installation, d’un nouveau projet, ou pendant l’exploitation

précaution ? Le principe de précaution permet de réagir rapidement face à un possible danger pour la santé humaine, animale ou végétale, ou pour la protection de l'environnement. En effet, dans le cas où les données scientifiques ne permettent pas une évaluation complète du risque, le recours à ce principe permet, par exemple, d'empêcher la distribution ou même de retirer du marché des produits SYNTHÈSE Le principe de précaution est mentionné dans l’article 191 du traité sur le fonctionnement de l’Union

postes de travail et repérer les fonctions professionnelles nécessitant des habilitations et des autorisations spécifiques, • Suivre les actions de formation. Évaluer les risques environnementaux : • Collecter et organiser l’information relative au cadre légal et réglementaire, • Repérer et classer les risques environnementaux liés à l’activité, • Repérer les labels liés au développement durable et s’assurer de leur respect, • Mettre en place et animer un cadre de réflexion collectif. Gérer les déchets

postes de travail et repérer les fonctions professionnelles nécessitant des habilitations et des autorisations spécifiques, • Suivre les actions de formation. Évaluer les risques environnementaux : • Collecter et organiser l’information relative au cadre légal et réglementaire, • Repérer et classer les risques environnementaux liés à l’activité, • Repérer les labels liés au développement durable et s’assurer de leur respect, • Mettre en place et animer un cadre de réflexion collectif. Gérer les déchets