Evolution Du Droit Romain

CM n°1 Droit Civil avec M.O.SALATI Bibliographie : « Droit civil et des incapacités ou les personnes et les incapacité », François terré & Dominique fenouillet (Dalloz) Code civil Vocabulaire juridique I- Classification et concept de personne Introduction : Les Français sont des citoyen des justiciable , ou des contribuable , mais au regard du droit civil ils sont des personnes sachant que tous les être humains sont en principe des personnes et ce qui n’est pas une personne

(début Xème-fin XIIème) est marquée par le passage de la personnalité à la territorialité des lois. Entre le milieu du IXème siècle et l'an 1000, on assiste à une double évolution. Tandis que la population du royaume cesse de se définir en terme d’ethnie, le territoire de la Francia se divise, ce qui entraîne le morcellement du droit. I- La fusion des peuples A partir du milieu du IXème siècle, les anciennes lois personnelles tombent en désuétude. Elles sont de moins en moins alléguées en justice

La citoyenneté dans l’antiquité gréco-romaine Plan : I) Une citoyenneté restreinte A) Acquisition de la citoyenneté à Athènes Il s’agit d’une citoyenneté non-universelle. La Citoyenneté suppose la liberté excluant de facto les esclaves. Mais ce n’est pas parce qu’on est libre que l’on est citoyens. Les métèques qui pouvaient résider à Athènes depuis longtemps et les personnes libres mais ne pouvait prétendre à la citoyenneté. Une citoyenneté héréditaire : Est citoyen, l’enfant

Introduction générale. 1. Définition. Découle du verbe instituer qui veut dire établir, disposer. Il est apparût vers 1190 pour désigner une chose établie. Définition par critère de destination : Maurice Hauriou dans les principes du droit public en 1916. Ce livre définit les organisations créées par la coutume ou une loi positive : moyens de la technique juridique pour contester un acte administratif ; entités qui n’ont aucune autonomie et d’autres qui en ont une dans l’accomplissement

Introduction historique au droit Travaux Dirigés Les lois de la République romaine « Il n'y a rien de si puissant qu'une république où l'on observe les lois non par crainte mais par passion comme le fit Rome. » Montesquieu La République Romaine fut proclamée en 509 avant J-C après la chute du tyran Tarquin Le Superbe, chassé par l'aristocratie patricienne et pris fin en -27, année où Octave reçut le titre d'Auguste. Le mot république a été inventé par les romains. En latin, res publica signifie

démocratie athénienne, née au Ve siècle av. J.-C. qui était inédit pour l’époque, et qui est l’ancêtre de la démocratie actuelle. Un autre de ces héritage, est le droit romain, considéré comme étant le premier système juridique jamais crée, celui-ci n’a cessé d’évolué, jusqu’au Corpus juris civilis (le plus gros rassemblement des droits romain antiques) de l’empereur Justinien vers l’an 530. Même si celui-ci n’est plus appliqué tel quel dans les systèmes juridiques d’aujourd’hui, il est néanmoins nécessaire

Etymologie : de citoyen qui vient du latin civis, celui qui a droit de cité, citoyen. La citoyenneté est l'état ou la qualité de citoyen. Elle permet à un individu d'être reconnu comme membre d'une société, d'une cité dans l'Antiquité, ou d'un Etat aujourd'hui, et de participer à la vie politique. La citoyenneté est le statut juridique qui permet à un individu de devenir citoyen. La citoyenneté donne accès à l'ensemble des droits politiques, tout en créant des devoirs, permettant de participer

Droit Romain : La Plus ancienne source du Jus civil (Droit civil) fut la Coutume, qui est un usage le plus souvent populaire, constant et contraignant dans lequel celui qui s’y conforme au sentiment du caractère obligatoire de l’usage. La Coutume et non textuel c’est-à-dire quelle n’est pas écrire. Le Progrès du droit fut assuré à Rome plus que par la loi et les plébiscites, par l’interprétation des jurisconsultes et des édits des magistrats. Il y’a eu dans le Droit Romain une réel transformation

B. Citoyenneté Dans l’empire romain (I-IIe siècles apr. JC) Points à développer : Le cadre territorial et chronologique de l’Empire romain, La notion de citoyenneté et son extension progressive à tous les habitants de l’empire. La participation des citoyens à la vie publique depuis le cursus honorum des citoyens appartenant aux ordres supérieurs aux manifestations collectives religieuses et festives. Aspect artistique : La cité romaine, témoignage de la vie publique et de l’évergétisme.

Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain. Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°. B. Primauté du jus civile : 450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée que la loi 12 tables pas qql chose qui a créer un nv système, mais une rédaction (des vieux dt par écrit)