Cours histoire du droit

14961 mots 60 pages
I. Le cadre pérenne de la loi des 12 tables.
A. La fixation de l’imperium consulaire.
Cadre ne peuvent pas sortir les H politiques qui dirigent la cité. Magistrat sont les titulaire de l’imperium → puissance du commandement, puissance absolue. Loi des 12 tables : cadre pour l’imperium consulaire. Cette loi va entourer le pouvoir pour ne pas tomber sous la démesure. Régime n'est jamais absolu car l'imperium est contre balance par d'autres pouvoirs, d'autres organes.
Sénat est toujours là. Les commis sont des assemblées : mode militaire, par classe de mobilisation militaire, Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain.
Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°.
B. Primauté du jus civile :
450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée que la loi 12 tables pas qql chose qui a créer un nv système, mais une rédaction (des vieux dt par écrit) vénération pour ce doc.
Jus civil (12 tables) conçue comme important, une prospérité, une supériorité aux citoyens romains, c'est un honneur pour les romains de l'appliquaient. Les citoyens les + dignes sont ceux qui utilisent le jus civil. Leurs dt, la technique du succès est le civil.
II. L'apport ultérieur des lois de la République :
On oppose le dt romain et le commun-law. Les romains ne sont pas des gds législateurs se sont de gds juristes. 500 ans : 800 lois par les Romains, et en dt privé 26. → Les romains ne légifèrent pas sur le dt privé.

A. les différents types de leges (lois) :
Les leges de la République : complément de la loi des 12 tables : lex rogata : rogatio : demande. Loi demandée par des assemblées (comme les comis, concile de plebis : loi appelée plébiscite, ..) elles demandent les lois aux Magistrats, aux consuls. Et eux demandent la loi au Sénat. 2-1er s avt

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